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Actu-Environnement

“ Des pesticides restent autorisés alors qu'ils devraient, selon l'Anses, être interdits ”

En possession d'une lettre de l'Agence nationale de sécurité sanitaire adressée à la Direction Générale de l'Alimentation, Génération Futures a constaté que certains pesticides ou usages autorisés devraient être interdits. Précisions de François Veillerette, porte-parole de l'association.

Interview  |  Risques  |    |  Dorothée LapercheActu-Environnement.com
   
“ Des pesticides restent autorisés alors qu'ils devraient, selon l'Anses, être interdits ”
François Veillerette
Porte-parole de Générations Futures
   

Actu-environnement : Comment avez-vous obtenu cette lettre ?

François Veillerette : Ce document nous est arrivé de manière non sollicitée. Dans ce dernier, daté du 27 août 2012, Marc Mortureux, le directeur de l'Anses, rappelle à la direction générale de l'alimentation (DGAL) certaines anomalies concernant un grand nombre d'Autorisations de mise sur le marché (AMM) de pesticides.

AE : Quelles sont les irrégularités que vous avez pu relever grâce à ce courrier ?

FV: Nous nous sommes intéressés à deux grandes catégories mentionnées dans ce courrier. Tout d'abord, les molécules dont l'homologation réglementaire est réexaminée : nous avons pu vérifier au cas par cas, l'état des avis de l'Anses et si de nouvelles autorisations de mise sur le marché avaient été prises.

En croisant les données, nous avons remarqué que la DGAL n'avait pas pris en compte des avis défavorables ou favorables sous conditions de l'Anses.

Des pesticides, ou usages de pesticides, restent autorisés alors qu'ils devraient, selon l'Anses, être interdits !

La seconde catégorie sont les produits comportant une mention "non autorisée dans le jardin" : les mises en conformités n'ont pas été faites. Sur ce point, toutefois, nous n'avons pas les moyens de vérifier si les mentions ont réellement été examinées. Nous attendons des réponses du ministère.

AE : Quelles sont les types de molécules concernées ?

FV : Par exemple pour l'un des produits, la matière active est classée très toxique. Pour ce cas, nous allons d'ailleurs déposer une plainte contre X pour mise en danger de la vie d'autrui. Dans son avis de 2011, l'Anses considère également que pour des substances, certains usages peuvent entraîner des résidus élevés, qui peuvent entraîner un risque aigu pour le consommateur. Ces usages auraient dû être interdits or il n'y a pas eu de modification.

AE: Quelles vont être les suites de votre action?

FV : Nous déposons notre plainte contre X cet après-midi ainsi que des recours pour carence fautive de l'Etat et des demandes de retraits d'AMM.

Le ministère de l'agriculture dans un communiqué de presse a reconnu que la base de données publique sur les AMM n'était pas à jour et demande qu'un audit soit initié pour étudier les moyens d'y remédier.

Qu'il n'y ait pas eu de suite à deux courriers d'alerte de l'Anses en 2009 et 2012 me laisse toutefois perplexe. Si l'Anses et le ministère de l'agriculture travaillaient réellement main dans la main, nous ne devrions pas avoir deux courriers à trois ans d'intervalles avec des situations qui ne sont toujours pas résolues aujourd'hui. Nous attendons les explications qui devraient être rendues la semaine prochaine.

AE : Selon vous, comment se prémunir contre ce type de dysfonctionnement ?

FV : Nous demandons une commission d'enquête pour que des parlementaires puissent examiner ce système de l'intérieur.

Nous demandons une transparence absolue et souhaitons aller vers une homologation interministérielle des pesticides, qu'un comité de surveillance soit instauré, dans lequel il y aurait des représentants des ministères de la santé, l'environnement et l'agriculture ainsi que de la société civile.

Réactions17 réactions à cet article

 

Il serait utile de connaître les noms de ces pesticides autorisés, alors qu'ils sont interdits?

STTG | 25 avril 2013 à 06h53
 
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Décidément, en France, on apprend toujours les mauvaises nouvelles et Dieu sait si elles sont nombreuses en ce moment, par les associations qui font en fait un travail inouï !

Mr Le Foll semble de bonne foi dans son communiqué mais il souffle constamment le chaud et le froid depuis son arrivée au poste de ministre de l'agriculture et la méfiance reste de mise à son égard .

Quand à mme Batho ou mme Touraine elles sont aux abonnées absentes sur tous les dossiers de santé et d’environnement mais depuis maintenant un an on sait que l'on ne plus rien espérer de mme batho sauf dans le domaine du respect de l'ultra-chasse !

Et puis comme toujours le fric même sale, voire tueur, est bon pour à prendre pour les industriels des produits phytosanitaires !

