Circulaire du 2 juillet 2001 relative à la conditions d'attribution de la prime d'aménagement du territoire.
Circulaire du 28 juin 2001 relative à la gestion des déchets organiques.
Circulaire du 12 juin 2001 observatoire du bruit des transports terrestres ; résorption des points noirs du bruit des transports terrestres.
Circulaire du 31 mai 2001 relative à la mise en œuvre du schéma national de véloroutes et voies vertes. - Elaboration des volets régionaux.
Circulaire DE no 2001-1 du 17 avril 2001 relative aux modalités de mise en œuvre du 2e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates ».
Circulaire DNP/SP no 2001-1 du 5 avril 2001 relative à la mise en œuvre des textes sur la publicité, les enseignes et les préenseignes, livre 5, titre 8, chapitre unique du code de l'environnement et décrets d'application, oganisation et méthodes.
Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques.
Circulaire no du 23 mars 2001 relative à l'utilisation de la ligne économies d'eau dans l'habitat collectif social.
Circulaire du 15 mars 2001 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial. Adoption d'un nouveau cahier des charges pour la période comprise entre juin 2001 et juin 2007.
Circulaire du 27 février 2001 relative à la mise en œuvre des directives 92/43 CEE dite « Habitats faune flore » et 79/409 CEE dite « Oiseaux » au cours de l'année 2001.
Incluse dans les abonnements professionnels
Je m'abonneIncluse dans les abonnements professionnels
Je m'abonne