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Actu-Environnement

La majorité accorde 20 milliards aux grandes entreprises sans contrepartie environnementale

MAJ le 20/04/2020

Face à la crise, le Gouvernement a fait voter 20 Md€ pour renforcer la part de l'État dans les entreprises en difficulté. Mais il refuse d'imposer des contreparties environnementales, se contentant d'un pâle engagement sur la RSE.

Gouvernance  |    |  Laurent Radisson  |  Actu-Environnement.com
La majorité accorde 20 milliards aux grandes entreprises sans contrepartie environnementale

Compte tenu de l'aggravation de la crise sanitaire et économique, le Gouvernement a présenté, le 15 avril, un deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (PLFR 2020). Dans ce cadre, il prévoit d'ouvrir 20 milliards d'euros de crédit pour renforcer les participations financières de l'État dans les entreprises stratégiques en difficulté.

Ces fonds, amenés à sauver des entreprises telles que Air France, Renault ou Vallourec, ne doivent pas être accordés sans contrepartie alors que celles-ci contribuent fortement au dérèglement climatique, se sont alarmées plusieurs ONG et des parlementaires. Cet appel n'a toutefois pas été entendu. Dans la nuit du 17 au 18 avril à l'Assemblée nationale, la majorité a voté les aides en ne les assortissant que d'un engagement minimaliste en matière de responsabilité sociale et environnementale (RSE) et sans que soit connue la liste des entreprises concernées.

« Ambition écologique, qui reste intacte »

Le 16 avril, la commission des finances a repoussé un amendement du député Matthieu Orphelin, cosigné par dix députés, qui conditionnait la montée de l'État au capital des entreprises à la mise en place d'une stratégie de réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre. « Une telle contrepartie demandée aux grands groupes serait un minimum d'exigence nécessaire pour l'État et pour répondre aux grands défis écologiques », estimait ce proche de Nicolas Hulot.

Déçu mais pas défait, le député a présenté en séance publique de nouveaux amendements allant dans le même sens. Ils étaient issus d'une proposition d'Oxfam, association membre du Réseau Action Climat (RAC). À entendre la ministre de la Transition écologique, on aurait pu croire ces dispositions susceptibles d'être avalisées par la majorité. « Les aides qui accompagneront certains secteurs ou certaines entreprises, telle que Air France, devront s'accompagner d'engagements en matière environnementale et s'inscrire en cohérence avec l'ambition écologique du Gouvernement, qui reste intacte », a en effet déclaré Élisabeth Borne le 17 avril.

Bien que cosignés par une quarantaine de députés, dont certains appartenant ou proches du groupe majoritaire, comme Barbara Pompili ou Cédric Villani, ces amendements ont été repoussés quelques heures plus tard.

« Ne rien changer »

Parallèlement, l'exécutif a allumé un contre-feu avec le dépôt, par la députée Bérangère Abba et le groupe LReM, d'un amendement exigeant des entreprises aidées la mise en œuvre d'une politique RSE. Selon la disposition votée, « l'Agence des participations de l'État veille à ce que ces entreprises intègrent pleinement et de manière exemplaire les objectifs de responsabilité sociale, sociétale et environnementale dans leur stratégie, notamment en matière de lutte contre le changement climatique ».

 
Les aides qui accompagneront certains secteurs ou certaines entreprises (...) devront s'accompagner d'engagements en matière environnementale et s'inscrire en cohérence avec l'ambition écologique du Gouvernement, qui reste intacte.  
Élisabeth Borne
 
« Cet amendement propose en fait de ne rien changer, puisque Renault, Air France, Vallourec, etc., prétendent déjà le faire », réagit Cécile Marchand des Amis de la Terre. Et ce n'est pas l'obligation du Gouvernement de remettre, dans les douze mois, un rapport au Parlement détaillant la mise en œuvre de ces objectifs qui va rendre l'obligation plus contraignante. Pour Matthieu Orphelin, qui se dit en colère, cette disposition relève du "greenwashing". « Pourquoi aucune contrepartie n'est-elle demandée aux entreprises ? La vraie raison : le Gouvernement n'en veut aucune et le ministère de la Transition écologique a (malheureusement) perdu ses arbitrages », déplore le parlementaire.

