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CMR : premier rapport sur les substances enregistrées

Risques  |    |  Laurent Radisson  |  Actu-Environnement.com

L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié le 4 juin un premier rapport sur les substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) enregistrées au titre du règlement Reach ou notifiées au titre du règlement CLP. Le rapport fait le point sur les informations dont dispose l'Agence au mois d'avril 2012.

Une analyse de données brutes a été effectuée sur plus de 25.000 dossiers d'enregistrement et 3,5 millions de notifications qui ont été rapprochées des numéros CE et des numéros CAS d'environ 1.100 substances CMR listées dans l'annexe VI du règlement CLP.

Cette comparaison provisoire révèle que 60% des substances listées dans cette annexe ont été enregistrées au titre de Reach ou notifiées au titre du règlement CLP. Mais, pour environ 40% d'entre elles, aucune correspondance n'a été trouvée. Les raisons ? Elles peuvent être nombreuses. Ce peut être la rareté de certaines substances de l'annexe VI, qu'il est peu probable de trouver sur le marché. "D'autres ont été substitués par des substances moins dangereuses", avance l'ECHA.

L'Agence considère que cette première évaluation ne fournit toutefois pas un tableau complet de l'ensemble des CMR utilisées dans l'UE. Elle prévoit par conséquent d'analyser certaines lacunes d'information mises en évidence par le rapport. En particulier les substances classées CMR par l'industrie mais qui ne figurent pas pour autant dans l'annexe VI du règlement CLP.

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