Le glyphosate n'est pas le seul pesticide à cristalliser l'ire des associations environnementales. Ce lundi 11 décembre, Générations futures a communiqué sa décision d'attaquer les prolongations, validées par la Commission européenne, des autorisations de cinq autres substances « parmi les vingt les plus utilisées en France » : le tébuconazole, fongicide pour vignes et cultures céréalières ; le chlorotoluron, le flufenacet et le prosulfocarbe, trois herbicides régulièrement utilisés dans les champs de blé et d'orge ; ainsi qu'un quatrième prisé dans les cultures de maïs, le S-métolachlore.

Ces produits, dont les mises sur le marché européen ont été autorisées pour dix ans au milieu des années 2000, ont depuis bénéficié d'une série de prolongations qui, cumulées, excèdent parfois leur durée d'autorisation initiale. La faute, selon Hermine Baron, avocate spécialisée dans l'environnement et sollicitée par l'ONG, à l'absence de réévaluations effectuées dans le temps imparti imposé par la réglementation européenne et, par conséquent, à des « approbations prolongées automatiquement se substituant dans les faits à un renouvellement ». Pour l'avocate, ce phénomène viole plusieurs dispositions européennes : le règlement de 2009 sur l'autorisation des pesticides, le principe de bonne administration des institutions européennes, mais également le principe de précaution.

Durée totale d'autorisation européenne des cinq pesticides ciblés par Générations futures.© Générations futures

Comme le présente l'association dans ses arguments, ces cinq pesticides sont associés à des soupçons, voire des classifications sanitaires, particulièrement préoccupants. Selon l'Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa), le S-métolachlore relève du « domaine de préoccupation critique » et sa contamination présente un « risque inacceptable » pour les eaux souterraines. De la famille des substances per- et polyfluoroalkylés (PFAS), le flufenacet contamine fortement les eaux souterraines par le biais de son métabolite, le TFA. Le chlorotoluron est suspecté d'être cancérogène et reprotoxique, tandis que le tébuconazole est un « reprotoxique supposé » pour l'être humain.

Face à ce que François Veillerette, porte-parole de l'ONG, considère comme un « détournement du système d'homologation », Générations futures engagera les procédures suivantes. Elle a transmis des demandes dites de « renouvèlement interne » à la Commission européenne visant les règlements d'exécution de prolongation de quatre premières substances. Bruxelles doit y répondre d'ici à février ou avril 2024, selon la temporalité de l'acte ciblé. Quant au S-métolachlore (qui pourrait être interdit en Europe fin 2024), la demande envoyée par l'ONG a déjà essuyé un refus en décembre dernier. Celle-ci a donc jusqu'au 1^er février 2024 pour déposer un recours proprement dit devant le Tribunal de la Cour de justice de l'Union européenne.