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Arrêté du 8 mars 2026

(TECD2605866A)
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Arrêté du 8 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) Texte du 08/03/2026, paru au Journal Officiel le 12/03/2026.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 8 mars 2026 par la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, le ministre des transports et le ministre de la ville et du logement, procède à une nomination au sein du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema).

Il désigne Antoine Comte-Bellot en qualité de représentant de l'État, spécifiquement pour le compte du ministre chargé des transports. Cette nomination intervient en remplacement de Yves Duclere, dont le mandat au sein du conseil d'administration prend fin.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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