

zéro artificialisation nette, ZAN, espaces naturels agricoles et forestiers, Enaf, zonage réglementaire, indépendance, commune de Cambrai
Metaleurop, Nord, dépollution, condamnation, État
retenue d'eau, La Clusaz, RIIPM, eau potable, enneigement, insuffisance, étude impact, pisciculture, Haute-Savoie
liberté d'expression, liberté de manifestation, droit à la vie privée et familiale, nucléaire, fichage, sécurité publique
Pêche, Commission des thons de l’océan Indien, organisation internationale, Bloom, Aarhus, réexamen interne, environnement, acte administratif
pesticides, risques sur la santé humaine, vulnérabilité, manquements à la réglementation
Mines d'or, préjudice écologique, arsenic, métaux lourds, eaux superficielles, Orbiel, Salsigne
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dérogation, espèces protégées, demande incomplète, ensemble des espèces concernées, conditions réunies
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