Bon courage et félicitations à Générations Futures !

jms | 25 avril 2013 à 09h36
 
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Triste constat du peu de crédibilité de ces autorités de mises sur le marché comme cette DGLA, inféodée par le ministère de l'agriculture qui semble plutôt soigner les profits des empoisonneurs de notre terre à très vaste échelle !! Bravo à vous de nous en informer pour que la vérité éclate au très grand jour !! je vais apporter mon soutien à générations futures !

Lafleur 02 | 25 avril 2013 à 10h39
 
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Lobby agro-industriel, puissance, bien commun
Ministre de l'agriculture, agroécologie, langue de bois
Ministre de l'écologie, environnement & santé du consommateur, soumission
DGAL, arrogance, conscience professionnelle
Cherchez les erreurs...
Ce n'est pas le locataire du 6ème qui est contre le fascisme, c'est le fascisme qui est contre le locataire du 6ème..Remplacez Mastroiani par consommateur, et fascisme par Monsanto..
Que faire ? acheter bio, soutenir des associations comme Générations Futures ou Terre de Liens et remercier ce site de la qualité des articles
Et aller chez son maître Zen ou prendre une cuite

degolarson | 25 avril 2013 à 12h12
 
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Ce n'est ni nouveau ni surprenant que les pesticides soient dangereux pour la santé.

Certains agriculteurs utilisent sciemment des produits qui sont toujours commercialisés, mais devraient être interdits.
D'autres, plus naïfs font confiance à la législation.

Puisque ces pesticides chimiques sont reconnus dangereux, pourquoi ne pas les interdire tout de suite ? Pourquoi les éternels débats ?
On voit que nous avons à faire à des manchots...Quand la vie des autres est mise en danger.

Le plus sain serait aucun pesticide.
Mais il est à craindre que ces débats ne servent qu'à ouvrir grande la porte aux OGM.

Alors, si possible, pas de pesticides, pas d'OGM non plus !

pinapple | 26 avril 2013 à 09h52
 
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bonjour
Message : Je crois que ni les ministres de l'agricultrure, de l'écologie ni la DGAL, n'ont accès à l'internet. J'ouvre une souscription pour leur venir en aide, je mets le 1er euro
Tapez donc pour voir "maladies professionnelles agriculteurs pesticides" sur un moteur de recherche comme DuckDuckGo (plus agricole :>)) que G...gle et surtout moins espion ), ou encore "Pesticides maladies" ou "Pesticides Cancer" ou "Pesticides Neurologie" et une fois éliminés les sites charlatans vous constaterez que les références sérieuses sur leur nocivité sont nombreuses et anciennes.
Il n'est pire sourd que qui ne veut entendre...

degolarson | 26 avril 2013 à 14h09
 
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Assez d’illusions; Grenelle de l’Environnement qui part en “eau de boudin” quant prendrez vous conscience de la collusion entre les services de l’état et les lobbies
Un exemple:

J’ai travaillé un temps pour la DGAL et la MIEFA comme consultant externe durant “le scandale des farines animales” ma mission, trouver des sites capables d’absorber les stocks de FA pendant la sécurisation des réseaux traitement Hauts risques- bas risques des équarrissages français.

Que croyez vous que proposât la DGAL: de confier le stockage de ces farines aux équarrisseurs eux même, c’était confier la dot de la mariée au violeur qui avait ravi sa virginité.

Je suis encore consultant et je suis effaré de la directive de notre Premier ministre, écrivant à ses ministres et aux préfets il écrit le 2 avril 2013:

” A l’exception des normes touchant à la sécurité, il vous est désormais demandé de veiller personnellement à ce que vos services utilisent toutes les marges de manœuvre autorisées par les textes et en délivrent une interprétation facilitatrice pour simplifier et accélérer la mise en œuvre des projets publics et privés” signé jean marc ayrault…

La messe est dite.. Écolos de tous poils, associatifs, nous nous préparons à des cieux d’orage (pesticides, gaz de schiste, ICPE dans des espaces sensibles, projets immobiliers privés et publics, autre report de écotaxe) les mauvais coups sont à venir, la liste est ouverte…

oreeat | 27 avril 2013 à 08h07
 
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Sujet trop complexe pour être résumé par quelques posts de personnes qui ignorent tout des arcanes de la réglementation.

Ce que dit le règlement CE 1107/2009 ?

CHAPITRE II SUBSTANCES ACTIVES, PHYTOPROTECTEURS, SYNERGISTES ET COFORMULANTS SECTION 1 Substances actives
S o u s - s e c t i o n 1 E x i g e n c e s e t c o n d i t i o n s d ’ a p p r o b a t i o n

Article 4, Paragraphe 7

Par dérogation au paragraphe 1, lorsque, sur la base d’éléments de preuve documentés inclus dans la demande, une substance active est nécessaire pour contrôler un danger phyto­ sanitaire grave qui ne peut être maîtrisé par d’autres moyens disponibles, y compris par des méthodes non chimiques, cette substance active peut être approuvée pour une période limitée nécessaire pour contrôler ce danger grave mais n’excédant pas cinq ans,
(...)
Dans le même temps, ils élaborent un plan d’élimination progressive visant à contrôler le danger grave par d’autres moyens, y compris des méthodes non chimiques, et transmet­tent sans délai ce plan à la Commission.

