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Accès à la nature : les écologistes déposent un référé liberté devant le Conseil d'État

Gouvernance  |    |  Laurent Radisson  |  Actu-Environnement.com

« Pendant ce confinement, nous demandons un égal accès à la nature en levant l'interdiction de se déplacer au-delà d'un kilomètre », a expliqué Julien Bayou, secrétaire national d'Europe Écologie Les Verts (EELV), lors de l'émission Dimanche en politique sur France 3.

Faute d'avoir obtenu satisfaction auprès du Premier ministre, la formation écologiste dépose ce lundi avec son homologue Génération Écologie un référé liberté auprès du Conseil d'État. Cette démarche vise à « reconnaître l'accès à la nature comme une composante du droit à un environnement respectueux de la santé proclamé à l'article premier de la Charte de l'environnement », expliquent Sébastien Mabile et Lauren Philippe, avocats des requérantes.

La procédure du référé liberté, rappelle le Conseil d'État, permet au juge d'ordonner dans un bref délai (en principe 48 h), toute mesure nécessaire à la sauvegarde d'une liberté fondamentale à laquelle une administration aurait porté une atteinte grave et manifestement illégale dans l'exercice d'un de ses pouvoirs. « Pour obtenir satisfaction, le requérant doit justifier d'une situation d'urgence », précise la Haute juridiction administrative.

Le 12 septembre, les députés du collectif Écologie Démocratie Solidarité (EDS) avaient demandé au Premier ministre de saisir le Conseil scientifique Covid-19 de cette question. « La décision de limiter l'accès à la nature à une heure par jour dans un rayon de 1 km induit une inégalité de traitement entre les zones urbaines dans lesquelles les parcs et jardins sont ouverts et les zones rurales dans lesquelles la nature environnante semble proche mais reste inaccessible », plaidaient les députés.

Réactions22 réactions à cet article

 

Ou alors il faut faire comme le préconisait récemment un dessin humoristique paru dans le Canard enchaîné : se munir d'un fusil pour partir se promener !!!

Pégase | 16 novembre 2020 à 11h15
 
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J'ai du mal à comprendre la logique. Durant le 1er confinement, nombre d'associations (écologiques notamment) n'ont cessé de "vendre" ce confinement comme profitable aussi aux espèces animales et végétales, auxquelles on (nous, les humains) avait "foutu" la paix pendant plus d'un mois.... et maintenant, on (les mêmes assos) invoque le droit d'aller les ennuyer??????

nimb | 17 novembre 2020 à 10h30
 
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Sur le principe du recours je suis d'accord (même si je doute du succès de la démarche, le Conseil d'Etat n'a pas été inventé par Napoléon pour rendre justice aux citoyens contre l'Etat!). Sur ses motifs paradoxaux beaucoup moins: il me semble que la nature est plus accessible en zones rurales qu'urbaines, à moins de prendre pour espaces naturels ces jardins artificiels de nos villes où les gens s'entassent au moindre rayon de soleil...

adjtUAF | 17 novembre 2020 à 10h52
 
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@nimb
Là, je le reconnais, vous marquez un point!
Cela démontre la nécessité de toujours appréhender les problématiques dans leur complexité et, parfois, leurs contradictions, l'environnemental - malgré la priorité de ses enjeux - ne pouvant totalement ignorer toute réflexion sociale, économique... La réaction des associations était strictement environnementale lors du 1er confinement, elle est désormais psychologico-sociale. La "vérité" est sans doute au milieu dans un compromis tenant compte de ces deux considérations (voire d'autres).

adjtUAF | 17 novembre 2020 à 12h27
 
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@ nimb : je me permets de vous apporter deux angles d'éclairages :
- biologique : le premier confinement a eu lieu en pleine période de reproduction de la majorité des espèces animales. L'absence de fréquentation a donc joué un rôle positif. Nous sommes actuellement en automne, le dérangement doux (sans flingues ni forces 4x4 ni meutes de chiens s'entend) de quelques ramasseurs de châtaignes n'aurait donc probablement qu'un impact modéré.
- administratif et biologique : pour le second confinement, seuls les porteurs de fusils sont autorisés à aller dans la nature. Motif officiel (imposé par la FNC à un président de la République décidément très ignorant de tout ce qui touche au fonctionnement de la nature) : la civilisation humaine risque de se faire déborder, si ce n'est envahir, par des hordes d'animaux sauvages s'ils ne sont plus régulés par l'homme (le fait que ces populations de sangliers par exemple soient nourries à coups de tonnes de maïs sur des places d'agrainage dans les bois et soient ainsi incroyablement florissantes n'entre curieusement pas dans l'équation politico-administrative...). Or, sur les sites Natura 2000, la chasse est très officiellement décrite comme activité perturbatrice de la faune (une évidence si énorme que bien des décideurs ont eu et se complaisent encore à avoir du mal à voir...), nullement la randonnée pédestre ou la promenade dominicale (même si des mesures de canalisation des promeneurs sont imposées dans certaines mesures de gestion).

