L'arrêté du 2 juillet 2024 accorde un permis exclusif de recherches minières dit « Permis Brévenne » à la Compagnie d'exploration de la Brévenne, une société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nancy. Ce permis porte sur l'exploration d'une vaste gamme de substances minérales, incluant notamment des métaux de base (cuivre, zinc, plomb), des métaux précieux (or, argent, platine), des terres rares, ainsi que d'autres éléments stratégiques comme le lithium, le cobalt ou le germanium.

Le périmètre du permis s'étend sur une superficie précisée dans le texte, située dans le département du Rhône. Il est délimité par un polygone dont les coordonnées géographiques sont détaillées dans l'arrêté, selon le système de référence RGF 93 - Lambert 93. Une carte au 1/100 000, annexée au document, permet de visualiser cette zone. Cette carte est consultable auprès des services compétents, notamment la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, ainsi que la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes.

Le permis est valable pour une durée déterminée, à compter de sa publication. Il confère à la Compagnie d'exploration de la Brévenne un droit exclusif pour mener des recherches sur les substances minérales listées, dans les limites du périmètre défini. L'arrêté précise également les coordonnées administratives de la société bénéficiaire, incluant son siège social et son numéro d'immatriculation.