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Actu-Environnement

Le projet de loi sur la gestion des déchets nucléaires est adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale

Les députés ont adopté en première lecture, le projet de loi sur la gestion des déchets nucléaires. Le Sénat devrait l'examiner à son tour à la fin du mois de mai et le texte devrait être voté avant la fin de l'été 2006.

Gouvernance  |    |  Carine Seghier Actu-Environnement.com
Après avoir adopté dernièrement le projet de loi sur la transparence et la sûreté nucléaire, présenté par Nelly Olin, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, qui prévoit notamment la création d'une Autorité de sécurité nucléaire (ASN), les députés ont adopté mercredi dernier en première lecture le projet de loi sur la gestion des déchets nucléaires*.

Par la loi du 30 décembre 1991, également appelée loi Bataille, du nom du Député, Christian Bataille qui fut son rapporteur, le Gouvernement avait quinze ans pour approfondir les recherches et trouver une solution pour le stockage des déchets les plus dangereux, c'est-à-dire ceux qui résultent de l'activité des centrales nucléaires et ayant pour certains une durée de vie de plusieurs millions d'années. Le projet de loi actuel est la conséquence de la loi Bataille.

Comptant une vingtaine d'articles, le texte tente d'organiser le financement de la gestion des déchets et du démantèlement des installations et l'accompagnement économique local. Il prévoit notamment la mise en place d'un plan national de gestion des matières et déchets radioactifs et prolonge de dix ans les recherches sur les différentes manières de traiter ces déchets : séparation-transmution et l'élaboration de conditionnements et d'entreposages de long terme.
Il prévoit aussi les conditions d'autorisation du centre de stockage en couche géologique profonde pour les déchets les plus radioactifs, avec une possibilité de réversibilité pendant au moins 100 ans. Les déchets ne pouvant pas être stockés définitivement en surface ou en faible profondeur seront placés dans un stockage en couche géologique profonde qui devra être réversible pendant une première période, de cent ans.
Un amendement prévoit que le gouvernement devra présenter, avant le dépôt d'une demande d'autorisation de création d'un centre de stockage, un projet de loi supplémentaire fixant les conditions de la réversibilité du centre de stockage en couche géologique profonde. Cet amendement précise que l'autorisation de création d'un centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs ne garantissant pas la réversibilité de ce centre dans les conditions prévues par le projet de loi actuel ne peut être en effet délivrée.
Le projet de loi interdit par ailleurs le stockage en France de déchets radioactifs venus de l'étranger à l'exception de ceux destinés à des fins de traitement ou de recherche. Yves Cochet (Vert) s'est élevé contre cet article estimant qu'il était favorable au lobby nucléaire.
Le projet prévoit également la création de deux nouvelles taxes payées par les exploitants d'installations nucléaires et destinées à financer les programmes de recherche.

Mais pour les anti-nucléaires, comme Réseau Sortir du Nucléaire ou Greenpeace, ce texte est un véritable passeport industriel pour l'enfouissement. Quant à France Nature Environnement, fédération française des associations de protection de la nature et de l'environnement, elle estime que ce texte est dangereux. Il laisse penser qu'il existe une solution pour les déchets nucléaires en choisissant le pire système : l'enfouissement qui présente des risques encore insuffisamment évalués.

Le Sénat devrait l'examiner à son tour à la fin du mois de mai et le texte devrait être voté avant la fin de l'été 2006.


*Projet de loi de programme relatif à la gestion des matières et des déchets radioactifs.

Réactions11 réactions à cet article

 
On avance enfin !!

Les géologues vous le confirmeront, le stockage en grande profondeur dans des couches étanches (anciennes mines de sel par exemple) ne présente un risque qu'infinitésimal. C'est une solution qui n'est pas parfaite mais qui répond à un risque bien identifié. Elle a le mérite de faire avancer notre avenir énergétique dans un respect environnemental et social largement positif. Les critiques faciles d'opposants à l'énergie nucléaire sur ce projet de loi n'ont que le seul but de diaboliser le choix de cette énergie. Ils ne présentent d'ailleurs aucune alternative politiquement réaliste pour répondre aux besoins de notre société. Le projet de loi traite enfin le problème de la gestion des déchets. C'est une avancée législative constructive. Il était temps !!

Fragued | 15 avril 2006 à 19h11
 
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Enfin ui !! .... on sera plus vite dans le mur!