Pégase | 17 novembre 2020 à 12h54
 
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Euh, Pegase, on voit bien que vous n'avez pas mesuré le déconfinement massif sur les massifs vosgiens, avec les fermes auberges prises d'assaut, les sentiers y menant fortement encombrés de véhicules et les tablées remplies et autorisées selon des pseudos protocoles sanitaires qui n'ont jamais dûs être rédigés, et encore moins validés!!!!!!!! Pour reprendre AdjtUAF, je pense que les élus écologistes remontent (une fois de plus) le "pet" essentiellement pour les urbains situés à plus d'1 km de toute lisière urbaine et qui doivent se contenter de s'aérer dans un quartier essentiellement urbanisé. Certes, il y a inégalité de traitement entre urbains et ruraux. Mais on peut creuser encore plus : il y a aussi inégalité de traitement entre ceux qui habitent en appartement et ceux qui ont une maison avec un peu de terrain. Est-ce qu'on doit interdire aux seconds de sortir de leur terrain pendant qu'on y est? De mon côté, j'ai la chance d'habiter en sortie de ville, et de disposer d'un peu de terrain. Mais c'est vrai que pour sortir tous les jours, depuis 5 ans, pour promener mon chien, je n'ai jamais autant vu d'habitants de mon quartier s'y promener et (j'espère) profiter des attraits qu'il propose!

nimb | 17 novembre 2020 à 14h11
 
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Nous on a l'air parfaitement idiots, le km s'arrête juste à la forêt domaniale, ils auraient bien pu en donner 2 et 2h.
Bien sur en ville 1km c'est beaucoup, nous on voit personne en semaine, on n'a même pas un(e) imbécile à nous tousser dessus comme chez ldl, rien! (la trouille cette foldingue samedi en me croisant, je croise les doigts je verrais jeudi)
Il y a tout de même des débiles qui se sont fait polluer les poumons dans le village, je vois pas comment ils ont fait, c'est un désert, personne dans les rues, triste comme comme une allée de cimetière.

pemmore | 17 novembre 2020 à 18h10
 
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La distance de 1km est particulièrement débile. On voit que cela est décidé par des citadins déracinés (hors sol ?) car nombre d'entre nous ne disposent pas d'un commerce "essentiel" à moins de 1 km...
On n'est pas tous privilégiés intra-muros.
Moi, je fais au moins 5 km pour les courses et bien davantage pour m'entretenir en courant dans les bois proches.
Courage à tous !

Albatros | 17 novembre 2020 à 18h15
 
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Et quand on pense que nombre d'écolos préconisent le logement vertical et la densification...
Pourvu qu'on limite leur influence sur le pouvoir et qu'ils n'y reviennent jamais (la période de la Terre qui ne mentait pas est sans doute considérée par certains comme ayant été très propice à la "Nature") !
Allez, courage !

Albatros | 17 novembre 2020 à 18h18
 
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tout à fait d accord avec nimb. en région paca les randonnées, barbecues(oui, même en période estivale avec les risques d incendie) et toilettes sauvages laissent la nature dans un état lamentable
avec le climat doux ces activités se poursuivent maintenant à l année,donc un peu de répit ne peut être que bénéfique pour la biodiversité

MNM | 17 novembre 2020 à 19h26
 
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Pour aller dans le sens d'Albatros, et de la verticalité des logements : un article récent de ma PQR indiquait que depuis le déconfinement de Mai dernier, les agences immobilières constataient une forte demande en logement avec terrain, et surtout hors agglomération. On peut donc légitimement penser que ce fait est un effet du confinement. Ceci dit, penser "vertical" n'est pas non plus une lubie actuelle : si on veut loger les gens sur le moins d'espace possible, notamment afin d'épargner les espaces naturels, on n'a pas 36 solutions non plus, en ville comme à la campagne d'ailleurs.

