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Actu-Environnement

La TVA à 5,5 % sur la pose de panneaux photovoltaïques est plafonnée aux installations de 3 kWc

La Direction Générale des Impôts a finalement tranché le 8 mai dernier : la TVA à 5,5% ne s'appliquera qu'aux travaux de pose de panneaux sur les logements éligibles, et pour une puissance maximale équivalente à l'autoconsommation.

Energie  |    |  Carine Seghier  |  Actu-Environnement.com
   
La TVA à 5,5 % sur la pose de panneaux photovoltaïques est plafonnée aux installations de 3 kWc
   
Le 8 mai dernier, un rescrit (RES N°2007/12 (TCA))* a été publié par la Direction Générale des Impôts (DGI) précisant le taux de TVA à appliquer aux travaux de pose de panneaux solaires chez un particulier. L'usager ne bénéficiera désormais d'une TVA à taux réduit que dans la mesure où les panneaux servent uniquement à la production de chaleur ou d'électricité pour le logement.

Rappelons que le rescrit est une prise de position formelle de l'administration sur une situation de fait au regard d'un texte fiscal. Elle concerne tous les usagers : particuliers, professionnels, collectivités locales… Différente d'une simple réponse à une demande de renseignement, elle permet d'obtenir une validation de la direction générale des impôts sur les conséquences fiscales d'une situation donnée. Lorsque l'administration a formellement pris position sur une situation de fait au regard d'un texte fiscal, elle ne peut procéder à aucune imposition supplémentaire qui serait fondée sur une appréciation différente de cette situation.
Toutefois, si l'administration change finalement de position, elle ne pourrait le faire qu'après en avoir informé les intéressés. Le changement d'appréciation ne vaudra dans ce cas qu'à partir du jour où vous en avez été informé), aussi les impositions antérieures ne seront pas remises en cause. De même, la législation fiscale peut évoluer. Dans ce cas, la garantie cessera dès l'entrée en vigueur du nouveau texte.

Concrètement, si le rescrit évoque la production de chaleur (panneau solaire thermique), c'est principalement le photovoltaïque qui est concerné. La TVA à taux réduit (5,5 %) s'appliquera uniquement aux travaux de pose de panneaux solaires photovoltaïque visant uniquement à alimenter le logement éligible (production annuelle d'une quantité d'électricité sensiblement égale à la consommation du logement). Sont considérées comme telles, les installations jusqu'à une taille de 3 KWc (puissance crête du toit solaire), soit 30 m2 de toit solaire. Les travaux correspondant à la part qui excède une puissance de 3 KWc seront facturés au taux normal. Il est également admis que le taux réduit s'applique quand bien même les panneaux ne sont pas installés sur le toit de l'habitation mais à proximité de celle-ci. Le taux réduit s'applique également lorsque le surplus d'énergie produite est injecté dans le réseau (revente aux distributeurs d'électricité).
En revanche, l'administration fiscale exclut d'appliquer le taux de TVA réduit lorsque l'énergie produite par les installations n'alimente pas le logement (contrat de revente de la totalité de l'électricité). Le taux normal s'applique en outre si, après analyse des conditions habituelles, ces travaux associés à d'autres travaux aboutissent à la construction d'un immeuble neuf.

Si cette démarche peut se justifier du fait que seuls les particuliers peuvent bénéficier d'une TVA à 5,5% sur les travaux réalisés au sein de leur logement, cette position constitue, après la limitation en mars à 3 kWc de la puissance des centrales photovoltaïques individuelles éligibles au crédit d'impôt, un frein supplémentaire pour les particuliers qui souhaiteraient revendre une part de l'énergie produite ''proprement''.

Réactions15 réactions à cet article

 
qui veut la peau du PV ?

Et oui, l'imagination des personnes des impôts est incroyable pour mettre des batons dans les roues des particuliers motivés pour produire de l'électricité propre, moteur de la croissance de ce domaine. Pourtant la France s'est fixé des objectifs ambitieux pour essayer de rattraper son retard / voisins européens.
C'est pas gagné.
Et pensez aux professionnels qui doivent jongler avec ces incertitudes.
Ce rescrit peut être révisé, comme celui sur le crédit d'impôt.

mres-asso | 20 juin 2007 à 19h52
 
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C'est toute la filière qui est menacée !

