Un colloque organisé par TDIE en partenariat avec le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, et France Nature Environnement

1978 / 1985 : 7 ans de gestation pour la ligne TGV Sud-Est. Aujourd’hui en moyenne 15 ans pour un projet similaire. Et demain ?

Cet allongement du processus d’évaluation joue-t-il en faveur de la qualité des projets et d’une réponse mieux acceptée, mieux adaptée aux besoins et d’un moindre impact écologique ? A contrario, n’affaiblit-il pas notre capacité d’adaptation pour moderniser et fiabiliser nos systèmes de transport et réduire les inégalités territoriales?
Le droit et les normes environnementales, l’ensemble des procédures qui en découlent, ont pour fonction "de guider et d’encadrer" la décision du maître d’ouvrage. Or la prolifération et la multiplicité des textes, leur enchevêtrement voire leur superposition ont tendance à ralentir considérablement cette phase de gestation des projets.

Nous vivons aujourd’hui le paradoxe étonnant d’une règlementation toujours plus « riche » et d’une difficulté croissante, dénoncée par un grand nombre d’acteurs, à mettre ces textes, « au service » des projets dans une véritable démarche d’ingénierie et « d’écologie au service de l’homme ».

Pouvons-nous aujourd’hui améliorer le processus d’évaluation environnementale des projets d’infrastructures dans l’optique d’en améliorer le déroulement en termes notamment de délai et de lisibilité ?
• Comment simplifier les procédures d’évaluation, mieux les orchestrer, pour quel résultat ?
• Comment conduire une concertation simultanément « efficace », « sécurisée » et «raisonnable » ? » ?

Telles sont les questions auxquelles ce colloque tentera d’apporter des réponses à partir de recommandations versées au débat. Celles-ci résultent d’un travail d’étude préalable ayant recherché les meilleures pratiques de nos voisins en Europe. Les thèmes ont été approfondis dans le cadre de trois ateliers portant sur l’approche de la biodiversité et de l’eau, la conduite de la concertation, la simplification des normes et des procédures.