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Déchets de bateaux de plaisance : L'Aper agréée comme éco-organisme de la filière REP

Déchets  |    |  Philippe ColletActu-Environnement.com

L'Association pour la plaisance éco-responsable (Aper) sera l'éco-organisme de la filière de responsabilité élargie du producteur (REP) pour les déchets issus de bateaux de plaisance ou de sport (DBPS). Le 2 mars est paru au Journal officiel l'arrêté d'agrément pour la période allant de 2019 à fin 2023.

Pour cette première période d'agrément, l'Aper devra essentiellement mettre en place la filière des DBPS en passant une convention avec au moins un centre de traitement pour chacune des façades maritimes métropolitaines (Manche Est, Bretagne, Golfe de Gascogne, Méditerranée Ouest, Méditerranée Est et Corse), pour chacun des bassins versants (à l'exception des bassins Artois-Picardie et Rhin-Meuse) et trois territoires ultramarins (Guadeloupe, Martinique et Saint-Martin).

L'Aper devra traiter 2.400 bateaux la première année, puis 3.600, 4.700, 5.900 et 6.100 la cinquième année. Au moins 25 % de ceux-ci doivent être longs de plus de 6 m. S'agissant de la valorisation des DBPS, l'éco-organisme n'a pour l'instant pas d'objectifs chiffrés. Il devra réaliser une étude sur les potentiels du réemploi des pièces détachées, le recyclage et la valorisation énergétique. Des objectifs devraient ensuite être fixés en fonction des conclusions de cette étude.

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