Les données qu'il contient, proviennent des déclarations effectuées chaque année par les exploitants des industries ou des élevages français concernés. Ces déclarations sont enregistrées après un contrôle des services d'inspection des installations classées (principalement les DRIRE et DDSV) et du ministère de l'écologie et du développement durable. L'obligation de déclaration par les exploitants des installations industrielles et des élevages est en effet fixée (polluants concernés et seuils de déclaration) par l'arrêté du 24 décembre 2002 relatif à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation.
Pour les rejets de l'année 2005, 6800 établissements ont déclaré des émissions polluantes.
L'objectif du registre est en premier lieu, l'information du public concernant les rejets des installations avoisinantes. L'analyse des données collectées pour la constitution de ce registre, permet également la mise en place de programmes de réduction de pollution, en ciblant certaines substances ou certains secteurs d'activité. Concernant les rejets atmosphériques par exemple, les principales industries françaises ont déclaré avoir rejeté en 2005 : 224.000 tonnes de monoxyde de carbone et 364.000 tonnes de dioxyde de soufre, ce qui représente respectivement 4% et 78% des émissions nationales pour ces polluants. Les deux principaux secteurs d'activité concernés par ces émissions sont la sidérurgie/métallurgie et l'industrie du pétrole/gaz.
*www.irep.ecologie.gouv.fr