LA NEWSLETTER du mercredi 10 septembre

Petite hydroélectricité : des installations reprennent du service avec l'autoconsommation collective

Petite hydroélectricité : des installations reprennent du service avec l'autoconsommation collective La petite hydroélectricité intéresse des communes et des collectifs citoyens désireux de reprendre en main une partie de leur production électrique. Un moyen de maîtriser les factures, tout en redonnant vie à un patrimoine local. Abonnés

38 %
C'est la part des points d'observation du niveau des nappes en dessous des normales mensuelles en août 2025, selon le dernier bulletin de situation du BRGM (l'a...

Transport

Émissions de méthane : quel rôle jouent les navires ?

La question des émissions de méthane en provenance des navires fait couler beaucoup d'encre. Le 21 juillet dernier, le « Journal of Marine Science and Engineeri... Lire

Déchets

Textile : l'affichage environnemental peut entrer en vigueur Abonnés

Le Gouvernement vient de publier in extremis la réglementation encadrant le score environnemental des vêtements. Le dispositif, censé distinguer les habits « du... Lire

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Aménagement

Maisons fissurées : une aide financière octroyée dans onze départements Abonnés

Dès octobre 2025, onze départements pilotes seront concernés par une expérimentation pour aider financièrement les propriétaires d'habitations affectées par le ... Lire

Gouvernance

Un projet de décret vise à modifier le régime de l'évaluation environnementale et de saisine de la CNDP Abonnés

Un projet de décret portant modification du régime relatif à l'évaluation environnementale et aux critères de soumission à la Commission nationale du débat pu... Lire

Bâtiment

Recentrage de MaPrimeRénov' : les textes sont parus au JO Abonnés

Publiés ce 9 septembre au Journal officiel, un décret et un arrêté actent les nouvelles modalités de l'aide MaPrimeRénov' qui seront applicables au 30 septembre... Lire

Energie

Photovoltaïque sur bâtiment : l'arrêté sur la TVA à 5,5 % a été publié Abonnés

L'arrêté précisant les modalités d'application de la TVA à 5,5 % pour les petites installations photovoltaïques sur bâtiment a été publié, le 9 septembre. Pour ... Lire

LES DÉPÊCHES ACTU

Train : le Gouvernement confie une nouvelle mission à Franço...	09/09/2025	Abonnés

Logistique 4.0 : le ministère des Transports annonce une nou...	09/09/2025	Abonnés

E-Trans : le programme CEE destiné à soutenir l'électrificat...	09/09/2025	Abonnés

Toutes les dépêches


Pensons aujourd'hui la déchèterie de demain ! Face à la saturation de déchets et à la complexité croissante liées à l'augmentation des flux, Erwan Calonnec plaide pour une nouvelle vision des déchèteries, intégrées par les collectivités dans un projet d'aménagement territorial plus vaste.
Par Erwan Calonnec
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Bâtiment : des automates dans les plafonniers leds pour optimiser leur consommation énergétique

Du 3 au 5 septembre 2025, au Sibca, le fabricant finlandais de solutions de gestion d'éclairage Helvar est venu présenter ses automates Bluetooth. Ces derniers ... Lire
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Parafoudres destinés à la protection des installations Photovoltaïques

par CITEL

UFO, surveillance caméra temporaire des sites et installations

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Eau

Le raccordement en eau de la partie privée du branchement au réseau public est à la charge du propriétaire Abonnés

Par une décision du 21 juillet 2025, le tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon a rejeté la requête d'un couple de particuliers qui demandait la ré... Lire

Doctrine

Agroécologie

[Commentaire] Loi Duplomb : un objectif trop clair, une stratégie potentiellement contre-productive Abonnés

La loi Duplomb, promulguée après la censure de ses dispositions jugées inconstitutionnelles, continue toutefois de susciter des débats. Tour d'horizon d'un text... Lire

Textes officiels

Energie

• Règlement (UE) 2025/1733 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet ...

Déchets

• Annexe 1 à l'arrêté du 8 septembre 2025 portant application de l'article D. 541-...

• Annexe 2 à l'arrêté du 8 septembre 2025 portant application de l'article D. 541-...

• Annexe 1 à l'arrêté du 8 septembre 2025 portant application de l'article D. 541-...

• Annexe 2 à l'arrêté du 8 septembre 2025 portant application de l'article D. 541-...

Bâtiment

• Annexe 2 à l'arrêté du 1er août 2025 modifiant l'arrêté du 10 avril 2020 relatif...

Aménagement

• Arrêté du 8 juillet 2025 portant approbation du schéma directeur de prévision de...

• Annexe à l'arrêté du 8 juillet 2025 portant approbation du schéma directeur de p...

Biodiversité

• Règlement d'exécution (UE) 2025/1798 de la Commission du 9 septembre 2025 m...

• Instruction technique du 08 septembre 2025 relative à la reconnaissance des zone...

• Instruction technique du 8 septembre 2025 relative à la reconnaissance des zones...

Gouvernance

• Arrêté du 3 septembre 2025 portant renouvellement de nomination d'un membre de m...

• Arrêté du 29 août 2025 portant approbation d'avenant à la convention constitutiv...

Consultations

Jusqu'au 04/11/25 • Statistiques européennes de la pêche — collecte simplifiée des données

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