Un mois et demi s'est écoulé depuis la détection des nappes d'hydrocarbures lourds au large des côtes corses et pour l'instant le navire responsable de ce rejet sauvage n'a toujours pas été identifié.
Contrairement à des « flagrants délits », remonter la piste jusqu'au coupable n'est, dans ce cas, pas aisée. Car la découverte de cette pollution avait en effet été fortuite : c'est lors d'un exercice mené par l'armée de l'air de la base aérienne de Solenzara, qu'elle a pu être repéré avant d'être confirmée par un second avion. Sans savoir toutefois depuis combien de temps les hydrocarbures avaient été rejetés. Une enquête judiciaire avait été alors ouverte pour tenter d'identifier le fautif parmi les navires présents dans la zone.
Des prélèvements ont été réalisés en mer pour caractériser le rejet. Une estimation du cheminement de la nappe d'hydrocarbures depuis le jour de sa découverte a été réalisée. Mais sans pour autant permettre de resserrer les mailles du filet. « Le pétrole rejeté est assez générique, il peut être présent dans pas mal de bateau », indique Nicolas Tamic responsable des opérations au Centre de documentation de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (Cedre). De la même manière, du fait de leur trajectoire un grand nombre de bateaux aurait pu être à l'origine du rejet sauvage.
L'enquête se poursuit toutefois pour cibler les auteurs avec une analyse de la cartographie, du « passif » des navires mais également l'inspection de certains. Une opération qui devrait se prolonger « dans les mois à venir », selon le Parquet.
Une course contre la montre
« Plus le temps passe plus les chances s'amenuisent de retrouver le responsable, regrette néanmoins Cristina Barreau, juriste chargée de mission déchets marins pour Surfriderfoundation. Nous essayons de pas perdre espoir, cette affaire en avait suscité beaucoup : aujourd'hui sauf dans des cas de flagrant délit – avec un constat grâce à un aéronef d'une nappe polluante dans le sillage immédiat d'un navire – les affaires vont rarement devant les tribunaux ».
Les choses peuvent encore se compliquer lorsque l'affaire prend une tournure internationale. Si des collaborations peuvent être envisagées lorsque des navires quittent les eaux françaises, leur mise en œuvre ne contribue cependant pas à la fluidité de la coordination de l'enquête. « Un officier français ne pourra pas intervenir dans un autre pays, il va falloir mettre en œuvre une coopération de la justice, demander des auditions…Les systèmes en place ne sont pas forcément les mêmes, certains pays ne pourront pas imposer au navire de rester à quai, et il pourra passer entre les mailles du filet », illustre Cristina Barreau.
Étoffer le faisceau de preuve
L'association souhaite étoffer les outils sur lesquels s'appuyer pour porter les affaires devant les tribunaux. « Un faisceau d'indice est utilisé mais les tribunaux restent réticents et suivent une jurisprudence ancienne, indique Cristina Barreau. Nous poussons pour que d'autres technologiques au titre de preuve soient utilisées : comme le service de détection par satellite des nappes d'hydrocarbures et des navires, CleanSeaNet mis en œuvre par l'Union européenne ou le système d'authentification automatique, AIS, qui permet d'identifier tous les navires sur une zone à un instant T ou encore les estimations du trajet de la pollution par rétro dérive ».
Tous les rejets illicites ne demeurent pas toutefois impunis : le pétrolier Aldan battant pavillon libérien pourrait ainsi être amener à s'expliquer devant un tribunal. Dans le même temps que la pollution identifiée au large de la Corse, en juin 2021 également, il aurait effectué un rejet illicite au large des Canaries. « Un satellite de l'Agence spatiale européenne a repéré la pollution en cours, un aéronef a été envoyé pour vérifier et a constaté le fragrant délit », souligne Cristina Barreau.
En espérant que le dénouement de la pollution orpheline au large de la Corse suive le même chemin.
