Afin de vous permettre de mieux évaluer et prévenir les risques pour la santé des salariés en regard des nouvelles exigences réglementaires, Euroforum a ressemblé une dizaine d'expert pour répondre à de nombreuses questions :

* Comment répondre aux nouvelles obligations du décret 2003/1254 ?
* Quelles méthodes d'évaluation des risques appliquer et pour quels type de substances ?
* Quels sont les outils pour assurer la traçabilité à la fois des produits et des salariés exposés ?
* Comment mettre en place des fiches d'exposition individuelle ?
* Quels sont les moyens de prévention et les équipements de protection à adopter sur le lieu de travail ?

Public :
Médecin du travail, Responsable HSE, Préventeur, Responsable produits chimiques/toxiques, Responsable sécurité produits, Responsable Risques Chimiques, Chargé de Mission/Ingénieur Hygiène Sécurité, Conseiller Santé Sécurité, Toxicologue, Responsable Prévention Risque Chimique...

Dans les industries :
Chimie, Métallurgie, Mécanique, Automobile, Transports, Pharmaceutique, Cosmétique,…

Avec l'expertise de :
* ATOFINA, Christian GUENZI
* CABINET FIDAL, Joseph MESSINA
* GROUPE PREVENTIQUE, Hélène RAMBAUD
* GROUPE SNECMA, Dominique MARTIN
* MT71 - MEDECINE DU TRAVAIL DE SAONE ET LOIRE, Nathalie BEAUMONT
* PATRICK LEVY CONSULTING, Patrick LEVY
* RHODIA, François FLOC'H
* SANOFI AVENTIS, Dominique BROUSSE
* 3M France, Adrien HOOCK


et l'expérience de :
* INSTITUT PASTEUR, Didier MARION
* RHODIA, Françoise MARCENAC

Programme :
Mercredi 8 décembre 2004
QUELLES SONT VOS NOUVELLES OBLIGATIONS ?
COMMENT MESURER ET EVALUER LES RISQUES ?

8.30 Accueil des participants
8.55 Ouverture par le Président de Séance
Dominique MARTIN, Médecin du Travail de Snecma Propulsion Solide, GROUPE SNECMA, Consultant, GROUPE PREVENTIQUE

LE DECRET N°2003-1254 : QUELLES DISPOSITIONS, QUELLES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES ?

9.00 Les obligations réglementaires en vigueur : commentaire du décret 2003-1254

* L'aboutissement de long processus législatif
* Quelles sont les nouvelles obligations ?
* Le rôle accru des médecins du travail
* Quelle réglementation appliquer pour les produits en développement ?
* Quel est lien avec le décret CMR ?
* Liens avec l'attestation d'exposition aux agents cancérogènes


Dominique MARTIN, Médecin du Travail, GROUPE SNECMA, Consultant, GROUPE PREVENTIQUE

9.45 Quelles précautions juridiques prendre pour votre évaluation des risques chimiques ?

* Aspects juridiques de la responsabilité des principaux acteurs impliqués
* Comment interpréter le décret en regard des directives européennes et de la faute inexcusable ?
* Comment présenter vos résultats ?
* Quelles sont les erreurs à ne pas commettre ?
* Quelles évolutions futures ?


Joseph MESSINA, Consultant Santé et Sécurité du Travail, Cabinet FIDAL

10.30 Pause

QUELLES SONT VOS OBLIGATIONS EN MATIERE DE CLASSIFICATION DES SUBSTANCES ET VLE ?

11.00 Quelles sont les modalités de classification des produits chimiques en EU, en particulier les CMR?

* Quelle classification pour quels produits ?
* Les CMR ?
* Quels sont les nouveaux produits potentiellement dangereux ?
* La nouvelle réglementation REACH, quelle approche ?


François FLOC'H, Expert Toxicologue, RHODIA

11.45 Quelles sont les valeurs limites d'exposition professionnelle (VLE) ?

* Focus sur l'arrêté du 30 juin 2004.
* Quels sont les produits concernés ?


Intervenant à confirmer

12.30 Déjeuner

COMMENT EVALUER LE RISQUE CHIMIQUE : DE L'IDENTIFICATION A LA CARACTERISATION DU RISQUE

14.30 Quelle stratégie d'évaluation des risques appliquer pour répondre aux nouvelles obligations réglementaires ?

* Tour d'horizon des méthodes disponibles
* Comment interpréter et mettre en pratique les seuils d'action définis dans le décret 2003-1254 ?
* Définition d'un risque d'exposition faible
* Méthode d'évaluation des risques de premier niveau (screening), méthode semi-quantitative, méthode approfondie
* Interface avec REACH (évaluation des risques pour la santé/CMR)


