LA NEWSLETTER du jeudi 03 août

Éolien, photovoltaïque, biomasse : comment limiter les impacts sur les sols

Éolien, photovoltaïque, biomasse : comment limiter les impacts sur les sols L'accélération de la transition énergétique va entraîner une hausse de la consommation des sols. Une étude de l'Ademe tente de quantifier ces besoins par filière et d'identifier les moyens de limiter les impacts négatifs. Abonnés

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C'est le nombre de nouvelles licences d'exploration et d'exploitation pétrolières et gazières en mer du Nord annoncées par le gouvernement britannique, ce 31 ju...

Déchets

Emballages de la restauration : le cahier des charges pour le futur éco-organisme est publié Abonnés

Trois ans après son introduction dans la loi Agec, la nouvelle filière REP cafés, hôtels et restaurants (CHR) a maintenant son premier cahier des charges. Il en... Lire

Emballages de la restauration : le cahier des charges pour le futur éco-organisme est publié

Biodiversité

Dauphins : le Conseil d'État rejette la demande de fermeture estivale de la pêche dans le golf de Gascogne

Le Conseil d'État a rejeté le recours en référé de l'association Défense des milieux aquatiques. Celle-ci demandait une suspension de la pêche dans les sites pr... Lire

Dauphins : le Conseil d'État rejette la demande de fermeture estivale de la pêche dans le golf de Gascogne

FNCCR - Découvrez les nouvelles aides ACTEE dédiées à la rénovation énergétique pour les collectivités

FNCCR - Découvrez les nouvelles aides ACTEE dédiées à la rénovation énergétique pour les collectivités

Energie

Autoconsommation collective : bientôt une extension du périmètre en zone rurale ou périurbaine Abonnés

Un projet d'arrêté prévoit d'ouvrir la possibilité d'étendre la distance entre les deux acteurs les plus éloignés d'une opération d'autoconsommation collective ... Lire

Autoconsommation collective : bientôt une extension du périmètre en zone rurale ou périurbaine

Transport

Fret ferroviaire : l'État cherche un nouvel opérateur pour la ligne Rungis-Perpignan

Ce lundi 31 juillet, le ministère des Transports relance un appel à manifestation d'intérêt (AMI) attaché à la réouverture de la ligne de fret ferroviaire relia... Lire

Fret ferroviaire : l'État cherche un nouvel opérateur pour la ligne Rungis-Perpignan

Risques

Fortes chaleurs : La Poste va mener une expérimentation pour recenser les personnes vulnérables

Le Gouvernement annonce le lancement d'une expérimentation visant à améliorer l'identification des personnes les plus vulnérables en prévision des épisodes cani... Lire

Fortes chaleurs : La Poste va mener une expérimentation pour recenser les personnes vulnérables

Déchets

Le nouveau règlement européen encadrant la conception et le recyclage des batteries est publié

Le nouveau règlement sur les batteries vient d'être publié au Journal officiel de l'Union européenne. Le Parlement avait approuvé, en juin dernier, la propositi... Lire

Le nouveau règlement européen encadrant la conception et le recyclage des batteries est publié

Energie

Aides d'État : la Commission européenne va étudier l'obligation d'ouverture des régimes d'aides aux ENR

La Commission européenne lance une consultation, jusqu'au 28 août, sur l'ouverture des régimes d'aides aux énergies renouvelables par les États membres. Le cadr... Lire

Aides d'État : la Commission européenne va étudier l'obligation d'ouverture des régimes d'aides aux ENR

Gouvernance

Empreinte du numérique : l'Arcep consulte sur un projet de révision des indicateurs pour son enquête annuelle

L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), compte étoffer son enquête annuelle « Pour un ... Lire

Empreinte du numérique : l'Arcep consulte sur un projet de révision des indicateurs pour son enquête annuelle

Transport

Véhicules à hydrogène : Stellantis finalise l'acquisition de Symbio

Le 28 juillet, le constructeur automobile Stellantis a annoncé avoir finalisé l'acquisition de 33,3 % du capital de Symbio, spécialiste français de la pile à h... Lire

Véhicules à hydrogène : Stellantis finalise l'acquisition de Symbio

Energie

Énergies renouvelables : la CRE questionne les signataires de PPA Abonnés

La Commission de régulation de l'énergie (CRE) lance, jusqu'au mois d'octobre, une enquête sur les contrats de vente directe d'électricité (PPA, pour Power Purc... Lire

Énergies renouvelables : la CRE questionne les signataires de PPA

Aménagement

Érosion du littoral : une nouvelle liste de communes menacées est publiée au JO Abonnés

Un décret, publié ce 1er août au Journal officiel, augmente la liste des communes en métropole, Corse et Outre-mer qui devront s'adapter au recul du trait de cô... Lire

Érosion du littoral : une nouvelle liste de communes menacées est publiée au JO

Energie

Outre-mer : l'autonomie énergétique à l'épreuve du réel Abonnés

Le développement des énergies renouvelables dans les territoires ultramarins est en-deçà des ambitions affichées. Une mission d'information parlementaire s'est ... Lire

Outre-mer : l'autonomie énergétique à l'épreuve du réel

Gouvernance

Le Gouvernement s'engage à mieux adapter l'Outre-mer au réchauffement climatique

Dans le cadre d'un comité interministériel, Élisabeth Borne a engagé l'élaboration d'une stratégie d'adaptation des Outre-mer au réchauffement climatique ainsi ... Lire

Le Gouvernement s'engage à mieux adapter l'Outre-mer au réchauffement climatique

Gouvernance

Les Soulèvements de la Terre déposent un recours devant le Conseil d'État

Le mouvement écologiste Les Soulèvements de la Terre a déposé, ce 26 juillet, un recours en référé-suspension devant le Conseil d'État, afin de contester sa dis... Lire

Les Soulèvements de la Terre déposent un recours devant le Conseil d'État

parlons techno

Des autoroutes électriques pour décarboner le fret

Un frein à l'électrification du transport lourd pourrait être levé grâce aux systèmes de recharge active, ou routes électriques. Une technologie mature qui sera... Lire

Des autoroutes électriques pour décarboner le fret

Professionnels et collectivités seront au Salon du Littoral les 24 et 25 octobre 2023 à Montpellier

Pour sa 6ème édition, les professionnels des activités liées au littoral et les collectivités sont invités à se retrouver pendant 2 jours autour de conférences ... Publi-reportage

Professionnels et collectivités seront au Salon du Littoral les 24 et 25 octobre 2023 à Montpellier

solutions & innovations

Herbicides Non Phyto

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par Selvert

Décret tertiaire : bénéficiez d'un accompagnement complet

Décret tertiaire : bénéficiez d'un accompagnement complet

par Hellio


	Textes officiels Energie • Décision du 25 juillet 2023 définissant les conditions à remplir par un pétitionnaire pour bénéficier du dispositif de compensation visant à compenser la gêne résultant de l'implantation d'un ou plusieurs aérogénérateurs sur le fonctionnement d'un radar u... Risques • Note d'abrogation du 26 juillet 2023 abrogeant la circulaire du 11 octobre 2010 relative à la prévention des risques liés au retrait gonflement des sols argileux.
	Consultations Jusqu'au 27/08/23 • Plan national d'actions en faveur du Râle des genêts Jusqu'au 27/08/23 • Projet d'arrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme, en vue de la création d'une station d'épuration des ... Jusqu'au 27/08/23 • Projet d'arrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme, en vue de la création d'une station d'épuration des ... Jusqu'au 30/08/23 • Émissions du transport maritime - règles relatives à la surveillance et à la déclaration des émissions
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