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La Quotidienne

Edition du 16/02/2015 envoyée à 24.646 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Climat : la session de Genève se conclut avec un premier texte de négociation officiel

Les négociateurs réunis à Genève sont parvenus à rédiger une première version du futur accord. Les travaux se sont déroulés dans une ambiance globalement positive. Bémol important : de 37 pages, le texte a été porté à 78 pages.

Climat : la session de Genève se conclut avec un premier texte de négociation officiel
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Le reste de l'actualité

Photovoltaïque : le soutien à l'autoconsommation prend forme

Picto Article abonné Photovoltaïque : le soutien à l'autoconsommation prend forme

Le gouvernement a désormais toutes les cartes en main pour décider. Le groupe de travail sur l'autoconsommation a publié ses préconisations pour les futurs mécanismes de soutien. Détails secteur par secteur.

Trente-cinq propositions pour sanctionner les crimes contre l'environnement DÉCRYPTAGE

Trente-cinq propositions pour sanctionner les crimes contre l'environnement

Un groupe de seize juristes internationaux a travaillé pendant trois ans pour proposer des textes visant à sanctionner écocrimes et écocides. La garde des Sceaux a annoncé l'inscription de la notion de préjudice environnemental dans le code civil.

Tricastin : feu vert pour exploiter dix ans de plus le réacteur n°2

Picto Article abonné Tricastin : feu vert pour exploiter dix ans de plus le
réacteur n°2

L'Autorité de sûreté nucléaire a publié sa décision sur la poursuite de l'exploitation, jusqu'à quarante ans, du réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Tricastin, située dans la Drôme. La robustesse de la centrale doit néanmoins être renforcée.

Les Flash-Info du jour


Energies  

Picto Article abonné Loi Macron : le dispositif en faveur des industries électro-intensives adopté

       

Picto Article abonné Loi Macron : les députés corrigent le dispositif de soutien aux biocarburants d'origine animale

       

Performance énergétique des logements : le carnet numérique précisé par le Sénat

       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

Picto Article abonné Les éco-organismes devront ouvrir au public leurs données relatives à la composition des déchets

       
Transports, aménagements  

Picto Article abonné La pollution générée par le transport de fret mieux prise en compte dans les marchés publics

       

Picto Article abonné Rénovation énergétique : le fonds de garantie accompagnera les sociétés régionales de tiers-financement

       

Picto Article abonné Exemplarité énergétique des bâtiments publics : les sénateurs moins ambitieux ?

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Le ministère de l'Agriculture actualise le guide technique sur la plantation forestière

Analyse environnementale : les nouvelles exigences pour vos inventaires
 
Chargé d'études développement éolien H/F

Les nominations du jour

Nomination du jour David de Luca a été élu président de l'UPDS
Marc-Etienne Pinauldt nommé membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts en qualité de représentant de la ministre chargée de l'aménagement du territoire

L'agenda du jour

A partir du
27 février 2015 		Conférence-Débat "Lyon-Turin : Nos Impôts pour ce projet ou les camions sur les trains maintenant ?" Aix-les-Bains (73) - France
A partir du
10 mars 2015 		Conférence : plastique méditerranée, au delà du constat, quelles solutions ? Monaco (98) - Monaco
08 avril 2015 Journée Cogénération Paris 15 - France

La réglementation du jour

Air Air Avis du 14/02/2015
Avis aux entreprises ayant l?intention d?importer ou d?exporter, en 2016, des substances réglementées appauvrissant la couche d?ozone vers l?Union européenne ou à partir de celle-c...
Décret du 13/02/2015
Décret n° 2015-168 du 13 février 2015 fixant le montant de l'amende pour émissions excédentaires prononcée à l'encontre des exploitants des établissements hospitaliers exclus du sy...
Énergie Énergie Arrêté du 10/02/2015
Arrêté du 10 février 2015 modifiant l'arrêté du 7 février 2007 relatif aux profils et aux droits unitaires de stockage
Note du 05/02/2015
Note du 5 février 2015 relative à la consultation des commissions nautiques dans le cadre de la création d’installations liées aux énergies marines renouvelables
Industrie Industrie Règlement d'exécution du 13/02/2015
Règlement d'exécution (UE) 2015/232 de la Commission du 13 février 2015 modifiant et rectifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d'appr...
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Rectificatif du 14/02/2015
Arrêté du 28 janvier 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015 (rectificatif)
Arrêté du 11/02/2015
Arrêté du 11 février 2015 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des sto...
Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...
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