« Rendre les salariés encore plus vulnérables aux prochains crises »

« En choisissant cette réponse à la crise économique, le Gouvernement démontre qu'il ne prend toujours pas au sérieux la question écologique, c'est-à-dire le monde d'après », réagit Clément Sénéchal de Greenpeace France. « Il est totalement inacceptable que le Gouvernement sauve Air France de la banqueroute sans imposer des conditions strictes et drastiques pour faire décroître rapidement et considérablement l'impact climatique et écologique de l'aviation », s'indigne Maximes Combes d'Attac France, qui rappelle que 250 organisations du monde entier ont appelé à ne pas renflouer le secteur aérien sans conditions. Ce que le gouvernement autrichien va respecter, selon Reuters, puisqu'il a annoncé vouloir lier l'aide publique à Austian AIrlines à des objectifs climatiques.

Les conséquences de cette décision sont écologiques mais également économiques et sociales. "En ne faisant pas coïncider les stratégies de développement des entreprises avec la réalité des risques de ce siècle - pandémie, changement climatique, guerre pétrolière - on augmente la probabilité et l'amplitude d'une perte de valeur brutale de ces entreprises", explique Alain Grandjean, président de la Fondation Nicolas Hulot. "Soutenir à bout de bras et sans conditions des multinationales qui devront de toute façon se transformer, c'est rendre leurs salariés encore plus vulnérables aux prochaines crises », analyse aussi Cécile Marchand des Amis de la Terre.

Pour plusieurs de ces ONG, toute montée de l'État au capital d'une entreprise devrait être soumise à trois conditions : une obligation de réduction de ses émissions de gaz à effet de serre alignée sur les objectifs de l'Accord de Paris, l'interdiction de verser des dividendes et une limitation stricte des hauts salaires. Le Sénat, qui doit examiner le texte le 21 avril prochain, pourrait ne pas faire davantage cas de ces impératifs.

Réactions26 réactions à cet article

 

Premier mauvais signal d'une reprise du "business as usual"... Et encore une occasion manquée ! C'est déplorable.

Philippe | 20 avril 2020 à 09h39
 
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Un peu fort de café, que cette aide sans contrepartie. L'après COVID c'est réfléchir globalement pour changer de système de fonctionnement, pour Air France qui plante des forêts pour continuer à mettre des GES, il faut réduire drastiquement le trafic aérien, et mettre des quotas par voyageur. Pour Renault, arrêter de fabriquer des grosses cylindrées ou des SUV (4X4 de ville), et innover dans petits véhicules économes.

BJ50320 | 20 avril 2020 à 09h49
 
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Il y a un côté tragi-comique dans cette décision "démocratiquement" votée à la majorité par une mini-minorité de parlementaires physiquement présents.

Le combat de l'ex-naïf député dépité macroniste Orphelin, ex-patron de l''ex-Ademe déchets, fait pour le moins sourire ... jaune.

L'ATE sera-t-elle l'agence de la trahison de l'écologie ?

C'est à craindre.

Sagecol | 20 avril 2020 à 10h13
 
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Mme Borne apparait pour ce qu'elle est en réalité : une marionnette .

sirius | 20 avril 2020 à 10h37
 
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Le redémarrage des constructions automobiles pouvait attendre. Pourquoi fabriquer autant de moteurs de cylindrées 2,0 L 2,5 L, 3 L, quand par ex. une XSARA DIESEL a une bonne puissance et bon couple avec cylindrée de 1,6 L ? et pourquoi autant de SUV qui roulent principalement en ville ? Que l'on utilise d'abord les véhicules à crit air 1, 2 , 3 jusqu'à leurs fins de vie au lieu de s'en débarrasser pour acheter avec l'effet d'aubaine des aides d'Etat des véhicules électriques, parfois trop gros véhicules, des 100 % hybrides donc n'apportant aucun bonus écologique vu qu'ils fonctionnent toujours sur le carburant fossile et n'ayant pas de moindre consommation qu'un diesel ordinaire récent ( diesel : meilleurs couple et puissance sur une longue distance qui dépasse la distance de l'autonomie "sur l'électrique seule -ex. 3 km toyota yaris- à qui on attribue à tort un crit air 1). A t on besoin d'avoir autant de modèles -options- pour un modèle de voiture ? et remettez nous une vraie roue de secours ! Les fins de vie des voitures électriques ? elles commenceront peut être par ces batteries d'accumulateurs, limitées à un certains nombre de cycles charge-décharge, qui sont très très chères dont la fabrication se fait en pays lointain, s'il veut bien continuer à les produire d'ailleurs ou à des prix qui pourront être prohibitifs.Que c'est beau un avion au sol ! C'est le moment idéal de mettre de l'ordre. A t on besoin de savoir où est bRYAN ? de les subventionner autant ?

