Alors que les orientations nationales pour la préservation et la remise en état des continuités écologiques viennent d'être adoptées, les outils de mise en œuvre au niveau régional de la trame verte et bleue (TVB) restent, quant à eux, encore peu nombreux et font figure d'expérimentation.
Parmi les quelques schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) qui devraient aboutir cette année, celui de la région Rhône-Alpes a bénéficié d'actions de préfiguration de la trame menées en amont.
"L'Etat et la région ont souhaité que le schéma soit porteur de cohérence entre les différentes initiatives territoriales et ne pas évacuer ce qui a été fait", a détaillé Stéphane Verthuy, chef de projet aménagement durable / biodiversité à la Dreal Rhône-Alpes, jeudi 6 février, lors du forum organisé par le conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement du Rhône (CAUE). Débuté en 2012, le SRCE devrait obtenir son approbation en juin de cette année.
Un des objectifs affichés : resserrer le plan d'actions autour d'initiatives pour lesquelles ce dernier apporte une plus-value par rapport à des démarches plus locales.
Une des premières difficultés rencontrées lors de la préparation du SRCE fut les modalités d'élaboration du comité régional de la TVB. "Avec les exigences des textes, le comité régional comporte en Rhône-Alpes 122 membres, précise Stéphane Verthuy, un tel nombre complique les choses". Un comité technique, comprenant 20 membres élus par le comité régional, a donc été établi.
Prendre en compte l'échelle de l'atlas cartographique
Autre élément à prendre en compte, selon le chef de projet aménagement durable-biodiversité à la Dreal Rhône-Alpes : la précision de l'atlas cartographique. La réglementation demande en effet une cartographie de la TVB régionale au 100.000e.
"L'échelle est précise mais parfois en zoomant on arrive à des choses aberrantes", pointe Stéphane Verthuy. En effet, lorsque les cent mètres du terrain deviennent des millimètres sur la carte, la prudence est de mise.
Concernant la trame verte, les acteurs ont identifié 195 corridors "fuseaux" (qui traduisent un principe de connexion global) et 60 corridors "axes" (qui comportent des enjeux de connexions plus localisés et contraints). Pour ce qui concerne la caractérisation, 32 corridors sont considérés comme à préserver et 237 à remettre en bon état.
25% du territoire régional a été intégré aux réservoirs de biodiversité
"La trame bleue de l'Isère ne reprend pas l'ensemble des linéaires des cours d'eau, l'idée est par l'identification de la trame d'avoir des zooms sur des zones où il y a des risques de rupture de continuité ou des enjeux", développe Stéphane Verthuy. Beaucoup d'outils de la trame bleue sont issus du Sdage, selon lui.
Un des enjeux de la démarche reste la qualité de la connaissance sur l'ensemble du territoire. L'ensemble des acteurs s'accorde sur l'importance du travail de terrain. Un aménagement cohérent passe en effet par un diagnostic poussé du territoire. "Il ne faut pas hésiter à recourir aux bases de données des associations qui sont sur le terrain", souligne Jean-François Noblet, écologue, ex-conseiller technique environnement du Conseil général de l'Isère (38).
Autre difficulté : la notion de "prise en compte" du SRCE dans les documents de planification (PLU, Scot). Certains redoutent ce manque de précision réglementaire. Les textes demandent en effet de "ne pas être en contrariété ou en contradiction avec les dispositions" : le niveau d'application est moins contraignant que celui de la compatibilité, pointe Stéphane Verthuy.
Enfin, la question du financement reste ouverte. "L'Etat et la région par les actions qu'elles portent pourront participer au financement, avance Stéphane Verthuy, des leviers européens sont également en cours de négociation"
