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Actu-Environnement

© ahavelaar

Dossier d'actu

Archivé depuis le 28/02/2025

Agriculture : la simplification à marche forcée

Pour calmer la colère des agriculteurs , le Gouvernement s'est engagé à prendre rapidement des mesures pour assurer le revenu des producteurs, mais aussi simplifier leur quotidien. Dans l'arbitrage, l'environnement est souvent le perdant. Pesticides, évaluation environnementale, normes, biodiversité, verdissement... Deux textes entrent en examen au Sénat pour traduire ces engagements.

La dépénalisation de certaines infractions environnementales suscite la controverse

12 février 2025

La dépénalisation de certaines infractions environnementales suscite la controverse

Les dispositions du projet de loi d'orientation agricole visant à réduire la répression pénale se renforce au fil des discussions. Le Sénat a voté un article qui élargit la dépénalisation aux installations classées et qui indigne les écologistes.

 
Projet de loi d´orientation agricole : la souveraineté passe avant tout

07 février 2025

Projet de loi d'orientation agricole : la souveraineté passe avant tout

Après avoir adopté la proposition de loi visant à lever les contraintes aux métiers d'agriculteur, le Sénat a débuté l'étude du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire. Présenté en avril 2024 par le Gouvernement, ce texte avait...

 
Agriculture : le Sénat adopte la proposition de loi visant à lever les contraintes

28 janvier 2025

Agriculture : le Sénat adopte la proposition de loi visant à lever les contraintes

Les sénateurs ont adopté la proposition de loi visant à lever les contraintes pour les agriculteurs. Ce texte, contesté par les défenseurs de l'environnement, assouplit les règles encadrant l'usage des pesticides ou la protection de la ressource en eau.

 
Loi levant les contraintes aux agriculteurs : les régressions proposées divisent le Sénat

27 janvier 2025

Loi levant les contraintes aux agriculteurs : les régressions proposées divisent le Sénat

Le Sénat débute l'examen, en séance publique, de la proposition de loi visant à lever les contraintes aux agriculteurs. Une motion a été déposée pour rendre irrecevable ce texte, en raison des régressions environnementales qu'il porte. Elle a été rejetée.

 
Agriculture : la simplification de nouveau à l´agenda du Sénat

18 novembre 2024

Agriculture : la simplification de nouveau à l'agenda du Sénat

Alors que la grogne des agriculteurs reprend, le sujet revient à l'ordre du jour parlementaire. Une proposition de loi visant à lever les contraintes sera examinée en décembre, avant le retour du projet de loi de souveraineté agricole en janvier.

 
Souveraineté agricole : les principales modifications du projet de loi

28 mai 2024

Souveraineté agricole : les principales modifications du projet de loi

Le projet de loi sur la souveraineté agricole a fait l'objet d'intenses débats à l'Assemblée nationale. Zoom sur les principales modifications adoptées à l'issue des travaux menés par les députés, avant son examen par le Sénat en juin.

 
Projet de loi d´orientation agricole : l´environnement, grand perdant ?

03 avril 2024

Projet de loi d'orientation agricole : l'environnement, grand perdant ?

Le projet de loi présenté ce mercredi en Conseil des ministres est entaché de nombreux reculs dans le domaine de l'environnement, dénoncent les associations de défense de l'environnement. À rebours des défis que devra relever l'agriculture demain.

 
Agriculture : les prochaines mesures de simplification sur la table

28 mars 2024

Agriculture : les prochaines mesures de simplification sur la table

À l'occasion de la clôture du congrès de la FNSEA, le ministre de l'Agriculture, Marc Fesneau, est revenu sur les engagements pris par le Gouvernement face aux agriculteurs en colère et a notamment détaillé les prochains chantiers. Le projet de loi...

 
Office français de la biodiversité : le Sénat pointe l´image trop répressive de l´établissement public

22 mars 2024

Office français de la biodiversité : le Sénat pointe l'image trop répressive de l'établissement public

Établir un bilan de la création de l'Office français de la biodiversité (OFB) résultant de la loi du 24 juillet 2019, qui compte 3 000 agents, 270 implantations et dispose d'un budget de 650 millions d'euros en 2024. Tel est l'objet de la mission...

 
Politique agricole commune : Bruxelles veut assouplir la conditionnalité environnementale

18 mars 2024

Politique agricole commune : Bruxelles veut assouplir la conditionnalité environnementale

Pour calmer la grogne des agriculteurs et sortir de la crise politique générée, la Commission européenne propose d'alléger quatre des neuf normes environnementales conditionnant la plupart des aides de la PAC. Un recul qui fait débat.

 
Crise agricole : sans politique de l´alimentation, les solutions ne seront pas durables

21 février 2024

Crise agricole : sans politique de l'alimentation, les solutions ne seront pas durables

La définition, par l'ensemble des acteurs, de ce qu'est une alimentation durable est essentielle pour répondre aux crises agricoles. L'élevage et la consommation de viande font partie des sujets qui fâchent mais qui doivent enfin devenir consensuels.

 
Mobilisation des agriculteurs : l´environnement, cause ou remède au malaise ?

25 janvier 2024

Mobilisation des agriculteurs : l'environnement, cause ou remède au malaise ?

Si la colère des agriculteurs est majoritairement comprise et que le diagnostic est globalement partagé, en revanche, la pause des ambitions environnementales demandée par la FNSEA et les JA ne fait pas l'unanimité.

 

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