LA NEWSLETTER du mercredi 21 juin

Installations classées : le ministère de la Transition écologique dévoile les derniers chiffres

Installations classées : le ministère de la Transition écologique dévoile les derniers chiffres Le ministère en charge des ICPE dévoile de nouvelles statistiques, quatre ans après les précédentes. Les établissements soumis à enregistrement sont toujours plus nombreux, le nombre d'inspections est en hausse mais pas celui des inspecteurs. Abonnés

80 %
Le plus grand volume de glace non-polaire risque de fondre presque dans son entièreté avant la fin du siècle, selon un rapport du consortium intergouvernemental...

Transport

[Décryptage] Le calendrier des ZFE s'accélère, les critiques et les propositions aussi

Sujet toujours inflammable, la question des ZFE, en cours ou à venir, fait l'objet de plusieurs rapports. Tous pointent le risque de fracture sociale et la néce... Lire

Le calendrier des ZFE s'accélère, les critiques et les propositions aussi

Déchets

Réparabilité et durabilité des smartphones : Bruxelles a revu sa copie Abonnés

La Commission européenne a revu son projet de note de réparabilité et de durabilité pour les smartphones. Son premier projet a essuyé les critiques des États et... Lire

Réparabilité et durabilité des smartphones : Bruxelles a revu sa copie

Protéger l'environnement avec les bacs de rétention Denios

Protéger l'environnement avec les bacs de rétention Denios

Gouvernance

Traité sur la Haute mer : le texte définitivement adopté aux Nations unies Abonnés

En mars 2023, les représentants des États s'étaient réunis au siège des Nations unies et étaient parvenus à un accord sur un traité international sur la conserv... Lire

Traité sur la Haute mer : le texte définitivement adopté aux Nations unies

Biodiversité

Restauration de la nature : le Conseil de l'UE soutient l'adoption d'un règlement Abonnés

L'horizon de la proposition de règlement européen sur la restauration de la nature s'éclaircit. Les ministres de l'Environnement ont en effet adopté ce mardi 20... Lire

Restauration de la nature : le Conseil de l'UE soutient l'adoption d'un règlement

offres d'emploi

Techniciens Travaux eau et assainissement H/F

Sect. Eau - Île-de-France - CDI

CONSEILLER·E EN ENERGIE H/F

Sect. Energie - Pays de la Loire - Fonctionnaire

Aménagement

Le label ÉcoQuartier revisité pour répondre aux défis de la ville durable

Cette année 2023 marque la refonte du label national ÉcoQuartier qui est basé sur vingt engagements. Seuls les quartiers « livrés » et « vécus » seront dorénava... Lire

Le label ÉcoQuartier revisité pour répondre aux défis de la ville durable

Energie

Éolien flottant : le second des deux parcs méditerranéens sera installé dans le golfe de Fos

En mars 2022, le Gouvernement avait adopté l'une des deux zones qui accueilleront les deux premiers parcs éoliens flottants en mer Méditerranée. L'implantation ... Lire

Éolien flottant : le second des deux parcs méditerranéens sera installé dans le golfe de Fos

Eau

Eaux de baignades : comment réagir face à l'expansion des microalgues toxiques

Devant l'expansion de microalgues Ostreopsis désormais présentes sur la côte basque française, l'agence nationale de sécurité sanitaire publie des recommandatio... Lire

Eaux de baignades : comment réagir face à l'expansion des microalgues toxiques

Risques

Pollution de l'air et maladies ORL : le juge reconnaît pour la première fois le lien de causalité

La pollution de l'air cause-t-elle des problèmes de santé ? C'est ce qu'a admis le tribunal administratif de Paris dans deux décisions du 16 juin 2023. Deux fa... Lire

Pollution de l'air et maladies ORL : le juge reconnaît pour la première fois le lien de causalité

Risques

Feux de forêt : la commission mixte paritaire s'accorde sur la proposition de loi Abonnés

Le 19 juin, les députés et les sénateurs sont tombés d'accord. La commission mixte paritaire (CMP) constituée pour discuter de la proposition de loi de préventi... Lire

Feux de forêt : la commission mixte paritaire s'accorde sur la proposition de loi

Energie

Garanties d'origine : leur extension à toutes les énergies et l'évolution des enchères en consultation Abonnés

Une consultation publique est ouverte, du 19 juin au 10 juillet, sur un projet de décret relatif aux garanties d'origine. Ce texte étend le dispositif des garan... Lire

Garanties d'origine : leur extension à toutes les énergies et l'évolution des enchères en consultation

Adoptez le label "Chantier Zér0 Carbone"

Adoptez le label "Chantier Zér0 Carbone"

par Association ARQE Chantier Zéro Carbone

Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire

Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire

par Huglo Lepage Avocats

HURRIKAN - Séparateur aéraulique

HURRIKAN - Séparateur aéraulique

par HANTSCH

Textes officiels

Déchets

• Décret n° 2023-478 du 20 juin 2023 relatif à l'obligation de présentation à la vente des fruits et légumes frais non transformés sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique

Risques

• Avis de la Commission du 16 juin 2023 concernant le projet modifié de rejet d'effluents radioactifs provenant du démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis dans le département du Finistère, en France

Transport

• Décision d'exécution (UE) 2023/1198 de la Commission du 21 juin 2023 modifiant la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses afin d'autoriser certaines dérogations nation...

Agroécologie

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1195 de la Commission du 20 juin 2023 établissant les règles relatives aux détails et au format des informations que les États membres doivent mettre à disposition concernant les résultats des enquêtes officielles rela...

+ de textes officiels

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