Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 12 décembre
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[Déchets]REP emballages et papiers : le cahier des charges 2024-2029 est publié

REP emballages et papiers : le cahier des charges 2024-2029 est publié Le cahier des charges de la filière de responsabilité élargie des producteurs d'emballages et de papiers est connu. Le texte s'appuie sur les objectifs européens et nationaux. Il a été sensiblement retouché par rapport au projet mis en consultation. Lire AbonnésAbonnés

 
 
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C'est le nombre de projets de création ou de restauration de sentiers de plaines, de collines ou de plateaux (hors montagne et littoral, soutenus à part entière...
 
  Bâtiment

L'UE s'accorde sur la nouvelle directive sur la performance énergétique des bâtiments AbonnésAbonnés

Le compromis, trouvé par les eurodéputés et les États membres, prévoit notamment qu'à partir de 2030, tous les nouveaux bâtiments seront à zéro émission, et que... Lire

  L'UE s'accorde sur la nouvelle directive sur la performance énergétique des bâtiments  
  Energie

Gaz vert et hydrogène : le Parlement et les États membres tombent d'accord AbonnésAbonnés

Les États membres et le Parlement européen ont trouvé un point de chute commun sur les projets de textes relatifs au déploiement du marché des gaz bas carbone, ... Lire

  Gaz vert et hydrogène : le Parlement et les États membres tombent d'accord  
  Etre Référent d'Aide à la Rénovation Energétique, c'est être utile aux artisans sur le terrain. Découvrez pourquoi  
  Etre Référent d'Aide à la Rénovation Energétique, c'est être utile aux artisans sur le terrain. Découvrez pourquoi  
  Agroécologie

Pesticides : l'association Générations futures engage des procédures contre la Commission européenne AbonnésAbonnés

Le glyphosate n'est pas le seul pesticide à cristalliser l'ire des associations environnementales. Ce lundi 11 décembre, Générations futures a communiqué sa déc... Lire

  Pesticides : l'association Générations futures engage des procédures contre la Commission européenne  
  Gouvernance

Une étude réévalue à la hausse la capacité des océans à stocker du carbone

Mettre à jour certaines données ne conduit pas toujours à surestimer les hypothèses établies sur le changement climatique. Parfois, heureusement, l'inverse se p... Lire

  Une étude réévalue à la hausse la capacité des océans à stocker du carbone  
 
  Les territoires veulent des énergies renouvelables rapidement disponibles  

Les territoires veulent des énergies renouvelables rapidement disponibles

Sur un marché dynamique mais sous contrainte, Boralex met en avant son expertise pour conduire les projets de production d'électricité renouvelable dont les ter... 3 questions à...

 
 
  Energie

Chaleur renouvelable : l'Ademe va financer sept nouveaux projets locaux

Pilote de nombreux appels à projets et autres dispositifs, l'Agence de la transition écologique (Ademe) peut également décider de financer directement des proje... Lire

  Chaleur renouvelable : l'Ademe va financer sept nouveaux projets locaux  
  Gouvernance

Pour la prochaine COP, le choix se porte finalement sur l'Azerbaïdjan

Le suspens commençait à s'éterniser ; il vient de prendre fin dimanche 10 décembre. Si les parties valident bien ce choix en clôture de la COP 28, comme c'... Lire

  Pour la prochaine COP, le choix se porte finalement sur l'Azerbaïdjan  
  offres d'emploi  
 
  Agent d'exploitation Assainissement H/F  

Agent d'exploitation Assainissement H/F

Sect. Eau - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDI

 
  Chef de service distribution d'eau potable H/F  

Chef de service distribution d'eau potable H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

 
 
  Gouvernance

L'adaptation des pays vulnérables restera le parent pauvre des négociations AbonnésAbonnés

Pour les pays les plus fragilisés par les bouleversements climatiques et les moins à même d'y faire face, le volet adaptation du futur accord de la COP 28 revêt... Lire

  L'adaptation des pays vulnérables restera le parent pauvre des négociations  
  Environnement et Technique  
 
Leko, système d'écoute et de suivi de la biodiversité  

Leko, système d'écoute et de suivi de la biodiversité

par Birdz
 
 
Pesage du papier recyclé - Mesure de débit massique DuoSeries LB 472  

Pesage du papier recyclé - Mesure de débit massique DuoSeries LB 472

par BERTHOLD FRANCE SAS
 
 
Dalle pavée O2D PAVE® pour parking et voie d'accès perméable  

Dalle pavée O2D PAVE® pour parking et voie d'accès perméable

par O2D ENVIRONNEMENT
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Décret du 11 décembre 2023 portant nomination au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Mme Verger (Emmanuelle)

• Décret du 10 décembre 2023 portant nomination d'un membre de l'Autorité de sûreté nucléaire - Mme Guenot Bresson (Stéphanie)

Risques

• Règlement d'exécution (UE) 2023/2747 de la Commission du 8 décembre 2023 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2022/1391 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «Lactic acid based products — CID Lines NV...

Bâtiment

• Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant le conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides énergies domotique », option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et cond...

Aménagement

• Arrêté du 30 novembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Biodiversité

• Rectificatif au règlement délégué (UE) 2023/2623 de la Commission du 22 août 2023 complétant le règlement (UE) 2019/472 du Parlement européen et du Conseil en précisant les modalités de l'obligation de débarquement pour certaines pêcheries dans les eaux o...

Agroécologie

• Règlement d'exécution (UE) 2023/2743 de la Commission du 8 décembre 2023 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2018/2019 en ce qui concerne certains végétaux destinés à la plantation appartenant aux espèces Quercus petraea et Quercus robur et ...

 
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