Ce règlement de la Commission européenne modifie les annexes II et III du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales de résidus (LMR) de zoxamide, une substance active utilisée comme pesticide, dans divers produits alimentaires et aliments pour animaux.

Il fait suite à un avis motivé de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), qui a évalué les risques pour les consommateurs et recommandé des ajustements des LMR pour plusieurs produits. Une demande spécifique de tolérance à l'importation a été déposée pour les oignons, aulx et échalotes, évaluée par un État membre et validée par l'EFSA, confirmant l'absence de risque pour la santé.

Le texte établit de nouvelles LMR pour des produits comme les pommes de terre, tomates, concombres, cornichons, courgettes, melons, potirons et pastèques, en fonction des bonnes pratiques agricoles. Pour les aubergines, certaines informations manquantes nécessitent un réexamen dans un délai de deux ans. Pour les autres produits non spécifiquement mentionnés, les LMR sont fixées au seuil de détection spécifique à chaque produit, après consultation des laboratoires de référence de l'Union européenne.

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés via l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en compte. Le règlement prévoit une période transitoire pour permettre aux États membres, pays tiers et opérateurs économiques de s'adapter aux nouvelles exigences. Il précise également que les produits mis sur le marché avant son application restent soumis aux anciennes LMR.

Les modifications apportées aux annexes II et III concernent la suppression ou la mise à jour des valeurs de LMR pour le zoxamide, couvrant une large gamme de produits végétaux et animaux, ainsi que des denrées transformées. Les seuils sont détaillés pour chaque catégorie de produits, incluant fruits, légumes, céréales, épices, produits d'origine animale et aliments pour animaux.