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Révolution sur les questions écrites des parlementaires au ministère de Ségolène Royal

La ministre de l'Écologie entend revoir le processus de réponse aux questions écrites qui lui sont adressées par les parlementaires. Ce n'est pas une priorité et seules les réponses aux questions sensibles seront relues par le cabinet.

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Révolution sur les questions écrites des parlementaires au ministère de Ségolène Royal

La nouvelle ministre de l'Écologie n'entend pas consacrer trop de temps aux questions écrites des parlementaires. Lors d'une réunion interne, mercredi 23 avril, elle a fixé les grandes lignes directrices aux services chargés de préparer les réponses.

Les parlementaires peuvent adresser des questions, sans limite de nombre. Elles sont publiées au Journal officiel, et le ministre interrogé a deux mois pour répondre. Les élus usent et abusent du procédé, ce qui provoque des engorgements dans les ministères.

Pas une priorité

Les questions écrites des députés et sénateurs ne sont pas une priorité pour Ségolène Royal. Les agents du ministère ne doivent pas y consacrer un temps disproportionné par rapport à l'enjeu. Les réponses doivent être courtes, une quinzaine de lignes au maximum, en se concentrant sur l'essentiel, à savoir les priorités de la ministre et les grands enjeux soulevés par la question.

Faire confiance aux services

Ségolène Royal demande également que son cabinet ne soit saisi que des questions politiquement sensibles, qui seront signalées par les directeurs généraux.
Pour les autres questions, les projets de réponses doivent être transmises, par courrier électronique exclusivement, au bureau des cabinets. Ce dernier imprimera les réponses, y mettra le tampon du ministère avant de les envoyer directement au Journal officiel.

Opération déstockage

Enfin, la ministre demande un effort particulier à ses services pour résorber le stock de questions écrites, d'ici la fin du mois de mai. Au 25 avril, 1173 questions de députés, et 580 venant du Sénat sont en attente d'une réponse. Une « opération commando » est en préparation.

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