Actu-Environnement

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DÉCHETS
Refonte REP textiles (1/5) : un décret pour réduire les exportations et tracer les flux

Refonte REP textiles (1/5) : un décret pour réduire les exportations et tracer les flux La première pierre de la refonte de la REP TLC doit mettre un terme aux exportations de déchets en contrôlant les envois de textiles usagés. Elle impose aussi aux opérateurs de contractualiser avec Refashion. Lire AbonnésAbonnés

 
  Eau

[Décryptage] Projet de loi agricole : une coalition d'acteurs monte au créneau avant la CMP AbonnésAbonnés

Alors que la commission mixte paritaire doit se tenir le 16 juillet, les appels au retrait du texte ou de ses dispositions sur l'eau se font plus pressants. Cer... Lire

  Projet de loi agricole : une coalition d'acteurs monte au créneau avant la CMP  
  Transport

Pollution automobile : Airparif mesure les particules émises par le freinage

Le 6 juillet 2026, Airparif, l'association chargée de la mesure de la qualité de l'air en Île-de-France, a annoncé le lancement d'une campagne de mesures pour m... Lire

  Pollution automobile : Airparif mesure les particules émises par le freinage  
  offre d'emploi  
 
  Chef de service Cycle de l'eau (H/F)  

Chef de service Cycle de l'eau (H/F)

Sect. Eau - Normandie - Fonctionnaire

 
 
  Biodiversité

Trafic d'espèces protégées : trois ans après ses recommandations, l'UICN fait le bilan AbonnésAbonnés

Lors d'un colloque « Trafic d'espèces : bilan & perspectives » ayant eu lieu le 9 juillet 2026, le Comité français de l'Union pour la conservation de la nat... Lire

  Trafic d'espèces protégées : trois ans après ses recommandations, l'UICN fait le bilan  
  Gouvernance

La diplomatie climatique française doit davantage intégrer l'outremer et la participation citoyenne AbonnésAbonnés

Alors que les conséquences du changement climatique sont de plus en plus visibles, une mission d'information sénatoriale invite à repenser la diplomatie climati... Lire

  La diplomatie climatique française doit davantage intégrer l'outremer et la participation citoyenne  
  Biodiversité

Nuisibles : vers la reconduction d'une liste de neuf espèces, dont la martre

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 30 juillet le projet d'arrêté triennal qui établit la liste des espèces d'a... Lire

  Nuisibles : vers la reconduction d'une liste de neuf espèces, dont la martre  
  Bâtiment

DPE : une nouvelle révision du coefficient de conversion de l'électricité prévue en 2027

Le Gouvernement va encore réformer le diagnostic de performance énergétique (DPE). Lors de la présentation, en avril dernier, de son plan d'électrification des ... Lire

  DPE : une nouvelle révision du coefficient de conversion de l'électricité prévue en 2027  
 
LES DÉPÊCHES
Biodiversité : une chaire, réunissant notamment la Banque de France, l'École pol...
10/07/2026    Abonnés Abonnés
Rénovation énergétique : après un redressement judiciaire, la société Dorémi dev...
10/07/2026    Abonnés Abonnés
MACF : la Commission européenne consulte sur les modalités de vente et d'achat d...
10/07/2026    Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 

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Bâtiment

À Guérande, la culture industrielle au service de la rénovation de logements sociaux

À Guérande (Loire-Atlantique), la résidence HLM Bois Rochefort – 72 logements rénovés en 14 mois selon le standard EnergieSprong – illustre la montée en puissan... Lire
AbonnésAbonnés

  À Guérande, la culture industrielle au service de la rénovation de logements sociaux
 
 

solutions & innovations

 
 
La pompe à entrainement magnétique MAGSON MAS idéale pour l'environnement !  

La pompe à entrainement magnétique MAGSON MAS idéale pour l'environnement !

par Flux
 
 
BWT ECO-UV+, la désinfection des eaux industrielles avec générateur in-situ  

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par BWT France
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Biodiversité

Application du régime forestier : la cour administrative d'appel de Bordeaux apporte des précisions AbonnésAbonnés

Par une décision du 7 juillet 2026, la cour administrative d'appel de Bordeaux a jugé que l'application du régime forestier aux bois et forêts n'est pas une d... Lire

  Application du régime forestier : la cour administrative d'appel de Bordeaux apporte des précisions
Risques

Usine de laine de roche Rockwool à Soissons : les recours des opposants rejetés en appel AbonnésAbonnés

Par trois arrêts en date du 9 juillet 2026, la cour administrative d'appel de Douai a rejeté les recours des associations opposées au projet d'installation d'un... Lire

  Usine de laine de roche Rockwool à Soissons : les recours des opposants rejetés en appel
Aménagement

Parc éolien : la recherche d'une solution la moins impactante pour les espèces protégées n'avait pas été faite AbonnésAbonnés

Par une décision du 7 juillet 2026, la cour administrative d'appel de Nantes a annulé l'autorisation environnementale, valant dérogation « espèces protég... Lire

  Parc éolien : la recherche d'une solution la moins impactante pour les espèces protégées n'avait pas été faite
 
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Energie

• Arrêté du 6 juillet 2026 autorisant l'exercice de l'activité de fourniture de gaz naturel

• Arrêté du 3 juillet 2026 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pe...

• Arrêté du 3 juillet 2026 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pe...

• Délibération n° 2026-142 du 2 juillet 2026 portant décision sur les prestations réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d'él...

Risques

• Communication de la Commission — Lignes directrices concernant l'application de l'article 13, paragraphe 5, de la directive (UE) 2022/2557 sur la résilience des...

• Arrêté du 10 juillet 2026 portant homologation de la décision n° 2026-DC-052 de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 juillet 2026 modifian...

• Décision du 10 juillet 2026 consécutive au débat public sur la sixième édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR)

• Arrêté du 9 juillet 2026 portant modification de l'arrêté du 15 mars 2023 portant agrément du Bureau de vérifications techniques (BVT) pour le contrôle des emba...

• Circulaire du 9 juillet 2026 relative à l'application de la doctrine Orsec disposition spécifique chaleurs extrêmes (Oresec DS Chalex)

Transport

• Arrêté du 10 juillet 2026 portant levée d'interdiction de circulation des véhicules réalisant du transport de dioxyde de carbone (CO?), les 13 juillet, 14 juill...

• Décret n° 2026-623 du 10 juillet 2026 portant dissolution de l'établissement Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le mass...

• Arrêté du 9 juillet 2026 portant modification de l'arrêté du 29 novembre 2022 portant agrément de l'Association pour la prévention dans les transports d'hydroca...

Biodiversité

• Communication de la Commission — Orientations relatives à Natura 2000 et au changement climatique

 
 

Consultations

Jusqu'au 25/07/06 • École nationale supérieure des mines - 42000 Saint-Étienne- Demande d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales

Jusqu'au 02/08/26 • Projet d'arrêté fixant les conditions du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations non-concédées rénovées utilisant l'énergie...

 
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