He oui, plus qu'un frein au développement par l'augmentation de 14,1 % des installation photovoltaïques sur les bâtiments anciens, c'est l'ensemble des installateurs solaires qui est menacé.
En effet, le rescrit donne l'interprétation qui aurait du être faite de l'application de la TVA, depuis des années ! Donc toutes les installations facturées à 5,5% auraient du l'être à 19,6%, et les impots peuvent réclamer la différence SUR PLUSIEURS ANNEES aux installateurs, qui devront alors se retourner vers le client final et essayer de lui faire payer ces 14,1%...

Tous les installateurs ont donc une épée de Damocles au dessus de la tête. Il est urgent de réagir politiquement contre cette décision qui va à l'encontre de tous les discours de la dernière campagne électorale.

Et qui va à contre courant de l'évolution énergétique de l'Humanité...

David DUMAS

heliotherma | 21 juin 2007 à 01h36
 
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Re:C'est toute la filière qui est menacée !

Le PV devient de moins en moins lisible. Le succès en allemagne a été lié à une définition claire des limites: il y a du PV partout. La même surface équipant le sud de la France permettrait globalement de produire 10 à 15% de plus par an car l'ensoleillement est meilleur. C'est d'abord une volonté politique et courageuse qu'il faut afficher, l'intérêt d'EDF ne peut pas "primer" sur notre future survie, un patron EDF mort a la même valeur de cadavre que chacun de nous si on ne prend pas le problème énergétique en main et toute l'humanité disparue se fichera complètement du fait qu'il aura défendu EDF (Enlisement Dramatique de la France?) .l'EPR (Energie Pour les Riches) ne va rien résoudre à long terme. Le PV marche en France quand il est édité par un radar, je préfère passer au PV en cellule sans être prisonnier de règles du jeux girouettes (éoliennes, tiens, tiens...).

JK69 | 21 juin 2007 à 02h57
 
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Re:Le PV a 2 vitesses

Bravo l'encouragement de l'écologie !!

Maintenant, il est clair que l'équipement en PV se fera selon 2 directions :
Pour la population de base avec consommation obligatoire de sa production.
Pour la population aisée la revente et la rente annuelle.

La différence sur 3 KWc installés :

en production 3000 à 3600 KW/h à 0.11€ soit 330 à 400 €
en revente 1650 à 1980 €

En somme les pauvres auront une rentabilité de pauvres et les riches une rentabilité de riches.

Bravo les nouvelles mesures depuis le 6 mai 2007, ça c'est de la réforme promotionnelle sur l'écologie.

A quand la prime sur les énergies fossiles !!! si on taxe à fond les ENR...

c'est sur il est préférable alors, au vu de cette non rentabilité, d'installer des couplages énergies fossiles solaires thermique sur du chauffage central .
Cela ne fonctionne pas car l'apport solaire en hiver est inférieur en température au retour radiateurs (10° C)
mais cela fait plaisir aux pétroliers qui reprennent un bail de dix ans (durée du financement) sur le client.

Pauvre France !!!

Alors que la solution serait de mettre toutes les ENR à 5,5% de TVA même en neuf car les 14 points de TVA financeraient la plus value d'équipement par rapport aux équipements classiques gourmands en énergie.

De même qu'il est insupportable d'avancer son crédit d'impôt jusqu'à 18 mois avec la formule actuelle.

A quand une formule de Chèque-lire correspondant au crédit d'impôt , donnée par la caisse des dépôts à l'installateur à l'installation de l'équipement ???

Cela permettrait d'acceder aux ENR à 4 fois plus de population.

Mais quand arrèteront-ils de nous prendre pour des billes!!!

Ont-ils vraiment compris que cela chauffe !!!

Charlymaccoy | 21 juin 2007 à 08h57
 
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manque de logique de physique simple

Ah la la, quand est-ce que les personnes qui fixent ce genre de modalités comprendront les lois de la physique et le bon sens !!! L'électricité produite par des panneaux photovoltaïque (PV) est consommée dans l'habitation où elle se situe ! Les électrons choisissent le chemin le plus court ! C'est comme si on mettait des panneaux de signalisation à ces électrons pour leur dire : 'vous êtes dans un contrat d'achat de la totalité, donc n'allez pas dans la maison, mais sur le réseau directement..." Bref, c'est exaspérant ces subtilités fondées sur des logiques financières ! D'un côté coup de pouce au PV et de l'autre ça recule...

Enfin bon, j'imagine que le SER ou d'autres organismes vont faire le nécessaire comme pour le cumul du crédit d'impôt et la vente de la totalité. Du moins j'espère...

