Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 09 octobre
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[Risques]Risque inondations : des maisons démolies dans le Gard

Risque inondations : des maisons démolies dans le Gard [Vidéo] Un important chantier de démolition est en cours à Alès, dans le Gard. Vingt-cinq maisons exposées aux inondations ont été rachetées pour être transformées en espace vert. Reportage vidéo. Lire

 
 
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Podcast - Les Clés de l'Environnement
Érosion du littoral : les communes luttent difficilement >  Écouter le podcast
 
  Eau

Eaux résiduaires urbaines : le Parlement européen adopte sa position sur la directive en plénière AbonnésAbonnés

Ce sont 420 députés du Parlement européen sur 566 qui ont voté en faveur de la proposition de révision de directive sur le traitement des eaux résiduaires urbai... Lire

  Eaux résiduaires urbaines : le Parlement européen adopte sa position sur la directive en plénière  
  Energie

L'éolien au Danemark (2/3) : la recette danoise en matière de contraintes environnementales et locales

Comment le Danemark parvient-il à maintenir sa prédominance sur l'éolien en mer, semble-t-il sans encombre ? Comme sur le plan industriel, le pays possède un av... Lire

  L'éolien au Danemark (2/3) : la recette danoise en matière de contraintes environnementales et locales  
  Boostez votre efficacité énergétique aveec l'ISO 50001 - Demandé et recevez une prime de 40 000€  
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  Eau

Mayotte : de nouvelles mesures prévues pour surmonter la crise de l'eau

La situation reste très compliquée à Mayotte, confrontée à une crise de l'eau chronique. Celle-ci s'est compliquée en septembre avec un accès à l'eau au robinet... Lire

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  Eau

Le ministre de la Transition écologique dresse un premier bilan du Plan eau AbonnésAbonnés

Six mois après le lancement du Plan eau, le ministère de la Transition écologique tire un premier bilan. Douze actions seraient finalisées, 34 engagées et 7 enc... Lire

  Le ministre de la Transition écologique dresse un premier bilan du Plan eau  
  offre d'emploi  
 
  Chargé(e) de mission Environnement pour les entreprises du Bâtiment  H/F  

Chargé(e) de mission Environnement pour les entreprises du Bâtiment H/F

Sect. Maîtrise des risques - Auvergne-Rhône-Alpes - CDD / Mission

 
 
  Bâtiment

CEE : fin des aides aux chaudières au gaz et prolongation du programme Sare AbonnésAbonnés

Un arrêté, publié ce 6 octobre au Journal officiel, supprime les aides des certificats d'économies d'énergie (CEE) pour l'installation d'une chaudière au gaz à ... Lire

  CEE : fin des aides aux chaudières au gaz et prolongation du programme Sare  
  Bâtiment

Rénovation énergétique des HLM : l'État va allouer 1,2 milliard d'euros sur trois ans AbonnésAbonnés

L'État va verser 1,2 milliard d'euros sur trois ans pour rénover énergétiquement les logements sociaux, a annoncé le ministre du Logement, Patrice Vergriete, le... Lire

  Rénovation énergétique des HLM : l'État va allouer 1,2 milliard d'euros sur trois ans  
  Risques

Prolongation des centrales nucléaires : une procédure ouverte contre la France pour défaut d'étude d'impact AbonnésAbonnés

La France a-t-elle respecté ses obligations au titre de la convention d'Espoo en ce qui concerne la prolongation de la durée de vie d'un réacteur de la centrale... Lire

  Prolongation des centrales nucléaires : une procédure ouverte contre la France pour défaut d'étude d'impact  
  Bâtiment

Rénovation des bâtiments publics : publication du décret sur le tiers-financement AbonnésAbonnés

Publié le 4 octobre au Journal officiel, un décret applique la loi du 30 mars 2023 qui ouvre le tiers-financement (ou paiement différé) à la rénovation énergéti... Lire

  Rénovation des bâtiments publics : publication du décret sur le tiers-financement  
  Transport

Voitures électriques : la Commission européenne enquête sur les tactiques économiques chinoises AbonnésAbonnés

L'Union européenne s'attaque au dumping chinois présumé en matière de mobilité électrique. Le 4 octobre, la Commission européenne a ouvert une enquête antisubve... Lire

  Voitures électriques : la Commission européenne enquête sur les tactiques économiques chinoises  
  Environnement et Technique  
 

parlons techno

 
 

Éolien : la maintenance, base de la sécurité des machines et des hommes

Il en va de la maintenance des éoliennes un peu comme de l'entretien des voitures : longtemps chasse gardée des constructeurs, elle s'ouvre petit à petit à d'au... Lire

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Le programme OSCAR propose des solutions concrètes pour les professionnels du bâtiment

Pour que la rénovation énergétique des bâtiments soit largement déployée, il est essentiel que les acteurs-clés de la filière comprennent et maîtrisent les nomb... Publi-reportage

  Le programme OSCAR propose des solutions concrètes pour les professionnels du bâtiment
 
 

solutions & innovations

 
 
Barrière anti-inondation ESH/LN  

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par 2 L'eau Protection
 
 
Mistral+ Connect :  la nouvelle référence en matière de tri intelligent  

Mistral+ Connect : la nouvelle référence en matière de tri intelligent

par Pellenc ST
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Doctrine

Energie

[Commentaire] La loi du 22 juin 2023 : une relance en demi-teinte de l'énergie nucléaire AbonnésAbonnés

La loi du 22 juin 2023 relative à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires a pour objectif de relancer l'éner... Lire

  La loi du 22 juin 2023 : une relance en demi-teinte de l'énergie nucléaire
 
 

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 19 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2019 fixant le critère de proximité géographique de l'autoconsommation collective étendue

Risques

• Décret n° 2023-925 du 5 octobre 2023 relatif à l'obligation de communication des informations prévues à l'article 33 du règlement (CE) n° 1907/2006 à l'Agence européenne des produits chimiques (Echa)

Transport

• Décret n° 2023-930 du 7 octobre 2023 relatif au conditionnement de l'éligibilité au bonus écologique pour les voitures particulières neuves électriques à l'atteinte d'un score environnemental minimal

• Arrêté du 7 octobre 2023 relatif à la méthodologie de calcul du score environnemental et à la valeur de score minimale à atteindre pour l'éligibilité au bonus écologique pour les voitures particulières neuves électriques

Biodiversité

• Arrêté du 4 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2022 portant nomination au Comité national de la biodiversité

• Arrêté du 27 septembre 2023 portant modification de l'arrêté du 27 décembre 2022 relatif à l'obligation d'emport d'équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord de navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français

Agroécologie

• Arrêté du 29 septembre 2023 précisant les cultures qui peuvent être semées, plantées ou replantées au titre des campagnes suivant l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives...

 
 

Consultations

Jusqu'au 02/10/23 • Consultation publique : projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 12 février 2015 créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea so...

Jusqu'au 03/11/23 • Regulatory measure on the review of ecodesign requirements for industrial fans

 
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