Le jour ou un nouvel incident nucléaire arrivera, on verra si les gens qui parle comme fragued seront toujours du même avis, à moins qu'ils ne soient proche du site auquel cas, ils n'en auront même pas la possibilité, ....
Tu conserves tes déchets chez toi Fragued?

noktenbull | 17 avril 2006 à 15h18
 
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Réponse à Noktenbull

Je conserve mes déchets chez moi, no problem !! Mais tu te débrouilles pour ton éléctricité et tu ne viens pas pleurer en disant qu'elle te coûte les yeux de la tête et qu'elle n'est pas disponible 24H/24.
Fragued.

Fragued | 18 avril 2006 à 17h34
 
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Re:On avance enfin !! Dans quel sens ?

Pour ce qui est du cout de l'electricite, si l'on ajoute au prix du Kw EDF (qui ne comprend aujourd'hui que les couts d'exploitation) les couts de démantelement des centrales nucléaires (qui vont bientot commencer, normalement..) je pense que le cout va reellement devenir exorbitant. Je ne suis pas sur que les répartir, comme c'est le cas aujourd'hui, sur l'ensemble des contribuables par l'intermediaire des impots va etre suffisant. Cela explique d'ailleurs, à mon avis, l'effervescence actuelle à démarrer la construction de nouvelles centrales avant que les premiers démantelements, et leurs couts associés..., ne commencent.

Cordialement

scolas | 20 avril 2006 à 11h41
 
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Déchets radioactifs potables?

Bonjour,
Une petite réctification : les couches géologiques profondes sont parfaitement impérméables dans le cas de sel et équivalents ou de très bonnes argiles ductiles. Impérméables : mais à quoi?!
Simplement aux huiles (pétroles). Les études actuelles ne permettent tjrs pas de dire si sur une période de 100ans, une argile bonbardée par des rayonnements va tenir le choc!
Sans compter que si vous chauffez une argile longtemps dans un four.. vous obtenez un équivalent de "la brique"...matériaux Très cassant et fissurable!
Par ailleurs,les éléments les plus dangereux sont ceux tjrs présent dans les centrales! Il faut savoir que les 3/4 des centres nucléaires françaises sont situées dans la vallée du Rhône : zone sismique de moyenne à forte intensitée!
Dont certaines posées à l'aplomb de failles sismiques historiques.. qui ont déjà rejouées.. Qu'en sera t'il de ce centre d'enfouissement?
Bref, cette loi ouvre des pérspectives qu'en à la question des déchets, mais ne régle pas le principale problème : le meilleur moyen de traiter des déchets nucléaire, c'est encore de ne pas les produire!
Et cette utilisation d'un matériau pourrait conduire à un lobbing du nucléaire, créant l'illusion que les déchets ne sont plus dangereux une fois enfouis!

géol | 20 avril 2006 à 13h14
 
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Re:On avance enfin !!

bonjours,
Payer le démentellement avec nos impôts ? c'est oublier que notre pays est de plus en plus endétté et que les impôts suffisent juste à payer les intérèts de la dette.A moins d'un boulversement "capitalistique" c'est à dire une profonde et utopique modification des règles de la finance et des règles de propriété quelles quelles soient , collectives ou individuelles ,écolo ou pas ,on est plutôt dans une impasse. Il n'y a qu'à voir dans dans quel état se trouve l'ex URSS vis-à-vis du nucléaire pour voir ce qui nous attends à la première crise économique profonde que connaîtra l'Europe.Et, pour raisons économiques , on votera des lois abrogeants celles d'aujourd'hui notement la surveillance et la réversibilité sur 100 ans, sous la pression des lobbys industriels du nucléaire ?c'est me semble-t-il ce qui s'est déja produit avec la désinformation concernant le passage du nuage radioactif -suite à l'explosion de la centrale de Tchernobyl- au-dessus de la France et je ne parles pas de la situation actuelle en Ukraine ou en Biellorussie à ce propos.
Il serait sûrement moins risqué de construire et d' améliorer des centrales géothermiques ( électricité plus chauffage urbain et filière bois/paille et bio-gaz ailleurs dans les sites plus isolés ) dans les régions volcanique d'Auvergne par exemple ( quitte à massacrer un coin de nature :la dominance de l'homme sur terre arrive toujours à ça ,quelle que soit l'activité ,dû au nombre d'individus demandeurs existant à sa surface !!! commerce exige ) et de considérer les sites nucléaires actuels comme centre de rétention et de surveillance des matériaux radio actif... jusqu'à découvrir l'hypothétique moyen d'annuler l' activité neutronique de ces radio-éléments!
mieux que les éoliennes et plus régulières (2 marrées par jour ) des Hydrauliennes, placées près des côtes Françaises ; mais voila, ça incommode le lobby de la pêche ! les panneaux photovotaïques posent aussi problèmes de recyclage comme les ensembles électroniques, donc à utiliser avec précautions.
marcel

marcel | 20 avril 2006 à 15h53
 
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Re:On avance enfin !!