Seb

sebsity | 21 juin 2007 à 09h30
 
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Quand incohérence rime avec incompétence...

Ce genre de décision est totalement abusive et inapropiée! Le marché du PV manque clairement de visibilité, les règles du jeu sont établies au fur et à mesure, tout simplement inacceptable et anti-professionnel! Les technocrates de la DGI paraissent bien loin de l'impératif écologique et du respect des professionnels du solaire...

Il semblerait donc qu'après avoir laissé passer les opportunités de l'éolien (aucun fabricant ni grande compagnie française n'existe dans ce domaine), la France ait sciemment décidé de laisser passer le wagon du solaire...

Elle ne semble pas non plus prendre en compte les centaines d'artisans et d'entrepreneurs qui se sont engagés dans la voie du PV, qui se sont endettés, ont investi leur temps et leur énergie pour se former, convaincre les banquiers, chercher des partenaires... pour aujourd'hui se retrouver vulgairement abandonnés...

La solution au développement du photovoltaïque est bien sûr la revente totale au réseau, l'Allemagne nous démontrant chaque jour la pertinence de cette disposition. Cependant, pour rester dans une démarche réellement écologique, toute installation PV devrait s'accompagner d'une mise en oeuvre dans le logement de mesures essentielles à la maîtrise de la demande en électricité (choix de matériels de classe énergétique A et de luminaires basse consommation, halogènes et autres convecteurs électriques à proscrire...).

Ma proposition est la suivante:
La TVA à 5,5% devrait s'appliquer à tous les cas d'installation photovoltaïque, à condition que celle-ci soit accompagné d'une mise en oeuvre sérieuse de solutions de maîtrise de la demande en électricité dans le logement ainsi que d'une sensibilisation réelle des occupants aux problèmes énergétiques.

En espérant que notre nouveau Ministre d'état au Développement Durable sache prendre les bonnes décisions quant à l'avenir écologique de notre chère et tendre France... pour qu'elle le reste à l'avenir !!!

Mathieu | 21 juin 2007 à 12h23
 
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Re:qui veut la peau du PV ?

Nos Hommes politiques, bien sûr ! La France bien qu'ayant une situation géographique propice au solaire possède une puissance PV, 180 fois inférieure à celle de l'Allemagne... même chose pour le solaire thermique, l'éolien... problème identique pour l'isolation des bâtiments ! ! ! Ce n'est pas innocent car envers et contre toute logique, nous faisons la promotion du nucléaire et... il faut bien consommer cette énergie polluante... Mais nous faisons aussi l'éloge des axes autoroutiers, n'appliquons pas les lois... mais continuons de nous fixer des objectifs que nous n'atteindrons pas.
Notre nouveau Medad pourra t'il faire qq chose dans cette stratégie où le bon sens est absent ?

Jérôme | 21 juin 2007 à 20h17
 
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Re:Quand incohérence rime avec incompétence...

La première chose importante à dire concernant ce rescrit, c'est qu'il va totalement à l'encontre des belles promesses de Nicolas Sarkozy concernant une fiscalité réduite sur ce type de produits !!

Deuxième remarque : "à condition que celle-ci soit accompagné d'une mise en oeuvre sérieuse de solutions de maîtrise de la demande en électricité dans le logement ainsi que d'une sensibilisation réelle des occupants aux problèmes énergétiques. "

Votre idée me paraît bonne, mais comme faire pour vérifier cela ? Sur quel critères doit-on se baser ? Je pense que c'est impossible à mettre en oeuvre.

Je pense aussi que 80% des personnes qui font poser du PV sur leur maison sont dans l'état d'esprit de produire une énergie propre, et généralement cela va de paire avec une maîtrise de la consommation du logement. En tout cas tel est bien mon état d'esprit (installation de 23m², 3kWc, avec une réelle attention sur les consommations du logement).
Quand on voit le véritable parcours du combattant qui est nécessaire pour mettre en place une micro-centrale PV reliée au réseau EDF, le tout pour un rendement financier minime et sur le long terme ... je pense que les particuliers qui ne sont motivé que par le gain ont bien plus intérêt à placer leur argent ailleurs que dans le PV !!


Ce qu'est en train de faire l'administration fiscale est déplorable ! Le PV était sur le point de décoller grâce aux tarifs d'achat enfin compétitifs depuis Juillet 2006, puis les doutes n'ont pas cessé de s'accumuler ... crédit d'impôt non accordé si vente totale, non éligibilité de certains systèmes d'intégration à la toiture, obligation de déclaré l'activité au registre du commerce, ....

