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Actu-Environnement

Nécessaire voire utile, mais de toute évidence peu constructif, le débat sur ITER touche à sa fin

Destinée à informer le public et à répondre aux questions, la Commission Particulière du Débat Public sur ITER aura la difficile tâche de rédiger le compte-rendu de débats autour d'un sujet déjà entériné au niveau national et international.

Energie  |    |  Carine Seghier Actu-Environnement.com
Instituée par la loi il y a quelques années, la Commission nationale du débat public (CNDP) organise des débats autour de chaque projet d'ampleur : autoroute, ligne THT, ligne TGV, installation nucléaire, etc. Ces débats ont pour vocation d'informer le public, de répondre à ses questions et de permettre aux opinions de s'exprimer. Ils constituent donc en ce sens une petite avancée en termes de démocratie locale.
Dans le cadre de grands chantier, la loi impose que le maître d'ouvrage saisisse la Commission nationale du débat public, qui décide alors s'il y a lieu d'organiser un débat public, et de créer ou non une Commission particulière, qui fixera les modalités du débat.

Le projet ITER entre dans le cadre de cette loi. ITER, (International Thermonuclear Experimental Reactor – réacteur thermonucléaire expérimental international), dont le coût total est évalué à 10 milliards d'euros sur 40 ans, vise à construire un grand réacteur de fusion expérimental, afin de produire dans un délai de 30 ans de l'énergie à un stade pré-industriel, en reproduisant la fusion qui a lieu dans les étoiles à partir de l'hydrogène notamment.

Les responsables du projet ont donc saisi la CNDP, qui, en juillet 2003*, a décidé d'organiser un débat, et a constitué une Commission particulière présidée par Patrick Legrand, architecte DPLG, ingénieur de recherche de l'INRA, ancien membre du Conseil économique et social et qui fut, de 1992 à 1995, Président de France Nature Environnement.

Comme la décision de construction a été prise le 28 juin 2005, à Moscou, lors d'une réunion des 6 partenaires impliqués dans la construction d'ITER (Chine, Corée du Sud, Etats-Unis, Japon, Union Européenne, Russie), le réacteur expérimental de recherche sur la fusion nucléaire sera implanté sur le site de Cadarache, dans le sud de la France (région PACA), à proximité du Centre CEA.

La seconde décision de la CNDP du 6 juillet 2005** a donc revu le cadre général du fait que la décision d'implantation d'ITER à Cadarache ait déjà été prise : les enjeux économiques et sociaux du projet, son insertion dans l'environnement et ses impacts, les équipements d'accompagnement prévus offrent matière à débat.

Ainsi, le 16 janvier dernier un site Internet*** dédié au projet a été mis en ligne. Depuis le 26 janvier dernier, des réunions publiques sont également organisées et ce jusqu'au 4 mai. Elles sont gratuites et ouvertes à tous, pour que chacun puisse y poser des questions et émettre un avis. La première réunion a toutefois dû être annulée le 26 janvier dernier à Aix-en-Provence, à la suite de l'intervention des opposants au projet.

Les débats menés principalement autour de la zone de Cadarache mais aussi à Paris ont clairement révélé les interrogations du public puisqu'un tiers des interventions ont concerné l'engagement des collectivités du territoire et les retombées attendues du projet : qui finance ? comment ? quelles sont les retombées économiques, environnementales, culturelles d'un tel événement ?
Autre source d'intérêt, le fonctionnement même d'ITER : quelle énergie ? à quel coût et avec quels risques ? L'une des inquiétudes semble notamment porter sur le fait que le financement d'ITER puisse se faire au détriment d'autres recherches.
Enfin, une part non négligeable de personnes (12 %) s'est ouvertement interrogée sur la nature et l'utilité de ce débat public !

S'il est acquis que le projet ITER sera réalisé à Cadarache, il demeure pour la CPDP, que tout le reste donne lieu à débat. La Commission a ainsi identifié 7 premières thématiques : aménagement du territoire et équipements induits ; finalités et enjeux scientifiques ; enjeux technologiques et économiques ; milieux et équilibres écologiques, environnement et dispositifs de gestion ; société, gouvernance, sûreté ; perspectives et horizons lointains ; installations, impacts, ressources et risques puis à la demande de certains acteurs sociaux. Deux autres thématiques ont par la suite été retenues : questions de technologie et d'économie et opportunité et utilité du débat.