Mais avant tout je souhaitait ajouter au message précédent :
comme tout l'aéropage technique et scientifique de spécialistes et aviseurs sur le sujet est formé par et aux alentours des entreprises nucléaires nationales ou privées ; permetez moi de douter de leur indépendance , ne serait-ce que par le formatage obligé de leur esprit au long de leur étude (comme dans les sectes ?) , par le milieu dont ils proviennent généralement et les intérêts financiers en jeu: une centrale geothermique s'exporte moins bien qu'une technologie nucléaire et on n'aurai plus besoin dans ce cas des pools internationaux de surveillance et de parlementation. tout un programme !!! il yaurait trop de bonnes places à perdre . on ne va tout de même pas "se tirer dans les pattes" . en dehors des effets et gesticulations journalistiques litéraires ou cinématographiques sur le sujet devoilant après coup le pot-aux-roses ,on reste toujours à l'état "stationnaire" et avant démentellement ça spécule dur sur les actions EDF et comme d'habitude par le jeu des concentrations et fusions d'entreprises ça se passera comme pour les autoroutes ASF ,les Acieries ARCELOR , GDF,Renault , ...etc autre privatisée : ça sera complètement privé par le systeme de répartition du capital entre les nouveaux et anciens actionnaires , notre gouvernement perdra sa minorité de blocage mais en cas de gros pépin financiers ou de catastrophe nucléaire c'est à nous contribuables de France ou d'Europe qu'on présentera l'addition (puisque l'état est de fait , le réassureur final de ces sociétés !) et en temps normal on supportera les augmentations (voir GDF)voir déjà pour EDF le prix de l'Energie spéculatif indexé sur le baril de pétrole , appliqué au entreprises.
Pour nous citoyens lamda , il y à une clause dans la loi de privatisation imposant une limite au prix du Kwh pour les particuliers : jusqu'a quand? car quand le gouvernement (de droite à gauche inclus) n'aura plus la minorité de blocage dans cette entreprise ,pour les raisons précitées ,on sera cocus de la République comme d'habitude.
Enfin je m'egare? non ! c'est simplement pour donner un exemple d'évolution économique sur quelques années ...avec la meilleure intention du monde ,on peut toujours élire nos représentants , tout partis confondus ils ne feront jamais le poids face au lobbys financiers activistes qui les conseillent ; seules la rentabilité à court terme interresse ces lobbyistes ; betonner et équiper un tunel d enfouissement profond avec toutes les sécurités préconisées dans les avis techniques ,rapports et autres infos d'associations croupion des industriels concernés avec sociétés d'economie mixtes pour offrir des pantouflage aux déçus électoraux ou des jetons de présence au CA feront pencher la balance vers leurs solutions : ça c'est "bon pour nous" et personne sauf quelque spécimens "d'humains rétrogrades" ne cherche à inventer la pédale de frein universelle (ajoutez ça au bricolage génetique et à la main mise de l'industrie agroalimentaire les problèmes de l'eau et celui de la perte de biodiversité pour cause de brevetabilité des semanciers ,le mélange est détonnant - c'est peut-ere ça qu'il faut virtuellement mettre dans nos réservoirs ?)
Alors vous pensez ,quand à l'indépendance énergétique du nucléaire ? il vient d'ou l'uramium ? des menhirs en granit de Bretagne ou des collines du Limousin ? ce ne serait pas plutôt du Niger ? c'est peut-etre encore un "département " Français (pseudo neo-colonialisme oblige)et l'exploitation de cet uranium ça arrose qui ? les Nigeriens ?
à part des miettes , permettez moi d'en douter . c'est clair ou c'est gros ? pour aujourd'hui " Cetacé"
bonne lecture ,merci ,j'espère que je n'ai pas été trop long?
refléchissez : le tunel profond n'est encore pas la bonne solution !!!!!!!!!
merci

marcel | 20 avril 2006 à 17h18
 
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sacré fragued

Fragued, je crois que tu vis dans ta bulle où l'énergie était riche et abondante ouvre les yeux et dis toi que le nucléaire ne nous empêchera pas de connaitre une crise énergétique majeure en France.
L' état français va investir des millions pour son programme ITER qui n'est pas sûr d'aboutir à des résultats probants, le problème selon moi est que le nucléaire n'a pas su substituer notre dépendance vis à vis du pétrole (à la base il était prévu pour cela) et de deux il occasionne un risque permanent pour les générations à venir.
L'état français devrait investir dans la sobriété énergétique et la recherche sur les ENR qui ont le mérite d'être "inépuisables" sauf si notre utilisation outrancière d'énergie d 'origine fossile dérègle cette si belle planète qu'est la TERRE.

mcgregor | 21 avril 2006 à 11h41
 
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Le nucléaire : une chance pour le climat !!

