Edition du 23/01/2013 envoyée à 18.893 abonnés
Alors que se déroule le débat sur l'énergie, RTE dresse le bilan électrique de la France. 2012 est marquée par une consommation toujours plus thermosensible et des pics historiques faisant la part belle au charbon et aux émissions de CO2.
Depuis le 21 janvier, les metteurs en marché des éléments d'ameublement peuvent adhérer à l'éco-organisme Eco-mobilier. La filière du recyclage des meubles pourrait être fonctionnelle dès mi 2013.
Décret n° 2013-69 du 21 janvier 2013 portant publication de la résolution MSC.169(79) relative aux normes pour l'inspection et l'entretien des panneaux d'écoutille des vraquiers ...
Décret n° 2013-70 du 21 janvier 2013 portant publication de la résolution MEPC.177(58) relative aux amendements au code technique sur le contrôle des émissions d'oxyde d'azote pr...
Décret n° 2013-72 du 21 janvier 2013 portant publication de la mesure 10 (2012), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 4 (île de la Déception) (ensemble une annexe), ado...
Décision d’exécution de la Commission du 18 janvier 2013 autorisant les États membres à prolonger les autorisations provisoires accordées pour les nouvelles substances actives é...
Décision n° 2013-02 du 9 janvier 2013 relative au projet de canalisation de transport de gaz naturel entre Etrez (Ain) et Voisines (Haute-Marne) (projet Val de Saône)