Patrick LEVY, Consultant, PATRICK LEVY CONSULTING

15.45 Pause

16.15 Focus sur le risque d'exposition faible : précautions juridiques
Joseph MESSINA, Consultant Santé et Sécurité du Travail, Cabinet FIDAL

RETOUR D'EXPERIENCE

16.45 Les clés de la réussite en terme d'évaluation des risques au niveau d'un site : retour d'expérience du Groupe Rhodia

* Quelques principes et préalables
* Un processus d'évaluation en deux étapes
* Identification et hiérarchisation des risques
* Stratégie d'évaluation approfondie par groupes d'exposition homogène


Françoise MARCENAC, Responsable Hygiène Industrielle, RHODIA - Rhoditech

17.30 Fin de la première journée

Jeudi 9 décembre 2004

QUELLES SONT LES DEMARCHES DE PREVENTION A ADOPTER ?
QUELLES SONT LES AVANTAGES POUR L'ENTREPRISE ?

8.30 Accueil des participants
8.55 Ouverture par le Président de Séance
Hélène RAMBAUD, Consultante Formatrice, GROUPE PREVENTIQUE

COMMENT METTRE EN ŒUVRE LE DECRET 2003/1254 DANS VOTRE ENTREPRISE ?

9.00 Quelles sont les conséquences sur la manipulation des produits chimiques dans l'entreprise ? Nécessité d'engager une démarche de Management Global intégré

* Quels sont les principes du management global intégré ?
* Comment gérer la mobilité du personnel ?
* Quel est le principe d'évaluation des risques ?
* Doit-on opter pour des produits de substitution ?


Hélène RAMBAUD, Consultante Formatrice, GROUPE PREVENTIQUE

10.00 Comment localiser le risque d'exposition dans l'entreprise ? Comment gérer la circulation des produits dans l'entreprise?

* Identifier et inventorier les risques
* Gérer les produits
* Comment organiser la prévention ?


Nathalie BEAUMONT, Ingénieur, Responsable du Département Prévention Evaluation, MT71-Médecine du Travail de Saône et Loire

10.45 Pause

COMMENT ASSURER LA SURVEILLANCE ET LA MAITRISE DU RISQUE CHIMIQUE : DE LA MEDECINE DU TRAVAIL A LA SANTE AU TRAVAIL

11.15 Quelle est la place du médecin dans une équipe pluridisciplinaire d'évaluation des risques

* Quelles informations lui sont indispensables ?
* Quelles informations, quelle expertise peut-il apporter aux autres préventeurs ?
* Comment peut évoluer la visite médicale ?


Christian GUENZI, Médecin du Travail, ATOFINA

12.00 Place du médecin du travail dans l'information et la formation des salariés dans la prévention du risque chimique
Christian GUENZI, Médecin du Travail, ATOFINA

12.30 Déjeuner

QUELS SONT LES MOYENS DE PREVENTION A ADOPTER VIS-A-VIS DES SALARIES?

14.00 Comment établir une Fiche Individuelle d'Exposition ?

* Quels sont les documents à rédiger pour répondre à la réglementation?
* Quel est le personnel impliqué ?
* Comment établir une attestation d'exposition ?


Dominique BROUSSE, Médecin du Travail, Responsable du Service Médical et d'Hygiène Industrielle, SANOFI AVENTIS

14.45 Comment assurer le suivi des salariés ?

* Comment assurer une surveillance médicale par produit ?
* Quels outils adopter ?
* Comment assurer la traçabilité des données sur le salarié ?
* Comment établir une fiche de suivie ?


Dominique BROUSSE, Médecin du Travail, Responsable du Service Médical et d'Hygiène Industrielle, SANOFI AVENTIS

15.30 Pause

16.00 Quelles protections respiratoires pour se protéger des risques chimiques et CMR ?

* La directive EPI
* Les types de contaminants
* Les protections respiratoires disponibles
* Quelle protection pour quelle situation ?


Adrien HOOCK, Ingénieur Service Technique, 3M FRANCE

RETOUR D'EXPERIENCE

16.45 Evaluation des risques intégrée dans une organisation de travail : Quels résultats dans le domaine des risques chimiques ?

* Quelle méthode choisir pour une évaluation efficace et pérenne ?
* Quels peuvent être les prérequis d'un évaluateur dans son entité de travail?
* Comment l'exigence d'historisation du risque chimique - CMR compris peut-il être satisfait ?
* Comment illustrer le principe d'amélioration continue de la prévention des risques?


Didier MARION, Responsable du Département HSE, INSTITUT PASTEUR

17.30 Fin du séminaire


Renseignements : 
Térésa ZARGOUNI - Responsable de programmes au 01 44 88 14 88 ou tza@euroforum.fr