Le règlement d'exécution (UE) 2025/1152 de la Commission du 11 juin 2025 renouvelle l'approbation de la substance active quinoléine-8-ol comme substance dont on envisage la substitution, conformément au règlement (CE) n°1107/2009. Cette substance, initialement approuvée en 2011 et dont l'approbation a été prolongée à plusieurs reprises, voit son autorisation expirer le 31 décembre 2025.

Une demande de renouvellement a été déposée par un demandeur auprès de l'Espagne, État membre rapporteur, et des Pays-Bas, État membre corapporteur. Les dossiers complémentaires requis ont été soumis et jugés recevables. L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a évalué la substance et conclu que les produits phytopharmaceutiques contenant de la quinoléine-8-ol pourraient satisfaire aux critères d'approbation, bien que cette substance soit classée comme toxique pour la reproduction de catégorie 1B.

Le texte établit que l'exposition humaine à la quinoléine-8-ol peut être considérée comme négligeable sous certaines conditions et restrictions. Ainsi, l'approbation est renouvelée en tant que substance dont on envisage la substitution, avec des conditions spécifiques pour garantir une exposition minimale. Ces conditions incluent l'utilisation exclusive en serres permanentes avec irrigation goutte-à-goutte, l'emploi de dispositifs de versement clos, le respect d'un intervalle avant récolte et des restrictions sur la réutilisation du sol.

Le règlement modifie également les annexes des règlements d'exécution (UE) n°540/2011 et (UE) 2015/408 pour refléter ce renouvellement. Il supprime l'entrée relative à la quinoléine-8-ol de la liste des substances dont on envisage la substitution dans le règlement (UE) 2015/408 et l'ajoute à la partie E de l'annexe du règlement (UE) n°540/2011. Des informations confirmatives supplémentaires sont exigées du demandeur concernant l'exposition non alimentaire, le métabolisme des cultures en rotation et l'absence de potentiel clastogène et aneugène.

Le règlement entre en vigueur avec une application à partir du 1er juillet 2025, renouvelant l'approbation de la quinoléine-8-ol jusqu'au 30 juin 2032, sous réserve des conditions et restrictions précisées dans ses annexes.