Le règlement (UE) 2024/451 de la Commission du 5 février 2024 modifie l’annexe III du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales de résidus (LMR) de nicotine dans ou sur certains produits alimentaires et aliments pour animaux. Ce texte actualise les valeurs applicables, notamment pour les épices, les fines herbes, les infusions et d’autres catégories de denrées, en tenant compte de nouvelles données scientifiques et d’évaluations des risques.

Il révise les LMR provisoires précédemment fixées pour la nicotine dans des produits comme les écorces, racines, rhizomes, boutons, pistils de fleurs et arilles, ainsi que dans les épices en graines et sous forme de fruits, dont la cannelle. Ces limites avaient été établies dans l’attente de données complémentaires sur la présence naturelle de nicotine. Des exploitants du secteur alimentaire ont fourni des données de surveillance montrant des résidus supérieurs aux LMR initiales, conduisant à une proposition d’ajustement.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a évalué les risques liés à ces modifications, concluant à leur acceptabilité pour la santé des consommateurs, tant en exposition chronique que aiguë. Le texte précise que les nouvelles LMR ne présentent pas de risque de dépassement des doses journalières admissibles, sur la base des dernières connaissances toxicologiques. Les ajustements concernent également des produits spécifiques comme les champignons sauvages, les thés et les fines herbes, avec des valeurs différenciées selon les catégories.

L’annexe modifiée détaille les LMR applicables à une large gamme de produits, incluant fruits, légumes, céréales, épices, produits d’origine animale et aliments transformés. Pour certains produits comme les cynorrhodons, les fines herbes ou les champignons sauvages, des notes spécifiques rappellent l’absence de preuve concluante sur la présence naturelle de nicotine et prévoient un réexamen futur des LMR. Le règlement entre en vigueur après sa publication et s’applique directement dans tous les États membres.