Cet arrêté modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, spécifiquement pour les semences d’espèces légumières. Il introduit plusieurs modifications concernant l’inscription, la prolongation ou la radiation de variétés, ainsi que des ajustements relatifs aux responsables du maintien des variétés.

L’article 1 inscrit de nouvelles variétés au catalogue pour une durée de dix ans, permettant leur certification en tant que « semences de base », « semences certifiées » ou leur contrôle en tant que « semences standards ». Parmi les espèces concernées figurent la carotte, le chou-fleur (dont plusieurs variétés hybrides), avec des obtenteurs tels que Vilmorin-Mikado, Sakata Seed Corporation ou HM Clause.

Les articles 2 à 5 prolongent l’inscription de nombreuses variétés existantes pour cinq ans à compter du 1er janvier 2024. Ces prolongations concernent des listes distinctes selon le type de semences : « semences standards » (listes a, b, c et d) ou variétés de conservation. Les espèces visées incluent l’asperge, l’aubergine, la carotte, le chou, le concombre, la courgette, l’échalote, le haricot, la laitue, le maïs, le melon, l’oignon, le piment, le pois, le potiron, le radis et la tomate. Certaines variétés hybrides ou spécifiques, comme le Solanum lycopersicum x solanum habrochaïtes, sont également mentionnées.

L’article 6 radie plusieurs variétés du catalogue à compter du 31 décembre 2023, tout en autorisant leur commercialisation jusqu’au 30 juin 2026. Les variétés concernées appartiennent notamment au melon, au piment et à la tomate.

L’article 7 modifie le responsable du maintien en sélection conservatrice pour certaines variétés de melon et de tomate, remplaçant l’entité existante par Nunhems BV. Les fondements juridiques de cet arrêté, cités à la fin du texte, s’appuient sur le code rural et de la pêche maritime ainsi que sur des décrets relatifs au commerce des semences et plants.