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Directive du 13 mars 2024

(2024/869)
Directive (UE) 2024/869 du parlement européen et du conseil du 13 mars 2024 modifiant la directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil et la directive 98/24/CE du Conseil en ce qui concerne les valeurs limites pour le plomb et ses composés inorganiques et pour les diisocyanates Texte du 13/03/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 19/03/2024.
Source : JOUE

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