LA NEWSLETTER du mardi 26 septembre

Le président de la République présente une planification écologique sans surprise

Le président de la République présente une planification écologique sans surprise Les contours de la planification écologique ont enfin été dévoilés par le président de la République. Le programme s'appuie sur des thématiques déjà connues. Le détail à venir des financements permettra sans doute d'y voir plus clair.

La phrase du jour

« Nous appelons à bâtir un centre de recherche et d'innovation pour la transition écologique »

Biodiversité

Nouvelle condamnation pour un trafic de civelles Abonnés

Le 21 septembre 2023, le tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne (Vendée) a jugé plusieurs individus responsables d'un important trafic de civelles depuis 2015,... Lire

Bâtiment

Palmarès BBCA : les promoteurs immobiliers Nexity et WO2-Woodeum restent en tête

Le 21 septembre, au Salon de l'immobilier bas carbone (Sibca), à Paris, l'association BBCA a dévoilé le Top 10 de son classement annuel qui valorise les maîtres... Lire

Déchets

Recyclage des batteries : Eramet et Suez choisissent Dunkerque pour leur future usine Abonnés

Eramet et Suez ont annoncé avoir choisi le grand port maritime de Dunkerque (Nord) pour implanter ReLieVe, leur projet commun d'usine de recyclage de batteries ... Lire

Energie

Le marché des petites installations photovoltaïques est au beau fixe Abonnés

Des près de 670 000 installations photovoltaïques recensées en France à la fin de l'année 2022, 64,5 % ne dépassaient pas les 3 kilowatts (kW) et 25,5 %, les 9 ... Lire

Transport

Flotte de pêche : les principales mesures du plan de transition énergétique Abonnés

À l'occasion des Assises de la pêche 2023 à Nice, Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la Mer, a annoncé le lancement d'un plan de transition énergétique... Lire

Gouvernance

L'État va accompagner la transition écologique de 20 nouveaux ports et bases nautiques

Vingt nouvelles infrastructures portuaires vont bénéficier du soutien de l'État afin d'entamer leurs transitions écologique et énergétique. Hervé Berville, le s... Lire

Eau

Eaux non conventionnelles : un développement qui reste timide Abonnés

Seuls 13 projets de réutilisation des eaux usées en France seraient entrés en fonctionnement depuis 2017. Plus largement, l'usage des eaux non conventionnelles ... Lire

Aménagement

Le Comité national du trait de côte au chevet des élus locaux Abonnés

La députée Sophie Panonacle est à la tête du Comité national du trait de côte, pour trouver des financements pérennes grâce auxquels les communes menacées pourr... Lire

parlons techno

Sécheresse : les solutions du Loiret pour préserver les routes

Le conseil départemental du Loiret teste plusieurs solutions pour prévenir la détérioration de la chaussée liée au retrait-gonflement de l'argile (RGA). Un phén... Lire

Une opportunité unique de codévelopper notre outil digital avec TerraIndex

Expert des sites et sols pollués depuis plus de 25 ans, notamment aux Pays-Bas, l'éditeur de logiciel TerraIndex s'implante en France. Son client Serpol a été u... 3 questions à...

solutions & innovations

Grundfos Utility Analytics - Optimiser l'utilisation des données

par GRUNDFOS

Centre de Test Pellenc ST : optimisez vos process de traitement des déchets

par Pellenc ST

Doctrine

Eau

[Commentaire] Un décret assouplit le cadre réglementaire en matière d'eaux de pluie et d'eaux usées traitées Abonnés

Le décret du 29 août 2023 définit les conditions d'utilisation des eaux de pluie pour les usages non domestiques, simplifie le régime d'autorisation pour la réu... Lire

Textes officiels

Energie

• Décision d'exécution (UE) 2023/1978 de la Commission du 21 septembre 2023 sur l'applicabilité de l'article 34 de la directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil à l'attribution de marchés pour les activités relatives à la produc...

Risques

• Arrêté du 30 août 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 411 du règlement annexé)

Transport

• Arrêté du 19 septembre 2023 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la préparation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

• Arrêté du 19 septembre 2023 portant nomination à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

Aménagement

• Arrêté du 12 septembre 2023 portant modification du périmètre du site patrimonial remarquable de Dinan et extension de ce périmètre à une partie du territoire de Lanvallay

• Arrêté du 23 juillet 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Biodiversité

• Avis n° 13 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023

• Décision (UE) 2023/1974 du conseil du 18 septembre 2023 relative à la signature, au nom de l'Union européenne, de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable ...

Consultation

Jusqu'au 17/10/23 • Projet d'arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la ca...

+ de textes officiels

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