nimb | 18 novembre 2020 à 07h24
 
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@nimb
Donc vous n'êtes pas franchement sur la même ligne qu'Albatros qui est pour la concentration de l'exploitation agricole (avec toutes les conséquences que cela entraine) mais contre la densification urbaine qui limite pourtant l'artificialisation des sols (à condition bien sûr d'articuler l'habitat avec le commerce et les emplois).
Quant à cette histoire d'1 km, au lieu d'en faire un énième objet d'opposition entre les urbains et les ruraux (sans doute parce que celles entre français et immigrés, noirs et blancs, jeunes et vieux, hommes et femmes, fonctionnaires ou pas - liste non exhaustive, la capacité du "système" à diviser pour mieux régner étant sans limites...- s'y prêtaient moins...), je dirais tout simplement que c'est une grosse anerie d'un Etat néo-totalitaire incapable de responsabiliser les citoyens et de sanctionner les comportements irresponsables: le danger n'est pas de s'éloigner de son domicile ou d'acheter un livre (quoique, certaines lectures subversives...) mais de se regrouper, de ne pas porter de masque dans certaines situations...etc

adjtUAF | 18 novembre 2020 à 08h53
 
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"Et quand on pense que nombre d'écolos préconisent le logement vertical et la densification..." : voilà qu'Albatros prend les urbanistes, les élus de villes et leurs services techniques, les fonctionnaires des ministères du logement et de la Ville successifs, les géographes, nombre de collaborateurs de bureaux d'études, etc. pour des écolos bon teint ! Pauvre de lui, il n'a pas fini de se concocter des nuits blanches, hantées par des hordes d'affreux petits hommes verts !
Heureusement qu'en ces temps de sinistrose ambiante, il est là pour nous titiller les zygomatiques !

Pégase | 18 novembre 2020 à 09h55
 
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Il est clair pour moi que l'influence des lobbys écolo est particulièrement délétère dans toutes les instances mentionnées par Pégase.
Mais ça me fait marrer autant que lui.
Ce qui est triste, c'est de voir comment les questions environnementales sont abordées avec un prisme anti-humain systématique.
La production de davantage sur moins d'hectares est effectivement une nécessité quand on considère que nombre de pays ne peuvent pas matériellement accéder à l'autosuffisance alimentaire pour des raisons de climat (zones froides ou déserts par exemple). Donc pour faire simple : les zones dans lesquelles l'agriculture est possible doivent intensifier et investir dans des technologies efficaces et propres.
Si on considère ceci comme incompatible avec la biodiversité, cela m'interroge... Mais il faut débattre sans diaboliser ni insulter celui qui ne pense pas comme les écolos, surtout ici...
Allez, courage !

Albatros | 18 novembre 2020 à 11h45
 
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@nimb, pour la vente des maisons, d'accord, d'abord dans mon bled relou, quasiment toutes les baraques même les pires on été vendues, j'étais ce matin au Mans, on trouve facilement un appart f4 à 80000 €, on pourrait avec de meilleures conditions de crédits de taxes de lois se loger pour 500€/mois, soit 100€ de moins qu'une hlm, et tu es chez-toi.
Les jeunes ménages devraient profiter de l'émigration des bourgeois pour s'installer avant qu'ils ne reviennent.

pemmore | 18 novembre 2020 à 14h03
 
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Pegase, vous dîtes "voilà qu'Albatros prend les urbanistes, les élus de villes et leurs services techniques, les fonctionnaires des ministères du logement et de la Ville successifs, les géographes, nombre de collaborateurs de bureaux d'études, etc. pour des écolos bon teint". A la base, densifier parait légitime pour économiser les espaces. Attribuer ceci aux écolos est juste un signe du (manque de) courage des autres courants politiques à ce sujet...Pour suivre ce qu'il se passe à ce sujet dans mon environnement de vie, je dirais plutôt que tous ceux que vous énumérez (les institutions) seraient plutôt les "bras cérébraux (...) " des aménageurs. Ne nous trompons pas de constat : l'écologie n'est qu'un leitmotiv commercial sur ce sujet, qui ne tient que rarement compte de l'articulation avec le commerce et les emplois par exemple (comme le souhaiterait AdjtUAF). Il y a la théorie et la pratique et sur ce sujet, le vertueux n'est pas vraiment à la hauteur des attentes quand vous voyez que les promoteurs passent leur temps à stresser les élus pour obtenir l'approbation d'un énième lotissement contenant quelques pouillèmes de noues ou de haies. Alors que rien ne dit pour autant que dans ces mêmes programmes de construction, on densifie un minimum en hauteur, par exemple (çà fait trop haut devant mon propre jardin!) ou on ne prévoit des dessertes de transports. Mais je m'aperçois que comme d'habitude, invétérésbavards, on a dévié du sujet initial.

