ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE :
QUEL RÔLE POUR L'INTERCOMMUNALITÉ ?

Les élus se sont fortement investis dans le développement de toutes les formes de structures intercommunales au moment où le développement durable - et spécialement la dimension environnementale - devenait une préoccupation majeure de la société française.
Le colloque a pour objet de porter un regard sur la manière dont pourraient se concilier ces deux importants mouvements de fond et sur la contribution que la coopération .

8h45 ACCUEIL DES PARTICIPANTS
9h15 ALLOCUTION DE ROSELYNE BACHELOT-NARQUIN*, MINISTRE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
9h30 INTRODUCTION par Jacques PELISSARD, 1er Vice-Président de l’AMF, Député-Maire de Lons-le-Saunier et membre du Conseil National du Développement Durable.
9h45 LA PLACE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES POLITIQUES PUBLIQUES EN FRANCE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
La politique d'aménagement du territoire et le développement durable
François PHILIZOT, Directeur, Adjoint au Délégué à la DATAR.
L’état des territoires et le développement durable
Par Emile BLESSIG, Président de la Délégation à l’Aménagement et au Développement Durable du Territoire, Député du Bas-Rhin
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
La place de l’environnement dans les projets de développement durable par Philippe RICHERT, Sénateur, Vice-Président de l’Assemblée des Départements de France, membre du Conseil National du Développement Durable
10h15 INTERVENTION DE CHRISTIAN PONCELET, PRESIDENT DU SENAT
10h30 DEBAT
10h45 PAUSE
11h00 TABLE RONDE
LA STRUCTURE INTERCOMMUNALE FACE AUX ENJEUX
Animation de la table ronde par Jean DUMONTEIL, Directeur de la Gazette des communes
Intervenants :
-Bruno BOURG-BROC, Député-Maire de Châlons-en-Champagne, Président de la Fédération des Maires
des Villes Moyennes
-Marc LAFAURIE, Professeur et Vice-président délégué à l'environnement de la Communauté
d’agglomération Nice-Côte d’Azur
-Gérard MIQUEL, Sénateur, Président de la communauté de communes du canton de Catus
-Jean-Michel MARCHAND, Maire de Saumur, Président de la Communauté d'agglomération Saumur Loire Développement
-Simone SCHARLY, Conseillère communautaire chargée de l'environnement et du développement durable de la Communauté urbaine de Lille
La table ronde abordera successivement les questions suivantes en référence aux expériences présentées :
- échelon territorial des approches
- domaines ou secteurs concernés
- cadres et supports d’organisation, de promotion
- transversalité de la démarche
- polyvalence des acteurs et effets de taille
- perception et adhésion locales
QUESTIONS
12h15 SYNTHESE DE LA MATINEE PAR MARC CENSI, PRESIDENT DE L'ADCF
12h30 DEJEUNER
14h30 LES OUTILS DE MISE EN ŒUVRE ET DE SUIVI
- Les Agendas 21
par Jean-Pierre REDURON, Directeur Agenda 21 de la communauté d’agglomération de Mulhouse Sud-Alsace
- Le financement du développement durable par Daniel CAILLE, membre du directoire de DEXIA Crédit local
- Un exemple d’indicateurs dans le domaine de l’eau et de l’assainissement par Bernard GUIRKINGER, Président du SPDE
- Des indicateurs « développement durable » pour les villes européennes par Elisabeth MOISY, Présidente de la Commission Internationale du SNSGDGCT
QUESTIONS
15h30 TABLE RONDE
COMMENT LES STRUCTURES INTERCOMMUNALES ET LA DECENTRALISATION PEUVENT-ELLES FACILITER LES DEMARCHES DE DEVELOPPEMENT DURABLE ?
Animation de la table ronde par Claude MARTINAND, Président de l’Institut de la Gestion Déléguée, Vice-président du Conseil Général des Ponts et Chaussées.
Intervenants :
- Jean-Marie BOCKEL, Maire de Mulhouse, Président de l’AMGVF
- Marc CENSI, Président de la C.A du Grand Rodez, Président de l’ADCF
- Alain CHOSSON, Secrétaire Général adjoint, CLCV
- Olivier GODARD, Directeur de Recherche au CNRS
- Jacques PELISSARD, Député-Maire de Lons le Saunier, 1er Vice-Président de l’AMF
- Pierre VELTZ, Directeur de l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées
- Michel MOUSEL, Président de 4D
La table ronde abordera successivement les questions suivantes :
- comment évoluent les attentes citoyens-consommateurs par rapport au développement durable et aux élus ?
- quel est l'impact de l'organisation territoriale sur une meilleure prise en compte du développement durable; existe-t-il une échelle territoriale optimale ?
- quel rôle le développement durable pourra-t-il jouer dans les expériences et les appels à compétences de la nouvelle loi de décentralisation ?
- comment renforcer le suivi et l'évaluation des politiques de développement durable : de la certification à la notation ?
QUESTIONS ET DEBAT
17H00 SYNTHESE DE LA JOURNEE PAR CLAUDE MARTINAND
Contact et inscription auprès de Nathalie André
Tel : 01 40 13 33 90