

lithium, permis de recherche, PER, Vulcan Énergies, Haut-Rhin
géothermie, permis de recherche, PER, Vulcan Énergies, Haut-Rhin, annulation
hydrocarbures, Méditerranée, permis de recherche, non-renouvellement, société Melrose, indemnisation, refus
espèces protégées, téléphérique, montagne, gypaète barbu
PLU, stations épurations, rejets eaux usées, pollution, milieux naturels
projet d'intérêt national majeur, PINM, raison impérative d'intérêt public majeur, RIIPM, decret, eastman
défrichement, autorisation, exemption, seuils, superficie, bois, forêts, parcs, jardins
élevages, installations classées, construction, lotissement, montagne, permis d'aménager éloignement, dérogation, spécificités locales
débroussaillement, espèces protégées, suffisamment caractérisée
Salamandre tachetée, logements sociaux, dérogation espèces protégées, solution alternative satisfaisante, raison impérative d'intérêt public majeur, maintien dans des conditions favorables
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