Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Ouverture d'une consultation sur le projet de décret visant à intégrer l'aviation au marché de quotas de CO2

Transport  |    |  Rachida Boughriet  |  Actu-Environnement.com

Le public français est invité à se prononcer jusqu'au 15 janvier sur le projet de décret visant à intégrer l'aviation civile au marché européen de quotas de CO2.

Le décret vise à transposer en droit français la directive 2008/101/CE. Il précise ''notamment les conditions dans lesquelles les exploitants d'aéronef dont la France est l'Etat responsable doivent suivre, déclarer et faire vérifier leurs émissions annuelles de gaz carbonique, puis restituer chaque année à partir de 2013 des quotas en quantité égale à leurs émissions de l'année antérieure'', explique le ministère de l'Ecologie. Tous les vols à l'arrivée ou au départ d'un aéroport de l'Union européenne sont concernés sauf certains types de vols (officiel, militaire, recherche et sauvetage, lutte contre le feu, humanitaire, médical,…).

Les procédures à appliquer par les exploitants pour l'obtention de quotas gratuits sont précisées dans le texte, ainsi que le régime de sanctions applicable en cas de manquement aux obligations de suivi et de déclaration de leurs émissions.

Réactions4 réactions à cet article

 

Et pourquoi les vols officiels et militaires ne seraient-ils pas concernés ?
L'Etat ne donne, une fois de plus, pas l'exemple !

jean-luc | 05 janvier 2011 à 10h06
 
Signaler un contenu inapproprié
 

UNE TRANSPARENCE SANS FAILLE NI ALLEGEANCE...
Toutes sources de pollution sans exception doivent être mésurée, controlée, répertoriée et sanctionner si besoin qu'il s'agisse de pollution civile ou militaire ou exceptionnelle (sauvetage etc ).
Nos pays sont gérés avec beaucoup trop d'exceptions

BERTRAND | 05 janvier 2011 à 10h38
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Décidément, le fantasme du CO2 et des gaz à effet de serre a la vie dure !

Apparemment trois hivers de plus en plus froids, et pas seulement qu'en France, contrairement à ce qu'on voudrait nous faire croire, n'ont pas suffi. Combien en faudra-t-il ?

MON810 | 06 janvier 2011 à 00h53
 
Signaler un contenu inapproprié
 

De plus en plus de scientifiques, de plus en plus d'hommes "en vue" comme Claude Allègre disent qu'on nous enfume avec l'effet de serre lié au CO2 et le réchauffement climatique dû à l'activité humaine. De plus en plus disent que Nicolas Hulot est soit un grand mystificateur soit un imbécile. Var Matin d'aujourd'hui a consacré une page entière à ces contradicteurs et j'en ai été ravi. Je partage leur avis. Leur conclusion dans cet article est que le sommet de Copenhague s'engage dans une voie coûteuse et inutile.

R. Giraudon, géologue et docteur ès sciences a publié des informations dévastatrices. Je tiens à la disposition de ceux qui prendront contact avec moi le détail de ce travail que je leur enverrai par mail. R. Giraudon a publié antérieurement un rapport scientifique bien étayé et argumenté où il démontre que les biocarburants de type éthanol produisent paradoxalement plus de CO2 que les carburants fossiles. Je le tiens aussi à la disposition de ceux qui veulent en prendre connaissance.

Les conclusions de Giraudon sont les suivantes :

1/Le réchauffement climatique actuel est dû à l'évolution naturelle de la fin de la dernière glaciation et il est illusoire de vouloir s'y opposer. Il faut seulement chercher à s'y adapter. Il rappelle qu'il y a un peu plus d'un millénaire le Groënland avait été ainsi baptisé par ses découvreurs scandinaves parce qu'il était une terre v

SAM | 06 janvier 2011 à 18h15
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Réagissez ou posez une question à la journaliste Rachida Boughriet

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]
 

Partager