La hausse du pétrole me réjouit ! Elle permet de prendre conscience que l'énergie a un coût, et quand elle menace la planète d'un bouleversement climatique, cette énergie doit être surtaxée. L'énergie n'est ni riche, ni abondante, mais le choix du nucléaire (loin d'être la panacée !!) répond partiellement aux dégats accumulés des énergies fossiles. Les énergies renouvelables sont l'avenir mais ouvrons les yeux, elles ne peuvent répondre à court terme à nos besoins.
Le nucléaire a réduit notre dépendance aux énergies fossiles ; il n'a jamais eu la prétention de faire rouler des camions ou voler des avions. Cette énergie permet simplement de produire notre éléctricité en limitant fortement nos emissions de CO2 ; malgré l'opinion de ses détracteurs, c'est un succès environnemental qui a permis à La France de limiter ses emissions de CO2 depuis plus de 40 ans.

Fragued | 21 avril 2006 à 18h55
 
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Re:On avance enfin !!

vous etes marrants, les gars
pour avoir bossé dans le milieu du nucléaire une paire d'années, je suis au moins capable de voir que vous mélangez alègrement opinions, faits et fantasmes.
C'est sûr qu'on a jamais démantelé jusqu'au bout une centrale nucléaire (le bout = retour au pré à vaches), mais je vous signale qu'il y a plusieurs centrales en cours de démantèlement en france, certaines presque terminées (centrales de Chooz A, de Saint Laurent A, ça vous parle ?), donc évidemmet il pourra toujours y avoir des surprises dans les coûts, comme pour tout chantier, mais on les connait quand même assez précidément. Et ils sont déjà inclus dans le prix du courant, centrale par centrale ! et ce fric est bloqué en provisions par les exploitants nucléaires (EDF principalement). Alors ce n'est ps le démantèlement qui va nous ruiner.
Par rapport aux déchets, c'est sûr que bien malin celui qui pourra affirmer qu'il n'y aura pas de catastrophe géologique pendant des centaines de milliers d'années, personne ne signerait pour ça. Et encore moins pour une catastrophe géopolitique, du style un nouvel hitler qui s'amuserait à extraire ces déchets pour les balancer sur la gu... des autres ! Par contre, par rapport aux bêtises dur l'argile qui cuit qu'on lit plus haut, il faudrait au moins savoir comment le truc est foutu ! les déchets ne seraient pas directement dans l'argile, ils sont emballés, vitrifiés, transformés, dilués, blindés, avec un système de refroidissement et en plus entourés d'air, et pas en contact direct avec l'argile.
Bref, c'est sûrement pas possible aujourd'hui de dire que c'est une solution définitive, en tout cas je ne suis pas convaincu, mais c'est la moins pire des solutions à condition qu'on puisse les extraire si on trouve mieux... ce qui est enfin prévu par le projet !
par contre les efforts de transmutation ne son pas terminés et il est déjà possible de transformer les millions d'années en qques milliers. Popur l'instant c'est cher, mais c'est là qu'il y a la plus grande piste d'espoir.
En ettnedant, au lieu de cracher sur tout, il serait quand même mieux de se rendre compte qu'en attendant de réussir à produire à grande échelle des ENR, on a bein besoin de solutions "moins pires", et le nucléaire en est une car il est maîtrisé (du moins chez nous, parce que le jour où le Zimbabwe s'y mettra, où le jour où des pays ultra sismiques comme l'Arménie aurant un "big one", j'aurai moins confiance...)
PS : au fait, les cntrales françaises résistent à des séismes mieux que vous croyez ; vous savez que dans les séismes de magnitude 7 ou 8, les tours grattes ciel des pays d'Asie ne tombent pas ? ce ne sont pas des théories, c'est ce qu'on constate ; pourquoi ? parce que c'était prévu à la construction.... comme une centrale nucléaire en France, en fait....)

coco | 22 avril 2006 à 10h58
 
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le nucléaire n'est pas durable...

Soyons clairs, le nucléaire n'est pas durable, une fois activé l'uranium met un temps infini pour se désactiver, enfouir les déchets nucléaires revient à se voiler la face, ce qui est plus grave c'est la mise en place de l'EPR, nouvelle génération de nucléaire qui nous condamne à ne jamais en sortir, pourtant des alternatives avec des énergies renouvelables existent mais nos gouvernants n'ont aucune envie claire et précise de les appliquer à grande échelle et une fois pour toute durablement.

gillou2003 | 16 mai 2006 à 02h52
 
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