(...)

Alors laissons donc le temps à la DGAl le temps d'élaborer ce plan, quel qu'il soit, et n'oublions pas que le bromure de méthyl, interdit depuis 2010 en France, est toujours autorisé et utilisé en Californie par les fraisiéristes, donc se garder de toute conclusion hâtive.

tagada | 27 avril 2013 à 15h27
 
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F. Veillerette est décidement très doué pour capter l'attention des medias, qui voient en lui un expert en toxicologie des pesticides. Toutes celles et ceux qui boivent ses parole avec délectation feraient bien d'utiliser internet pour mieux cerner ce personnage : ils pourront en conclure que c'est surtout un expert en intox médiatique.

mb | 28 avril 2013 à 12h46
 
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Bonjour,

Je ris "jaune" quand je vois tous vos commentaires infondés et qui s'appuient uniquement sur les propos de générations futures qui, on le sait bien, est une association parfaitement objective.
Je ne défends pas une utilisation intensive de ces produits, mais si vous saviez ce que nécessite l'homologation d'un produit pour un usage, vous reverriez vos jugements sur l'anses et la DGAL. Le problème est que, ni générations futures ni vous ne connaissez quoi que ce soit au processus de revue et d'autorisation des substances actives et des produits formulés, mais il suffit qu'on vous dise blanc ou noir pour que vous ayez un avis ferme et définitif.
Cessez de croire que vous détenez la vérité et qu'il n'y pas deux poids deux mesures dans toutes ces allégations...
Et pour ceux et celles qui recommandent le bio à tout va, sachez bien que les produits bio peuvent aussi être contaminés: et oui des mycotoxines, certaines étant CMR (cancérigène, mutagène, reprotoxique), peuvent être présentes dans ces fameux produits bio que tout le monde souhaite voir inonder le marché.
Dernière chose: vous ne voulez pas ces produits mais achetez des ananas du Costa Rica, produites et traitées avec je ne sais quel produit. Bien heureux seront ceux qui auront un jardin bio et les autres qui achèteront des haricots venus de Côte d'Ivoire et traités avec une substance interdite en EU depuis 15 ans....
A bon entendeur

tico | 29 avril 2013 à 09h06
 
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TICO,

Ce n'est pas par l'invective et la suffisance que vous ferez avancer le débat. Je fais pourtant partie de cette caste appelée "les sachants" et je fais mienne une maxime empruntée à mon "Maître en pensée" Théodore MONOD confiée lors d'un repas de riz peu de temps avant sa disparition physique: "le fuis ceux qui savent et je suis ceux qui cherchent" méditez cela avant d'endosser votre casoar de "sachant".

Cordialement

Hamel

oreeat | 29 avril 2013 à 11h24
 
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@ Hamel,
Qui fait de l'invective? Ceux qui tapent à tour de rôle sur les pesticides sans savoir ou ceux qui présentent un discours plus nuancé mais réaliste? Je m'oppose fermement à ceux qui font de grandes déclarations, comme notre ami de GF, à grand renfort de presse, sans connaître quoi que ce soit du processus d'homologation et aussi tous les suiveurs, qui relaient ces infos reposant la majeure partie du temps, sur du vide...
Et de façon plus personnelle, ras le bol de tous ces donneurs de leçons, qui comme vous semblez l'omettre, croient savoir. Si vous lisiez correctement, vous auriez certainement vu en mon discours la recherche d'une forme d'objectivité mais aussi une dénonciation de ceux qui veulent vous enseigner les maths quand ils ne connaissent pas Pythagore!
Je ne sais pas depuis quand vous ne faites plus partie de la caste des "sachant" mais les choses ont énormément évolué et depuis des années déjà. Mais des assoc comme GF préfèrent pointer les manques que de souligner les progrès, par exemple dans la rigueur du processus...J'oubliais, ils ne le connaissent pas donc sont bien incapables de dire s'il a évolué ou non. En 2000, plus de 900 sa inscrites, actuellement moins de 300, mais jamais entendu cette information chez GF? serait ce de la partialité?
Pour répondre à votre citation: la suffisance ne peut concerner que ceux qui savent, la bêtise que ceux qui ignorent. Pour ma part, si l'on doit me juger, je préfère être suffisant qu'ignorant.

