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Décret du 6 novembre 2003 portant nomination du directeur de la nature et des paysages.
Arrêté du 5 novembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne.
Arrêté du 5 novembre 2003 autorisant au titre des années 2003 et 2004 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur de l'environnement.
Règlement (CE) no 2032/2003 de la commission du 4 novembre 2003 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides, et modifiant le règlement (CE) no 1896/2000.
Arrêté du 4 novembre 2003 relatif à l'usage des appeaux et des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau et pour la destruction des animaux nuisibles.
Arrêté du 3 novembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne.
Arrêté du 3 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne.
Arrêté du 3 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et dans les directions régionales du ministère chargé de l'environnement pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure.
Arrêté du 3 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement.
Arrêté du 30 octobre 2003 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat.
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