LA NEWSLETTER du lundi 05 juin

Pollution plastique : les négociateurs lancent la rédaction d'un premier projet de traité

Pollution plastique : les négociateurs lancent la rédaction d'un premier projet de traité À l'issue d'une semaine de négociation, les États ont confié au président du Comité international de négociation le soin de rédiger un premier brouillon de traité. Mais ils n'ont pas lancé les travaux techniques espérés par les pays les plus engagés. Abonnés

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Recyclage des textiles : la révolution (française) à venir ?

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Agroécologie

Moins de conversions, moins de consommation : avis de gros grain sur l'agriculture bio

Après une forte embellie, entre 2014 et 2021, l'agriculture bio enregistre des signes de stagnation, voire de déclin. Une situation inquiétante pour ses profess... Lire

Aménagement

Pays de Maurienne : annulation du Scot qui oubliait le développement durable de la montagne Abonnés

Un jugement qui « démontre la flagrante insuffisance de justification des nouvelles destructions d'espaces naturels à haute valeur écologique et d'accaparement ... Lire

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Eau

[Vidéo] Un bâtiment innovant pour économiser l'eau potable

Une grande quantité d'eau potable pourrait être économisée si les bâtiments étaient équipés d'un système de collecte et de traitement des eaux grises. Une expér... Lire

Biodiversité

Effondrement de la biodiversité : la responsabilité de l'État bientôt reconnue ? Abonnés

L'audience de l'affaire « Justice pour le vivant » s'est déroulée le 1er juin 2023. La rapporteur publique a conclu à la responsabilité de l'État pour son inact... Lire

Eau

Nouveaux usages des eaux non conventionnelles : des simplifications du cadre en consultation Abonnés

Le cadre récent établi pour ouvrir l'expérimentation à certains usages non réglementés de l'eau usée traitée (comme l'hydrocurage des réseaux ou le lavage des v... Lire

Energie

Lancement du programme Pacte industrie par l'Ademe et l'Atee

L'Ademe et l'Atee, l'Association technique énergie environnement, annoncent, ce 1er juin 2023, le lancement du programme Pacte industrie, un nouveau programme e... Lire

Transport

Contrôle technique des deux-roues : le Conseil d'État donne deux mois au Gouvernement pour l'appliquer

À la suite du recours en référé de trois associations, Respire, Ras le scoot et Paris sans voiture, déposé le mardi 9 mai 2023 devant le Conseil d'État, ce dern... Lire

Transport

La France inaugure sa filière industrielle des batteries

Considérée comme le premier maillon d'une filière industrielle française des batteries, la première usine spécialisée dans cet équipement s'ouvre à Douvrin (62)... Lire

parlons techno

Innover pour développer l'éolien flottant (1/5) : les technologies s'affinent en vue de s'industrialiser

Sa capacité à s'installer loin des côtes ouvre de belles perspectives de développement à l'éolien flottant. Les technologies s'affinent et cherchent désormais à... Lire

solutions & innovations

Votre conseil en Droit des Énergies Renouvelables

par Green Law Avocat

Préleveur simple et fiable : Liquistation CSF28

par Endress+Hauser


	Textes officiels Déchets • Arrêté du 30 mai 2023 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2023 portant création du titre professionnel d'agent de refabrication et de recyclage de batteries d'accumulateurs Risques • Règlement (UE) 2023/1068 de la Commission du 1er juin 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyantraniliprole présents... • Règlement (UE) 2023/1069 de la Commission du 1er juin 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bixafen, de cyprodinil, d... • Règlement d'exécution (UE) 2023/1073 de la Commission du 1er juin 2023 accordant une autorisation de l'Union pour le produit biocide unique dénommé «Spray On wipes» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil • Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 12 février 2003 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées soumises à autorisation sous la rubrique 2731 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement Bâtiment • Règlement (UE) 2023/1062 du conseil du 1er juin 2023 modifiant le règlement (UE) 2023/194 établissant, pour 2023, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de ... Transport • Annexe à l'arrêté du 15 mars 2023 portant approbation du schéma national des véloroutes. Biodiversité • Avis n° 06 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023 Gouvernance • Loi n° 2023-426 du 2 juin 2023 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant l'amélioration de la résilience climatique et de la viabilité des routes nationa... • Arrêté du 30 mai 2023 portant nomination au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
	Consultations Jusqu'au 30/07/23 • Secteur maritime — Révision des règles de l'UE relatives aux rejets illicites des navires Jusqu'au 30/07/23 • Maritime Accident Investigation
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