Le règlement d'exécution (UE) 2025/111 de la Commission du 23 janvier 2025 modifie le règlement (UE) n°1321/2014 concernant le maintien de la navigabilité des aéronefs, en particulier ceux à propulsion électrique et hybride ainsi que les aéronefs non conventionnels. Il vise à combler des lacunes réglementaires liées à l'évolution technologique des aéronefs et de leurs motorisations.

Il introduit une définition actualisée des aéronefs motorisés complexes, incluant désormais les aéronefs non conventionnels selon des critères de masse maximale au décollage et de configuration en sièges passagers. Le texte précise également les exigences applicables aux aéronefs non couverts par les catégories traditionnelles (avions, hélicoptères, planeurs, etc.), en étendant les allègements réglementaires existants.

Les modifications portent sur les licences de maintenance d'aéronefs (LMA), avec l'ajout de la sous-catégorie B1.E pour les avions à motorisation électrique de masse limitée. Les annexes du règlement sont mises à jour pour intégrer des modules de formation spécifiques à la motorisation électrique, incluant des connaissances sur les batteries, les piles à combustible et les systèmes de distribution électrique. Les exigences en matière d'expérience pratique et de formation en cours d'emploi sont adaptées pour ces nouvelles technologies.

Le texte ajuste également les procédures d'entretien pour les systèmes de motorisation électrique et hybride, en précisant les travaux d'entretien autorisés sur les moteurs, batteries et composants haute pression. Les organismes de maintenance agréés (partie 145) et les centres de formation (partie 147) voient leurs domaines d'application et leurs procédures modifiés pour inclure ces nouvelles catégories d'aéronefs et de motorisations.

Enfin, le règlement adapte les exigences pour les aéronefs légers (partie ML) et les organismes combinés (partie CAO), en intégrant les spécificités des aéronefs non conventionnels et des motorisations alternatives. Les formulaires et annexes sont mis à jour pour refléter ces changements, assurant une transition réglementaire cohérente avec les innovations technologiques du secteur aéronautique.