Lors d'un débat à Manosque, le 2 février dernier, devant 200 personnes, le Président de la Commission, Patrick Legrand, a rappelé les trois facettes du projet ITER : c'est une installation internationale expérimentale exceptionnelle mais c'est aussi un projet d'équipement avec des conséquences sur les court, moyen et long termes ; enfin c'est une option en matière d'alternative énergétique à long terme.
Il a ensuite rappelé trois des grands principes d'un débat public : transparence de la commission indépendante, équivalence de chacun (tout le monde est égal devant le droit à la parole) et nécessité, pour tous, d'argumenter ses propos, même s'il ne s'agissait pas d'une enquête mais d'un débat qui avait pour but de faire sortir les avis, propositions de la population afin de les porter à la connaissance du maître d'ouvrage. Le débat public ne consistait pas en la remise en question du projet ITER qui relevait d'une décision internationale, a précisé Yannick Imbert, directeur de projet auprès du ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire chargé des mesures d'accompagnement d'ITER .

En ce sens, les débats – sous contrôles et surveillances qui semblent décidément de rigueur en France pour tous les sujets ayant trait au nucléaire – ont plutôt servi à rassurer, voire à réfléchir sur les problématiques locales ou nationales soulevées par la construction des réacteurs : logement, foncier, transport, impact du site sur le paysage et déchets produits par l'installation.

Une réunion de clôture aura lieu le 4 mai prochain de 18h à 21 h à Marseille au parc Chanot. À l'issue de la réunion, la commission particulière du débat public dressera un compte-rendu exhaustif du contenu des débats. Avis et arguments une fois réunis, les responsables du projet disposent alors de trois mois pour annoncer publiquement leurs décisions sur le principe et les modalités de la poursuite du projet.

Mais l'Assemblée nationale a déjà entériné les dispositions législatives visant à permettre cette implantation d'ITER en France, à l'occasion de l'examen du projet de loi sur la recherche. Il fallait en effet que les députés adoptent, dans les mêmes termes que les sénateurs, un article du projet de loi prévoyant des adaptations législatives nécessaires pour que le projet ITER puisse prendre corps dans les meilleures conditions et dans le respect du calendrier arrêté entre tous les partenaires.

Ils ont décidé d'autoriser la création par décret d'une structure particulière - une sorte de ITER France - au sein du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), le recours à une procédure simplifiée pour l'acquisition par l'Etat de terrains pour la future route desservant le site d'ITER, et le défrichage par le CEA de terrains nécessaires à la réalisation du projet.

À l'inverse du processus de fission nucléaire (dégageant de l'énergie en cassant des atomes lourds tel l'Uranium) qui produit des déchets radioactifs à très longue durée de vie, la fusion thermo-nucléaire qui consiste à fusionner deux atomes légers comme du Deutérium (Isotope naturel lourd de l'Hydrogène) ou du Lithium, produit des composés plus lourds dont la durée de vie radioactive est de l'ordre d'une vie humaine. La gestion des déchets radioactifs serait donc en théorie beaucoup plus aisée alors que le Deutérium se trouve en quantité quasiment illimité dans les molécules d'eau des océans.

Les anti-nucléaires dénoncent un projet insensé qui va engloutir environ 10 milliards d'euros et dont le résultat est plus qu'incertain attendu des échecs rencontrés par la recherche dans le passé. Le risque réside en effet dans l'échec potentiel de cette technologie qui aura nécessité de gros investissements se substituant ainsi à ceux qui pourraient être accordés pour améliorer le développement des énergies renouvelables par exemple.


*Décision n° 2003-26 du 2 juillet 2003
**Décision N°2005/39/ITER/6
***http://www.debatpublic-iter.org

Réactions10 réactions à cet article

 
RE NEGAWATTS

Message initial : Negawatts???
Bravo Guigui et Jojo, la meilleure énergie est celle que nous ne consommons pas.
Faudra-il pour autant raser les anciennes maisons pour les reconstruire " aux normes"?
Ma maison date du 18eme sièle, je l'ai isolée du mieux possible mais, croyez-moi, je ne la raserai pas, ainsi que des millions de Français.
Moi je crois que votre solution, cher Guigui, n'est qu'une petite solution parmi tant d'autres, mais sûrement pas LA SOLUTION!
Si vous avez une consommation nulle pour le chauffage et la clim dans les Bouches du Rhône, bravo.Quel merveilleux département! Dites-moi, c'est pareil pour tout le monde?
Mais alors pourquoi avoir commencé la construction d'une centrale thermique d'1GW au gaz naturel à Fos sur Mer pour pallier aux baisses de puissance des éoliennes? (Source: ce forum)
Je vous souhaite un bon été, pas trop chaud. NYV.
Auteur : NYV