Bigdaddy | 22 juin 2007 à 08h24
 
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Re:Re:qui veut la peau du PV ?

La production d'électricité peut n'émets pas en effet de particule polluante dans l'atmosphère mais par contre le retraitement des panneau photovoltaique SI et la production aussi*. Et pour produire ce que produit une central nucléaire il en faudrait énormément des central PV.

Moi et les autres mdr | 17 juillet 2007 à 14h55
 
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Solaire... Nucléaire

Je vous remercie de souligner qu'effectivement il est possible de recycler et traiter les déchets des PV alors que bien sûr ce n'est pas le cas des déchets produits par nos centrales nucléaires. Par ailleurs leurs démentellement est quasi impossible ce qui donne à ces ouvrages un caractère irréversible, contraire au développement durable.
Par contre, loin d'être un début de solution à nos pbs d'indépendance énergétique, le nucléaire semble plutôt en être la cause : L'incitation au gaspillage est telle, que nous achetons plus d'électricité à l'étranger que nous n'en vendons... Il faut comprendre que la problématique actuelle n'est pas de produire plus d'énergie mais de faire plus avec moins d'énergie... Il faut vivre avec son temps. Le nucléaire est une technologie non rentable qui ne fonctionne qu'avec les aides de l'Etat (discours et "subventions'), il serait temps que les contribuables arrêtent d'accepter de se faire piller par quelques 'entrepreneurs', non ?

Jérôme | 17 juillet 2007 à 15h35
 
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Re:Re:Re:qui veut la peau du PV ?

Pour information l'énergie grise° d'un module PV monocrystalin est de 3 à 4 ans.
l'énergie grise°le concept d'énergie grise est plus un ordre de grandeur de l'énergie utilisée par un produit plutôt qu'une valeur précise. Le calcul de l'énergie grise prend en compte le plus possible de facteurs relatifs à la fabrication, l'usage et au recyclage du produit. Tous ces facteurs additionnés permettent de fournir une valeur numérique, l'énergie grise qui donnera une approximation de l'énergie consommée par un produit.

"Et pour produire ce que produit une central nucléaire il en faudrait énormément des central PV." que dire... trés bon raisonnement C'est sur que l'on ne rique pas d'avancer avec des gens comme vous!

Alex | 07 août 2007 à 15h38
 
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Re:Re:Re:Re:qui veut la peau du PV ?

On peut tout faire pour que les énergies "nouvelles" se développent sans pour autant perdre de vue quelques notions de bon sens. Le futur de l'énergie se partage probablement entre des solutions "réparties" telles que le photovoltaïque et les grosses unités, telles que le nucléaire. L'ensemble des pays industrialisés ne s'y sont pas trompés en lançant le programme ITER (fusion nucléaire sans déchets), tout en soutenant massivement la filière photovoltaïque. La France est juste le cul entre deux chaises : je dis que je fais, mais je fais tout pour ne pas faire... (comme pour le tabac dont nous avons été très longtemps producteurs, ou encore les armes de destruction lâches dont nous étions parmi les leaders, etc...)

Anonyme | 22 mars 2009 à 10h58
 
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incertitude sur l'application de la TVA à 5,5%

Les intentions louables de certains dirigeants qui ont décidé de faire appliquer cette tva réduite pour encourager les citoyens dans cette voie semblent une fois de plus être contrecarrées par une opposition de personnes, plus préoccupées à conforter leur position sociale qu'à servir l'intérêt commun.

un éconoécolo | 13 août 2009 à 16h11
 
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l'état restera toujours gagnant

laisser la tva à 19.6 sur les installations qui souhaitent revendre dans un premier temps leur production ne va pas encourager les particuliers à faire ce couteux investissement...

reun | 30 septembre 2009 à 14h38
 
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energie?

30 m2 pour 3kw par logement pour un rendement de 100% sur 24 h. un fer a repasser 2000w . pour quel investissement deja? cherchez l'erreur ....... je crois qu'il serait de bon ton d'arreter de nous prendre pour des truffes . ces trucs la sont juste la pour endetter les contribuables et leurs donner bonnes conscience..
par simple curiosité comptez le nbr de jours d'ensoleillement dans votre region et regardez bien si l"investissement vaut le coup!
pour info j'installe de temps en temps des panneaux pour la signalisation maritime .a bon entendeur...

jomo | 20 juillet 2010 à 17h47
 
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