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Résumé du 8 décembre 2023

(C/2023/1425)
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Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (Reach) Texte du 08/12/2023, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 08/12/2023.
Synthèse

Ce texte présente un résumé des décisions de la Commission européenne concernant les autorisations de mise sur le marché et d’utilisation de substances chimiques soumises au règlement (CE) n°1907/2006 (REACH), spécifiquement celles listées à l’annexe XIV. Il détaille les conditions d’autorisation pour deux substances : le 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé (4-tert-OPnEO) et le 4-nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé (4-NPnEO).

L’autorisation est accordée à l’entreprise Prionics Lelystad B.V. pour des usages précis liés à la production et au contrôle qualité d’antigènes. Ces substances sont utilisées comme composants de solutions tampon dans des procédés d’extraction cellulaire, de lyse, d’enrobage d’antigènes, d’inactivation de micro-organismes et d’échange de solvants. Elles servent également au contrôle qualité des antigènes destinés à des applications en santé vétérinaire et humaine, notamment pour la recherche, le développement scientifique et le diagnostic in vitro.

Les décisions, datées du 1er décembre 2023, précisent que les avantages socio-économiques de ces utilisations l’emportent sur les risques pour la santé humaine et l’environnement, en l’absence de substances ou technologies de remplacement adaptées. Les autorisations sont valables jusqu’à une date d’expiration de la période de révision, indiquée dans le texte. Les références des autorisations (REACH/23/34/0 et REACH/23/34/1) ainsi que les motifs détaillés de ces décisions y sont également mentionnés.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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