J Cl M 44 | 20 avril 2020 à 11h44
 
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Aider les entreprises à se remettre des conséquences de la guerre contre les particules fines du COVID-19,
sans attende d'elles de contributions plus efficaces pour remporter la guère contre les particules fines PM2,5 et PM10
qui causent également des milliers de décès prématurés,
revient à considérer qu'un mort par la pollution de l'air, c'est quand même moins grave qu'un mort par le virus COVID-19. Nous en sommes donc à arbitrer entre les morts graves et les morts pas graves. C'est tout simplement ahurissant.

FRED | 20 avril 2020 à 11h56
 
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Ne vous inquiétez pas !Toutes ces mesures sans contrepartie environnementales vont conduire à de nouvelles catastrophes , et puisqu'il faut davantage de démonstrations à ceux qui nous gouvernent ,empêchés qu'ils sont par leur petit cerveau et leur petite réflexion, ils vont en avoir. Quand ils seront fatigués de payer pour renflouer leurs entreprises et que les assurances leur diront stop , il faudra bien qu'ils changent leur fusil d'épaule. Le triste, c'est que cette économie va continuer à faire des millions de victimes. Le Président s'en fiche de laisser une ardoise colossale aux jeunes générations : il sait qu'il ne sera pas réélu donc il prend toutes les mesures pour continuer jusqu'à la dernière limite à satisfaire ceux qui l'ont fait élire: les gros capitalistes sans états d'âme.

gaïa94 | 20 avril 2020 à 12h40
 
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Et "en même temps", le gouvernement fait des stocks de gaz lacrymogènes et s'achète des drones de surveillance (https://reporterre.net/En-mars-le-gouvernement-a-lance-l-achat-de-gaz-lacrymogenes-plutot-que-des-tests-du). Logique : comme il se doute bien que les gens risquent fort d'être un poil agacés par les privations et l'angoisse liées au confinement, les cadeaux colossaux sans contrepartie faits aux plus gros pollueurs (sociétés du CAC 40, agriculture intensive, etc.) et la restriction tout azimuts des libertés individuelles, il veut cette fois-ci anticiper les mouvements sociaux à venir et pouvoir les mater dès éclosion.
Cette crise montre néanmoins que le citoyen dispose d'armes de destruction massive de ce modèle ultra-libéral : réduire drastiquement sa consommation, se concentrer sur les produits et services réellement indispensables et retrouver de l'empathie pour autrui via la solidarité. Chiche ?!

Pégase | 20 avril 2020 à 15h26
 
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Non seulement le gouvernement a failli dans sa gestion de la crise sanitaire, mais il ne va pas dans le sens d'une vraie transition écologique, économique et sociale. Nos gouvernants sont comme ces aristocrates de retour en France après la Révolution française, que Balzac qualifiaient ainsi :" Ils n'ont rien appris, ni rien oublié". Rien appris de la crise de 2008, rien appris des désastres écologiques, rien appris des mouvements sociaux et rien oublié de la doxa économica dominant le monde. Que peut-on faire sinon, rebâtir à l'échelle locale des groupes économiques solidaires et soucieux de la biodiversité. Et vive le vélo, après le confinement !

mangouste | 20 avril 2020 à 15h29
 
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C'est vrai, YAKA tout fermer épicétou...

