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Arrêté du 3 juin 2024

(TRED2414844A)
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Arrêté du 3 juin 2024 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) Texte du 03/06/2024, paru au Journal Officiel le 07/06/2024.
Synthèse

Cet arrêté du 3 juin 2024, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à une nomination au sein du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema).

Il désigne Amélie Coantic en qualité de représentante du ministre chargé du développement durable, en remplacement de Thomas Lesueur. Cette nomination s'inscrit dans le cadre de la composition du conseil d'administration de l'établissement, dont les modalités de fonctionnement et les attributions sont définies par les textes régissant le Cerema.

Le texte précise les conditions de cette désignation, sans modifier la structure ou les missions de l'organisme. Il s'agit d'une mesure administrative visant à assurer la représentation des autorités publiques au sein de l'instance dirigeante du Cerema.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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