NYV
 
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les énergies renouvelables

J'ai découvert votre site,quasi par
hasard,et l'ai trouvé d'emblée pas-
sionnant.Mais,je n'y ai pas trouvé
d'articles sur les énergies renouve-
lables,bien plus intéressantes que
ce monstrueux projet Iter,sûrement
grandiose pour certains chefs
d'état,mais inutile,producteur de
déchets encombrants,ajoutant
de nouveaux risques industriels à
une nature déjà réduite partout
dans le monde;ravagée par les
coupes de bois exotique,destinées
uniquement à quelques riches
amateurs.Seule une lutte dura-
ble pourra nous sauver des catas-
trophes écologiques qui s'amon-
cellent,menaçant notre avenir,et
celui des générations futures.

coquelicot | 01 mai 2006 à 19h43
 
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Re:les énergies renouvelables

Bonjour,

Franchement, je ne comprend pas bien comment vous avez pu passer à côter de plus de 250 actus rédigées sur la thématique des énergie renouvelables :
https://www.actu-environnement.com/ae/news/archives/search/recherche.php4?words=%E9nergie%20renouvelable

Bien cordialement

David Ascher

David Ascher | 02 mai 2006 à 10h49
 
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Re:les énergies renouvelables

Bien sûr qu'il faut les développer les énergies renouvelables!
Et c'est ce que bcp de monde s'emploie à faire .. il ne faut opposer aucune solution à une autre, du moment qu'elle ne contribue pas ou peu au réchauffement!
(rappel : Aussi bien le nucléaire que la fusion n'émettent pas de CO2..)

Les énergies carbonées sont sur la fin à moyen terme, cela paraît clair (d'ailleurs les entreprises pétrolières sont celles qui investissent le plus dans la filière hydrogène je pense)

En anticipant et en prenant en compte la quantité de production énergétique nécessaire et le budget associé,
il faut tt de même admettre qu'il est peu probable qu'avec l'augmentation de la démographie humaine et malgré les politiques d'économie d'NRJ,
la consommation totale de la planète diminue beaucoup.

Rappel : En 2005, la facture supplémentaire payée par la France due à l'augmentation du prix du baril a été de 1.5 milliard d'€.. Je pense qu'il est important d'investir pour l'avenir (à long terme) en privilégiant justement une énergie potentiellement propre, car la fusion est plus propre que le nucléaire à neutrons lents (concernant les déchets & y compris sur le site au niveau déboisement), voir fiche sur sur site du débat public :

http://www.debatpublic-iter.org/docs/pdf/dossier-mo/iter-1.pdf

Alors bien sûr que le CEA pousse à cette solution, c'est compréhensible, mais en tant que Français 'ds la norme' on va dire, je préfère que l'on continue à prévoir pour avoir le KWh le moins cher d'Europe, et par là même, dans le futur, pouvoir acheter une pompe à chaleur, des panneaux solaires thermiques, ainsi qu'une voiture électrique, et que cela puisse fonctionner à l'échelle de la France! Pour cela, il n'y a que le nucléaire qui le permette vu les puissances en jeu... (efficacité énergétique 1 million de fois supérieure au pétrole par unité de masse)
et puis, il ne faut pas oublier que les batteries font bcp de progrès..(contruction prochaine par virus => fils nanoscopiques cobalt/or (Angela Belcher-MIT))

Au niveau risque, je préfère que ce soit la France/l'Europe qui se lance dans ce programme ambitieux et prometteur, plutôt que ce soit d'autres pays moins mûrs à ce niveau là.. (coûts mis à part)

Par contre, j'en profite si vous voulez bien pour pousser deux coups de gueule :

1°/ Contre le recyclage du MOX, car le rendement n'est n'est pas si bon et surtout, le plutonium vaut déja très cher, et vaudra d'autant plus lorsque l'on l'utilisera pour la fusion (10T nécessaire pour initier la réaction)
2°/ et contre les 2 centrales à gaz naturel qui sont en train d'être construites pour pallier aux baisses de puissance des éoliennes (1000 MW à Fosse sur Mer par ex)

Une solution complémentaire? Et si, comme le dit si bien JM Jancovici, expert climaticien, les politiques nous mettaient une écotaxe progressive sur le pétrole!?

