Ce règlement d'exécution (UE) 2025/1092 de la Commission du 2 juin 2025 modifie le règlement d'exécution (UE) n°540/2011 afin de mettre à jour la liste des substances actives approuvées ou réputées approuvées en vertu du règlement (CE) n°1107/2009. Cette mise à jour concerne principalement la suppression de substances actives dont les demandes de renouvellement n'ont pas été présentées ou ont été retirées, entraînant la fin de leur approbation à l'expiration de leur période respective.

Parmi les substances retirées figurent notamment l'Adoxophyes orana granulovirus, l'acide L-ascorbique, le Bacillus firmus I-1582, le bispyribac, le chromafénozide, le dodémorphe, ainsi que d'autres substances comme la fenpyrazamine, le flubendiamide ou encore le spirotetramat. Ces suppressions visent à assurer la clarté et la transparence de la liste des substances actives autorisées.

Le texte procède également à des ajustements spécifiques pour certaines substances. Par exemple, la souche IMI 206040 de Trichoderma atroviride est retirée de l'annexe, ne laissant que la souche T11. De même, plusieurs acides gras (comme les acides gras en C8-C10 ou l'acide laurique) sont supprimés d'une entrée groupée, tandis que d'autres, comme l'acide caprique ou l'acide pélargonique, sont maintenus avec des précisions sur leurs conditions d'utilisation.

Les modifications apportées à l'annexe du règlement (UE) n°540/2011 incluent la suppression d'entrées dans les parties A, B et E, ainsi que la mise à jour des descriptions de certaines substances restantes. Ces changements reflètent les évolutions dans les demandes de renouvellement et les périodes d'approbation des substances concernées. Le règlement entre en vigueur après sa publication et s'applique directement dans tous les États membres.