Le règlement (UE) 2024/1439 de la Commission modifie les annexes II et III du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de trois substances actives : la fenazaquine, le mépiquat et le propamocarbe, dans divers produits alimentaires et aliments pour animaux d’origine végétale et animale.

Pour la fenazaquine, une demande de tolérance à l’importation a été introduite pour son utilisation sur le houblon aux États-Unis, nécessitant une révision des LMR existantes afin d’éviter des entraves aux échanges. Concernant le propamocarbe, une modification des LMR pour le miel a été sollicitée. Les demandes ont été évaluées par les États membres et transmises à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), qui a émis des avis motivés sur leur sécurité pour les consommateurs et les animaux.

Pour le mépiquat, des LMR provisoires avaient été fixées pour les champignons de couche et les pleurotes en coquille en raison d’une contamination croisée possible via la paille traitée. Une demande de révision de ces LMR a été déposée, et l’EFSA a conclu que la LMR existante pour les champignons de couche était suffisante, tandis qu’un ajustement à un niveau précis a été retenu pour les pleurotes en coquille, conformément aux exigences réglementaires.

L’EFSA a confirmé que les modifications proposées pour les trois substances respectaient les exigences en matière de données et ne présentaient pas de risque pour les consommateurs, après évaluation de l’exposition à long et court terme. Les nouvelles LMR sont détaillées dans les annexes modifiées, couvrant une large gamme de produits, incluant fruits, légumes, céréales, produits d’origine animale, épices et plantes sucrières. Les seuils applicables sont précisés pour chaque catégorie de produits.

Le texte prévoit également une surveillance continue des résidus de mépiquat dans les champignons et un réexamen des LMR d’ici fin 2030, basé sur les données recueillies. Certaines informations complémentaires sur les résidus et méthodes d’analyse, non disponibles lors de l’évaluation, devront être fournies ultérieurement pour un réexamen futur.