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LA NEWSLETTER du mardi 04 novembre
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ENERGIE
COP30 : une transition énergétique insuffisante et désormais incertaine

COP30 : une transition énergétique insuffisante et désormais incertaine Le rythme de déploiement mondial des ENR et de l'efficacité énergétique est en deçà des engagements pris en 2023 pour atteindre la neutralité carbone. Alors qu'il faudrait accélérer, le contexte géopolitique risque encore de freiner la transition. Lire AbonnésAbonnés

 
 
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C'est la baisse des émissions de gaz à effet de serre liées aux transports, enregistrée en Île-de-France entre 2010 et 2022, selon le bilan publié par Atmo Fran...
 
  Bâtiment

Directive Performance énergétique : construire et rénover les bâtiments à coût optimisé

La nouvelle directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments est entrée en vigueur le 28 mai 2024. Les États membres doivent définir des  exige... Lire

  Directive Performance énergétique : construire et rénover les bâtiments à coût optimisé  
  Gouvernance

Empreinte carbone : l'Autorité de la concurrence encadre la collecte de données par la grande distribution AbonnésAbonnés

Comment garantir que la collecte de l'empreinte carbone des produits vendus en grandes surfaces ne biaise pas la concurrence ? L'Autorité de la concurrence a ré... Lire

  Empreinte carbone : l'Autorité de la concurrence encadre la collecte de données par la grande distribution  
  ALCOME, éco-organisme pour la réduction des mégots dans l'espace public  
  ALCOME, éco-organisme pour la réduction des mégots dans l'espace public  
  Eau

Le canal du Midi interdit à la navigation pour préserver la ressource en eau

Pour maintenir les usages essentiels de l'eau du canal du Midi, dont l'alimentation en eau potable, les bateaux ne seront plus autorisés à passer les écluses à ... Lire

  Le canal du Midi interdit à la navigation pour préserver la ressource en eau  
  Energie

Stockage d'électricité : une proposition de loi pour lever les freins dans les ZNI AbonnésAbonnés

Une proposition de loi visant à lever les freins au développement du stockage massif d'électricité dans les zones non interconnectées (ZNI) a été déposée à l'As... Lire

  Stockage d'électricité : une proposition de loi pour lever les freins dans les ZNI  
 
  L'acquisition et l'exploitation des données des réseaux eau sont cruciales pour gérer la ressource  

L'acquisition et l'exploitation des données des réseaux eau sont cruciales pour gérer la ressource

Le nouveau module radio IZAR RC IoT de Diehl Metering est l'élément connecté des compteurs d'eau mécanique, et notamment de la gamme ALTAIR. Une solution légère... Publi-reportage

 
 
 
LES DÉPÊCHES ACTU
Transition écologique : l'Agence nationale de la performance sanitaire lance un ...
03/11/2025    Abonnés Abonnés
Nomination : Jean Castex a été nommé P-DG de la SNCF en Conseil des ministres, m...
03/11/2025    Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Arkema travaille à la réduction de l'empreinte carbone des cellules de batteries

La fabrication d'une cellule de batterie est un processus coûteux en carbone. Le chimiste Arkema a planché sur une alternative plus sobre, qu'il mature en espér... Lire
AbonnésAbonnés

  Arkema travaille à la réduction de l'empreinte carbone des cellules de batteries
 
 

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ProBird® : détecter et préserver les oiseaux  

ProBird® : détecter et préserver les oiseaux

par Sens Of Life
 
 
Votre conseil en droit de l'Environnement industriel  

Votre conseil en droit de l'Environnement industriel

par Huglo Lepage Avocats
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Risques

La justice valide le plan particulier d'intervention de la zone industrialo-portuaire du Havre AbonnésAbonnés

Par un jugement du 16  octobre 2025, le tribunal administratif de Rouen a refusé d'annuler l'arrêté du 30 août 2023 par lequel le préfet de la Sei... Lire

  La justice valide le plan particulier d'intervention de la zone industrialo-portuaire du Havre
 
 

Doctrine

Biodiversité

[Étude] Pêche : la contestable mise au ban du critère environnemental dans l'attribution des sous-quotas AbonnésAbonnés

Déterminante pour le secteur de la pêche, l'attribution des quotas allie enjeux sociaux, économiques et environnementaux. Malgré les vifs débats existants, le C... Lire

  Pêche : la contestable mise au ban du critère environnemental dans l'attribution des sous-quotas
 
 

Nominations

• Henri Prévost nommé directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

 
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2025-1048 du 30 octobre 2025 relatif à la sixième période du dispositi...

Eau

• Arrêté du 27 octobre 2025 attribuant à certains services de l'Etat une compétenc...

Risques

• Rectificatif au règlement (UE) 2025/146 de la Commission du 29 janvier...

• Décision d'exécution (UE) 2025/2214 de la Commission du 31 octobre 2025 ref...

Bâtiment

• Rectificatif au règlement délégué (UE) 2025/1511 de la Commission du 30&nbs...

Transport

• Décision du 24 octobre 2025 portant autorisation de réalisation de croisières en...

• Décision du 24 octobre 2025 portant autorisation de réalisation de croisières en...

• Décision du 24 octobre 2025 portant autorisation de réalisation de croisières en...

• Décision du 24 octobre 2025 portant autorisation de réalisation de croisières en...

• Décision du 24 octobre 2025 portant autorisation de réalisation de croisières en...

Agroécologie

• Arrêté du 30 octobre 2025 fixant la liste et la localisation des emplois de chef...

 
 

Consultations

Jusqu'au 24/11/25 • Projets d'arrêté fixant des critères de sortie du statut de déchets

Jusqu'au 24/11/25 • Projet d'arrêté modifiant des dispositions relatives aux fiches d'opér...

Jusqu'au 03/12/25 • Consultation du public sur deux demandes de titre « Permis de Riom-Cle...

 
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