Pour finir, je suis d'accord avec vous, le bois exotique non certifié 'gestion durable' devrait être taxé..

surfou | 04 mai 2006 à 04h28
 
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Re:les énergies renouvelables

Il est nécessaire d'investir dans de multiples branches car le problème énergétique est très complexe et nécessitera de multiples solutions.
En revanche, j'ai un gros coup de gueule à pousser! En effet, la meilleure énergie est celle que l'on ne consomme pas. Or, au niveau des usages domestiques, il y a des gisements inexploités de réduction énergétique, avec par exemple concevoir des maisons adaptées aux besoins réels des utilisateurs, et dont l'architecture revêt une très grande importance. En effet, un choix judicieux des volumes, des ouvertures, des masses thermiques et de la circulation de l'air permet déjà de limiter considérablement les conso dues à l'éclairage, l'air conditionné et le chauffage. Si on rajoute un bonne isolation et des systèmes tels que le solaire passif, on arrive à se chauffer, par exemple au québec (-25C en hiver), pour 600$ canadiens par an, et le surcoût est amorti en 5 ans. Dans les bouches du rhone, des maisons ne consomment rien en chauffage/air conditionné, grace à une bonne architecture

Pourquoi on n'incite pas à de telles solutions??? C'est une honte!!

Guigui | 04 mai 2006 à 17h29
 
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Re:les énergies renouvelables

rappel : le projet ITER n'est aucunement sur d'aboutir à quoi que ce soit d'utile. Par contre, les budgets ....

rappel : Le professeur Masatoshi Koshiba, prix Nobel de physique japonnais et Pierre Gilles de Gennes prix Nobel de physique français, dont tout à fait contre ce projet.

rappel : nous avons déjà un soleil, pas la peine de penser à en mettre un à coté de Marseille!

précision : les budgets qui iraient à ce "projet" n'iront donc pas ailleur, par exemple dans les énergies renouvelables, qui elles par contre, sont sur d'aboutir à quelque chose...

rappel : au lieu de se demander comment produire de l'énergie, il faut commencer à se demander pourquoi?

pourquoi produire de l'énergie? parcequ'on à des besoins en énergie. il faut commencer par réduire les besoins en énergie.

coup de gueule : faut arreter de faire n'importe quoi et se poser les bonnes questions.

je conseil aux lecteurs de chercher un peu vers "global chance" ou "negawatt" et d'analyser les différents scénarios proposés.

jojo | 04 mai 2006 à 18h13
 
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Negawatts???

Bravo Guigui et Jojo, la meilleure énergie est celle que nous ne consommons pas.
Faudra-il pour autant raser les anciennes maisons pour les reconstruire " aux normes"?
Ma maison date du 18eme sièle, je l'ai isolée du mieux possible mais, croyez-moi, je ne la raserai pas, ainsi que des millions de Français.
Moi je crois que votre solution, cher Guigui, n'est qu'une petite solution parmi tant d'autres, mais sûrement pas LA SOLUTION!
Si vous avez une consommation nulle pour le chauffage et la clim dans les Bouches du Rhône, bravo.Quel merveilleux département! Dites-moi, c'est pareil pour tout le monde?
Mais alors pourquoi avoir commencé la construction d'une centrale thermique d'1GW au gaz naturel à Fos sur Mer pour pallier aux baisses de puissance des éoliennes? (Source: ce forum)
Je vous souhaite un bon été, pas trop chaud. NYV.

NYV | 04 mai 2006 à 18h48
 
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Re:Negawatts???

Il faut bien sur voir les choses au cas par cas. Et personne ne va vous demander de raser votre maison.

Je travaille en bureau d'étude dans le bâtiment. Chaque bâtiment est spécifique et est un cas particulier. Il faut voir quelles solutions sont possibles en fonction des nombreux paramètres propres au projet.

