Le règlement d'exécution (UE) 2024/1749 de la Commission renouvelle l'approbation de la substance active metconazole, classée comme substance dont on envisage la substitution, conformément au règlement (CE) n°1107/2009. Ce texte modifie également le règlement d'exécution (UE) n°540/2011.

Initialement approuvé en vertu de la directive 2006/74/CE, le metconazole était inscrit à l'annexe I de la directive 91/414/CEE. Son approbation, initialement prévue jusqu'en mars 2025, a fait l'objet d'une demande de renouvellement introduite par la Belgique et le Royaume-Uni, agissant respectivement comme État membre rapporteur et corapporteur. Le demandeur a fourni les dossiers complémentaires requis, jugés recevables.

Un projet de rapport d'évaluation du renouvellement a été établi par l'État membre rapporteur, en concertation avec le corapporteur, et transmis à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et à la Commission. L'EFSA a mené une consultation publique et évalué les propriétés de perturbation endocrinienne du metconazole, concluant que cette substance satisfaisait aux critères d'approbation. La Commission a présenté un projet de règlement au comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, en tenant compte des observations du demandeur.

Le metconazole est renouvelé en tant que substance dont on envisage la substitution, en raison de ses propriétés persistantes et toxiques. Son utilisation est limitée aux utilisateurs professionnels, avec des mesures spécifiques pour atténuer les risques, notamment en matière de protection des consommateurs, des opérateurs et des organismes aquatiques. Des informations confirmatives supplémentaires sont demandées concernant les effets des procédés de traitement de l'eau et la toxicité de certains métabolites.

Le texte modifie le règlement (UE) n°540/2011 en supprimant l'entrée relative au metconazole de la partie A de son annexe et en l'ajoutant à la partie E. Il abroge également l'entrée correspondante dans le règlement (UE) 2015/408. Le présent règlement entre en vigueur avant la date d'expiration initialement prévue pour l'approbation du metconazole.