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Règlement du 24 juillet 2025

(2025/1489)
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Règlement d’exécution (UE) 2025/1489 de la Commission du 24 juillet 2025 modifiant le Règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la prolongation des périodes d’approbation des substances actives « Beauveria bassiana — souches ATCC 74040 et GHA», «buprofézine», «clodinafop», «composés de cuivre», «cyflumétofène», «daminozide», «flupyradifurone», «virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera », «mandestrobine», «mandipropamide», «métam», «pyraclostrobine», «rescalure», « Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus », « Streptomyces lydicus — souche WYEC 108», « Trichoderma asperellum — souche T34» et « Trichoderma atroviride — souche I-1237» Texte du 24/07/2025, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 25/07/2025.
Synthèse

Le règlement d'exécution (UE) 2025/1489 de la Commission modifie le règlement d'exécution (UE) n°540/2011 en prolongeant les périodes d'approbation de plusieurs substances actives utilisées dans les produits phytopharmaceutiques. Ces substances incluent Beauveria bassiana (souches ATCC 74040 et GHA), buprofézine, clodinafop, composés de cuivre, cyflumétofène, daminozide, flupyradifurone, virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera, mandestrobine, mandipropamide, métam, pyraclostrobine, rescalure, Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus, Streptomyces lydicus (souche WYEC 108), Trichoderma asperellum (souche T34) et Trichoderma atroviride (souche I-1237).

Ce texte fait suite à des demandes de renouvellement d'approbation pour ces substances, dont les évaluations des risques n'ont pas encore été finalisées par les États membres rapporteurs et l'Autorité européenne de sécurité des aliments. Les retards dans les procédures de renouvellement sont dus à la nécessité de compléter les évaluations et de recueillir des informations supplémentaires. Les durées de prolongation varient selon les substances, en fonction des étapes restantes à accomplir dans chaque procédure de renouvellement.

Les modifications apportées concernent principalement la mise à jour des dates d'expiration des approbations dans l'annexe du règlement d'exécution (UE) n°540/2011. Ces prolongations permettent de s'assurer que les évaluations nécessaires peuvent être achevées et que les procédures de renouvellement peuvent être menées à terme avant que les approbations actuelles n'expirent. Les nouvelles dates d'expiration sont précisées pour chaque substance active concernée.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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