Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil, adopté le 12 juillet 2023, qui encadre les batteries et les déchets de batteries. Il apporte une correction technique à l'article 13, paragraphe 6, point a), relatif à l'application du passeport de batterie.

La modification étend l'obligation de disposer d'un passeport de batterie, prévue à l'article 77, aux batteries MTL (moyennes et grandes batteries stationnaires), en plus des batteries industrielles d'une capacité supérieure à un seuil précisé et des batteries de véhicules électriques. Initialement, cette obligation ne concernait que les batteries MTL d'une capacité supérieure à ce seuil et les batteries de véhicules électriques. Le texte rectifié harmonise ainsi les catégories de batteries soumises à cette exigence.

Ce rectificatif ne modifie pas les autres dispositions du règlement, qui abroge la directive 2006/66/CE et modifie la directive 2008/98/CE ainsi que le règlement (UE) 2019/1020. Il vise à clarifier le champ d'application du passeport de batterie sans introduire de nouvelles règles substantielles.