Albatros | 20 avril 2020 à 16h13
 
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Mais aussi pourquoi Macron a t-il été élu ? Les Français ont les politiques qu'ils méritent.

gaïa94 | 20 avril 2020 à 17h22
 
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Bah voila...
Encore une fois, on anticipe les crises, une fois qu'on se les prend...
On allait pas s'affoler pour une grippette, résultat, un mois plus tard, toute la planète est confinée...
Aujourd'hui, on voit bien qu'on ne va pas pouvoir sauver toutes les entreprises... Le choc est énorme, la majorité des petites entreprises n'ont pas la moindre idée de comment ils vont pouvoir ne pas couler, mais on renfloue les plus gros pollueurs : aviation , forages pétroliers, bagnoles. On fait ça à nos frais, sans contrepartie. J'attends maintenant les plans d'aides aux petits aéroports de province, parce qu'on peut fermer un hôpital, mais un aéroport c'est la vitrine économique du territoire, un plan d'urgence pour les réseaux de gaz, qui subissent un grave manque à gagner à cause de la baisse des consommations, un fond de soutien aux transporteurs routiers, un assouplissement des règles européennes sur les émissions des véhicules neufs comme le demande les constructeurs...
Et puis on va nous parler de "transition", de stratégie nationale bas carbone, etc...

Seb | 20 avril 2020 à 17h24
 
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Malheureusement, l'environnement a cédé le pas à l'écologisme. C'est devenu un sujet politique tellement consensuel qu'il est prétexte à véritablement n'importe quoi: du greenwashing institutionnel le plus outrancier (ah les "bilans carbone" de l'ADEME, qui ont même été imposés aux hôpitaux à grands frais de consultants) au nihilisme misanthrope le plus radical (les discours malthusiens et régressifs des tenants de la "revanche de Gaïa" contre les méchants humains) de nombre de révolutionnaires en chambre qui prétendent "régler le climat"...
Courage à tous.

Albatros | 20 avril 2020 à 18h39
 
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Mais aussi pourquoi Macron a t-il été élu ? Les Français ont les politiques qu'ils méritent.

Parce qu'on est soi-disant en démocratie

Comme dit Luc Ferry "On a mis un gamin à l'Elysée et on va le payer très cher"

Certains viennent d'en mourir

Sagecol | 20 avril 2020 à 18h42
 
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Il faut savoir une chose très claire: dès que le gouvernement annonce une promesse verte ou sociale, c'est parce qu'il a dans l'idée de faire strictement le contraire en catimini après avoir endormi le peuple. Les médias audiovisuels sont totalement complices car vous remarquerez qu'ils relaient les bonnes promesses et qu'ils oublient ensuite de parler des lois scélérates votées "en urgence" qui sont l’illustration même de la duplicité de nos dirigeants.

gaïa94 | 20 avril 2020 à 18h51
 
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Albatros: ouvrez les yeux! Croyez vous vraiment que la planète va supporter encore longtemps les abus de toute sorte des "méchants humains" comme vous dites ? On a tous les jours des exemples de catastrophes naturelles liées à l'empreinte de la société de consommation établie partout. Ah pardon! J'avais oublié votre cécité!

gaïa94 | 20 avril 2020 à 18h57
 
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La pensée malthusienne est véritablement morbide, gaïa94. Ma "cécité", puisque vous me connaissez mieux que mon ophtalmo, ne m'empêche pas de voir que les discours de peur sont les plus dangereux pour l'exercice d'une pensée critique.
La démocratie est davantage en danger que la planète, du fait justement de l'état d'urgence qui justifie tout et n'importe quoi.
Même si nous ne sommes pas d'accord, réfléchissons et discutons, c'est le propre de l'homme.
Et je ne suis pas la caricature que vous faites.
Excellente journée et je souhaite sincèrement que l'on sorte de cette situation avec une lucidité améliorée. Sans panique.

Albatros | 21 avril 2020 à 09h57
 
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Cher Albatros

On peut trouver que vous vous caricaturez-vous même ?

C'est pas un ophtalmo qui peut soigner çà

Lisez donc un peu des non conformistes ayant fait leurs preuves

Sagecol | 21 avril 2020 à 10h30
 
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En matière de conformisme, j'ai trouvé des maîtres sur ce fil et je prends évidemment des leçons, tellement vous m'en donnez...
Allez, bon déconfinement !
PS: Pour vous désaveugler, lisez le règlement bio : vive le "bio" qui utilise de l'acide chlorhydrique, substance éminemment biologique !