nimb | 19 novembre 2020 à 16h30
 
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Ben sans densifier de façon verticale, il éxiste tout de même des solutions intermédiaires comme laisser à l'agriculture des terres nivelées arables à haut niveau hydrique, et les mauvaises terres, jachères undustrielles, les collines de cailloux, les landes quasiment à nu à l'habitat individuel.
C'est le conflit par exemple de NDL au lieu d'occuper des terres inondables, de caillasses d'avoir choisi tout à fait par hasard les meilleures terres du coin, tout comme Orly qui met une pression pour détruire les derniers champs de maïs idiote quand on voit le résultat un tarmac vide.
Dans un calcul très approximatif, le taux de covid concentré à l'est bien moins dense à l'ouest correspond au taux d'habitat individuel élevé à l'ouest plus faible à l'est. Même les normes de santé physiques et mentales incitent à fuir les erreurs du 20 ème sciècle.

pemmore | 19 novembre 2020 à 17h52
 
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@ pemmore
"Orly qui met une pression pour détruire les derniers champs de maïs"
Pourriez-vous préciser de quoi il retourne s'agissant d'un aéroport dont la surface est la même depuis la fin des années 40.....

adjtUAF | 20 novembre 2020 à 17h30
 
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@adjtuaf
L'info n'est pas récente, une dizaine d'années, un ami curé de mon fils était venu nous voir, après son passage en Sarthe le voila curé dans une ville qui touche Orly, une de ses ouailles toute triste d'un conflit avec l'aérodrôme qui voulait taxer les derniers champs était venu le voir pour se remonter le moral.
Je connais pas les détails, sans doute en faire des parking ou autres choses parfaitement inutiles.
Il y en avait encore des champs de maïs il y a 10/12ans au sud-ouest de l'aérodrome. Je ne connais pas la suite, le père n'est jamais repassé.

pemmore | 20 novembre 2020 à 21h31
 
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Désolé pemmore mais ça ressemble à une légende urbaine votre histoire (comme les largages de kérosène en vol, procédure extrême en situation d'urgence absolue qui n'arrive que moins d'une demi-douzaine de fois par an en France, tous aéroports confondus, mais qui fait régulièrement les gros titres des feuilles de choux des associations de riverains et des journaux qui leur prêtent crédit).
Il n'y a pas de champs de maïs à l'intérieur des emprises aéroportuaires (culture incompatible avec une activité aéronautique) et les aéroports n'ont aucun pouvoir pour empêcher quoi que ce soit de l'autre côté de leurs clôtures, contrairement aux pays anglo-saxons (c'est d'ailleurs un problème car ils ne peuvent compter que sur l'action des Préfets, voire de la justice (dont la rapidité est légendaire...) pour faire valoir leurs droits alors qu'il s'agit souvent d'enjeux en termes de sécurité...

adjtUAF | 23 novembre 2020 à 10h25
 
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Pour AdtUAF au sujet du maïs et des aéroports. Peut être que Pemmore a été imprécis dans ses termes. Je ne connais pas l'environnement de l'aérodrome d'Orly. Par contre, vivant dans le Haut Rhin, on a dans le Sud Est l'EuroAirport de Bale Mulhouse, qui est carrément situé "dans le maïs". C'est une expression, certes, mais la culture majoritaire autour de cette araignée tentaculaire est soit le blé, soit (et surtout) le maïs. Alors certes, peut être que sur les terres actuelles de cet aéroport, il n'y en a pas (ou plus). Mais comme cet équipement est classé ici comme super stratégique, et qu'on ne lui refuse rien, tôt ou tard, au nom de son développement (et de celui plus hypothétique de son département), il "mangera" des terres (à maïs). Est-ce que le schéma serait le même à Orly?

nimb | 23 novembre 2020 à 14h10
 
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Rassurez-vous Nimb, il est extrêmement rares que le développement du trafic d'un aéroport nécessite une augmentation de sa superficie. Cela arrive parfois sur des petits qui grossissent et réclament un allongement de la piste mais sur les déjà gros comme Bâle-Mulhouse, aucun risque car la surface retenue à sa création correspond dés l'origine à son développement maximal. Quant à Orly, encore moins de risque puisque son développement est limité par des réglementations qui plafonnent le nombre de mouvements d'avions, plafond atteint par la plate forme depuis déjà de nombreuses années.
En conclusion les cultures à proximité des aéroports (donc généralement pas très loin des villes...) ont davantage à craindre de l'extension des zones commerciales et des lotissements que de leur gentil voisin...

adjtUAF | 23 novembre 2020 à 16h05
 
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