La Commission européenne a publié, sous forme d'une décision, un guide relatif à l'enregistrement groupé dans l'UE, l'enregistrement dans les pays tiers et l'enregistrement au niveau international au titre du système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS).

Le règlement du 25 novembre 2009 relatif à l'EMAS prévoit en effet la possibilité pour les organisations ayant des sites multiples dans un ou plusieurs Etats membres, ou dans des pays tiers, de s'enregistrer dans le système EMAS.

"Au moment de son introduction en 1993, l'EMAS était conçu pour couvrir les différents sites des organisations des secteurs industriel et manufacturier. Après une première révision en 2001, EMAS II a été ouvert à toutes les organisations ayant des sites multiples (dans un Etat membre de l'Union européenne ou de l'EEE comme précédemment). EMAS III a été encore élargi et s'applique à présent aux organisations au sein et hors de l'Union européenne", précise le guide.

"L'ouverture d'EMAS aux pays tiers dote les organisations de tous les secteurs d'un instrument qui vise à atteindre des niveaux élevés de performance environnementale, pouvant être publiquement reconnus par les acteurs de l'Union européenne", ajoute le guide.