Albatros | 21 avril 2020 à 14h16
 
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@ tous : une très belle et édifiante tribune à lire sur https://reporterre.net/Pesticides-honte-au-gouvernement-qui-fait-fi-de-la-sante-des-gens
Où quand une partie du monde agricole effectue une salutaire introspection des conséquences de ses propres pratiques professionnelles.
Pour ma part, je partage sans réserve aucune.

Pégase | 21 avril 2020 à 21h33
 
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Cher Albatros, en tant que chimiste je peux vous assurer que l'acide chlorhydrique , que j'ai fait manipuler par dizaines de litres (très dilué il est vrai) à des élèves de 5 ème, est dangereux parce qu'il est corrosif mais sa toxicité n'a strictement rien à voir avec celle des pesticides épandus par milliers de tonnes dans la nature. Les acides en général n'ont pas de propriété cancérogène ni mutagène ni tératogène , ne provoquent pas de maladies dégénératives ni d'allergies. Par contre ils font des trous dans la peau ou certains matériaux, quand ils sont concentrés, et les lésions s'apparentent à des brûlures. J'ai été brûlée à l'acide sulfurique pur par accident du travail et soignée aux grands brûlés de l'hôpital Cochin et ça s'arrête là. Je ne développerai jamais aucune pathologie horrible comme celles provoquées par les produits agrochimiques que nos agriculteurs vaporisent à longueur d'année.Et l'acide pur n'est jamais employé par la population, seuls les chercheurs et les profs en utilisent de petites quantités pour leurs expériences, tous les acides mis à disposition du public sont ultra dilués et ne présentent donc qu'un risque limité (à moins d'en boire mais je ne recommande pas). Il y a aussi des acides dans la nature : les fourmis "piquent" car elle contiennent de l'acide formique et votre estomac est plein d'acide chlorhydrique , figurez-vous, car il constitue l'un des sucs gastriques, donc pas de panique!

gaïa94 | 22 avril 2020 à 01h00
 
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Je partage comme tous (sauf Albatros...) le souhait d'un "autre monde" mais vous semblez oublier celui dans lequel on vit, fait de néolibéralisme et de mondialisation.
Donc si les mesures que vous attendez ne sont pas prises au moins au niveau européen (et dans ce cas là à condition que l'UE sorte des accords de libre échange qu'elle a signés quand elle ne les a pas elle même promus...), vous ne ferez que dégrader la compétitivité des entreprises installées en France pour le plus grand profit de leurs concurrents et ce sans aucune amélioration globale de l'environnement...
Désolé de parler politique mais c'est davantage le sujet que les bons sentiments...

adjtUAF | 22 avril 2020 à 17h49
 
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Je ne sais pas trop à quoi sert cet article et tous les commentaires qu'il engendre, puisque Laurent Radisson a déjà tiré le clap de fin, en fin d'article.
Un petit tour sur le site du Sénat indique d'ailleurs que la Commission DD ne s'est pas saisie pour avis sur le texte. Je suis tellement désabusé que je ne suis pas allé y consulté le résultat du vote, plié d'avance.

FRED | 22 avril 2020 à 18h14
 
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FRED: bien sûr que c'était plié d'avance, nous ne nous faisons aucune illusion! Cependant ce ne sera pas toujours comme ça, l'humanité évolue, à coup de pieds au c... mais elle évolue. Dame Nature a le dos large mais elle sait frapper fort quand c'est nécessaire.

gaïa94 | 22 avril 2020 à 19h12
 
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à Gaïa94 : à coup de pied au c... , tu as bien raison. J'en fait d'ailleurs chaque jour l'expérience personnelle ;)

FRED | 23 avril 2020 à 08h24
 
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Vivement l'Apocalypse !
Vous prévoyez quoi pour ceux qui ne pensent pas comme vous, dans votre "monde d'après" ?
Vive la Démocratie !

Albatros | 23 avril 2020 à 09h40
 
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