Mais il est important que les aspects environnementaux en terme de choix des matériaux et d'économie d'énergie soient pris en compte lorsqu'il est prévu de réhabiliter un bâtiment.

Et il est aussi nécessaire d'inciter à faire des travaux pour les bâtiments les moins performants.

Pour ça, il faut plus d'Agences locales de l'Energie, avec des ingénieurs spécialisés dans la conception environnementale des bâtiments pour analyser les projets, conseiller le maître d'ouvrage et assurer la maîtrise d'oeuvre.

Et il faut aider au financement de ces études et de l'investissement par des subventions publiques.

Au lieu de financer la production d'énergie, il vaut mieux financer les moyens d'économiser l'énergie. 90 % des budgets de l'énergie vont au nucléaire c'est inadmissible, complètement incohérent et inefficace.

Je précise qu'une étude faite par le bureau d'étude "les 7 vents du cotentin" montre qu'avec le même budget d'un nouveau réacteur EPR, un projet régional (dans le grand ouest) d'énergie renouvelable et d'économie d'énergie produirait l'équivalent de 2 fois plus d'électricité et créerait 15 fois plus d'emplois.

Quand aux centrales à gaz, il serait possible de prévoir à la place des centrales marémotrices ou utilisant la houle.

jojo | 05 mai 2006 à 12h43
 
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Re:RE NEGAWATTS

Réponse initiale:
Il faut bien sur voir les choses au cas par cas. Et personne ne va vous demander de raser votre maison.

Je travaille en bureau d'étude dans le bâtiment. Chaque bâtiment est spécifique et est un cas particulier. Il faut voir quelles solutions sont possibles en fonction des nombreux paramètres propres au projet.

Mais il est important que les aspects environnementaux en terme de choix des matériaux et d'économie d'énergie soient pris en compte lorsqu'il est prévu de réhabiliter un bâtiment.

Et il est aussi nécessaire d'inciter à faire des travaux pour les bâtiments les moins performants.

Pour ça, il faut plus d'Agences locales de l'Energie, avec des ingénieurs spécialisés dans la conception environnementale des bâtiments pour analyser les projets, conseiller le maître d'ouvrage et assurer la maîtrise d'oeuvre.

Et il faut aider au financement de ces études et de l'investissement par des subventions publiques.

Au lieu de financer la production d'énergie, il vaut mieux financer les moyens d'économiser l'énergie. 90 % des budgets de l'énergie vont au nucléaire c'est inadmissible, complètement incohérent et inefficace.

Je précise qu'une étude faite par le bureau d'étude "les 7 vents du cotentin" montre qu'avec le même budget d'un nouveau réacteur EPR, un projet régional (dans le grand ouest) d'énergie renouvelable et d'économie d'énergie produirait l'équivalent de 2 fois plus d'électricité et créerait 15 fois plus d'emplois.

Quand aux centrales à gaz, il serait possible de prévoir à la place des centrales marémotrices ou utilisant la houle.

rappel : le projet ITER n'est aucunement sur d'aboutir à quoi que ce soit d'utile. Par contre, les budgets ....

rappel : Le professeur Masatoshi Koshiba, prix Nobel de physique japonnais et Pierre Gilles de Gennes prix Nobel de physique français, dont tout à fait contre ce projet.

rappel : nous avons déjà un soleil, pas la peine de penser à en mettre un à coté de Marseille!

précision : les budgets qui iraient à ce "projet" n'iront donc pas ailleur, par exemple dans les énergies renouvelables, qui elles par contre, sont sur d'aboutir à quelque chose...

rappel : au lieu de se demander comment produire de l'énergie, il faut commencer à se demander pourquoi?

pourquoi produire de l'énergie? parcequ'on à des besoins en énergie. il faut commencer par réduire les besoins en énergie.

coup de gueule : faut arreter de faire n'importe quoi et se poser les bonnes questions.

je conseil aux lecteurs de chercher un peu vers "global chance" ou "negawatt" et d'analyser les différents scénarios proposés.

jojo | 11 mai 2006 à 14h07
 
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ITER

Encore une escroquerie d'EDF.

Le nucléaire mange goulument 90 % de la recherche.

Mettons 25 % de cet argent dans les EnR et nous aurons réglé les problèmes énergétiques du futur définitivement.

coco | 21 mai 2006 à 13h00
 
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