tico | 29 avril 2013 à 12h49
 
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Tico souligne à juste titre que sur les quelques 900 substances actives (SA) autorisées en Europe au début des années 90, seules environ 300 SA ont vu leur autorisation confirmée après reexamen des dossiers selon les nouvelles exigences (directive 91/414). Il ne faudrait pas cependant en conclure que les 600 SA exclues l'ont été pour cause de risque inacceptable avéré. Il s'agit pour la plupart de SA techniquement dépassées, pour lesquelles les producteurs n'ont pas jugé utile de financer les coûteuses études devenues exigibles selon 91/414. On notera d'ailleurs que ces études nouvellement exigibles portent principalement sur l'écotoxicologie et le comportement dans l'environnement (en particulier risque de contamination des nappes phréatiques). En ce qui concerne la toxicologie sur mammifères, qui renseigne sur les risques pour les utilisateurs des produits phyto et pour les consommateurs de leurs résidus éventuellement présents dans les aliments issus des cultures traitées, 91/414 n'a apporté que relativement peu de modifications par rapport à ce qui était exigé auparavant pour obtenir une autorisation. Donc, pour la très grosse majorité des 600 SA exclues, le retrait des autorisations n'est pas dû à un risque inacceptable avéré pour les humains, mais principalement parce que les études fournies ne permettaient pas de conclure à l'absence de risque inacceptable pour l'environnement (ce qui ne signifie pas qu'un tel risque existait).

mb | 29 avril 2013 à 14h26
 
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@ tico: Trop de votre suffisance! Générations futures existe depuis longtemps.Et c'est un bien !
Vous qui semblez contre le bio, lisez libération de ce jour: 3 pesticides mortels pour les abeilles: la CE vient d'en voter l'interdiction pendant 2ans, dont l'allemagne pourtant sous pression du grand groupe Bayer qui en fait commerce !!! La bourse ou le bio ? !

Lafleur02 | 29 avril 2013 à 15h35
 
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@ Lafleur
merci de confirmer donc ce que je disais, à savoir que trop de personnes comme vous qui ne comprennent rien à ce sujet, mais croit tout savoir car ils ont lu un article de libé, publiés par des journalistes, qui n'y connaissent rien non plus, mais se sont renseignés auprès d'asso comme GF (c'est du déjà vu chez libé notamment), et ont toujours cette même arrogance envers ceux qui prônent plus d"objectivité dans le débat.
Vous confirmez également que vous ne lisez que ce qui vous intéresse, en disant que je suis contre le bio...ce ne sont pas mes mots. Cependant, je me permets de vous rappeler que des graines de goji bio ont tué des humains elles (en Allemagne justement). Votre mémoire est elle sélective tout comme les infos que publient ces journaux?
Mais hélas oui, il faut toujours un vilain petit canard: les pesticides, les diesel, les médicaments, ....
Condamnons les employés de l'industrie auto qui fabriquent des diesels et qui nous tuent!
Je suis volontairement sarcastique, ce qui vous permettra peut être de voir un peu plus loin que le bout de votre nez et d'avoir un peu plus de réflexion et éviter de parler de suffisance à tort et à travers...

tico | 29 avril 2013 à 17h06
 
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@ Lafleur
merci de confirmer donc ce que je disais, à savoir que trop de personnes comme vous qui ne comprennent rien à ce sujet, mais croit tout savoir car ils ont lu un article de libé, publiés par des journalistes, qui n'y connaissent rien non plus, mais se sont renseignés auprès d'asso comme GF (c'est du déjà vu chez libé notamment), et ont toujours cette même arrogance envers ceux qui prônent plus d"objectivité dans le débat.
Vous confirmez également que vous ne lisez que ce qui vous intéresse, en disant que je suis contre le bio...ce ne sont pas mes mots. Cependant, je me permets de vous rappeler que des graines de goji bio ont tué des humains elles (en Allemagne justement). Votre mémoire est elle sélective tout comme les infos que publient ces journaux?
Mais hélas oui, il faut toujours un vilain petit canard: les pesticides, les diesel, les médicaments, ....
Condamnons les employés de l'industrie auto qui fabriquent des diesels et qui nous tuent!
Je suis volontairement sarcastique, ce qui vous permettra peut être de voir un peu plus loin que le bout de votre nez et d'avoir un peu plus de réflexion et éviter de parler de suffisance à tort et à travers...

tico | 29 avril 2013 à 17h07
 
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A TICO
les colonnes d'actu ne sont pas faites pour les débats personnels. Pour votre info, je suis encore en activité dans la caste des "sachants", c'est justement pourquoi, fidèle à l'esprit de recherche, j'ai plus de doutes que de certitudes...
Néanmoins, d'accord avec vous, une seule info ne peut devenir paradigme, et c'est la pluralité d'opinions et d'avis qui nourrissent la connaissance. les "tout crin bio" et en face les scientifiques aux ordres du marché feraient bien d'élargir leur champ de vision, cela nourrirait leur sens critique.

oreeat | 29 avril 2013 à 19h27
 
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