Un règlement du 14 avril 2009 vient modifier les annexes du règlement du 29 avril 2004 sur les polluants organiques persistants.

Les installations de traitement des déchets contenant des polluants organiques persistants (POPs) doivent respecter les valeurs limites d'émission fixées par la directive 2000/76 sur l'incinération des déchets. Le nouveau règlement du 14 avril 2009 modifie les annexes IV et V du règlement 850/2004 en ce qui concerne le traitement des déchets contenant des POPs provenant de procédés de production thermiques et métallurgiques.

Selon la définition de l'Ademe, les POPs sont des molécules complexes qui ne sont pas définies à partir de leur nature chimique mais à partir de quatre propriétés (toxicité, persistance dans l'environnement, bioaccumulation et transport longue distance). Ces substances (dont les plus célèbres sont les dioxines / furannes) s'accumulent dans les organismes vivants par l'intermédiaire du réseau trophique et constituent un risque pour la santé humaine et pour l'environnement.

Célia Fontaine